Conseil Municipal du 29 mars 2016

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire

Etaient présents :
Monsieur Alain JUPPE, Madame Virginie CALMELS, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Didier CAZABONNE, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Fabien ROBERT, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Emmanuelle CUNY, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Marik FETOUH, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Emilie KUZIEW, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Jérôme SIRI, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Joël SOLARI, Madame Ana maria TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Mariette LABORDE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Philippe FRAILE MARTIN, Monsieur Benoit MARTIN, Monsieur Gérald CARMONA, Madame Anne WALRYCK, Madame Marie-Hélène VILLANOVE, Madame Florence FORZY-RAFFARD, Madame Constance MOLLAT, Madame Marie-José DEL REY, Madame Maribel BERNARD, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Monsieur Yohan DAVID, Monsieur Edouard du PARC, Madame Sandrine RENOU, Monsieur Marc LAFOSSE, Monsieur Yassine LOUIMI, Madame Stéphanie GIVERNAUD, Madame Solène COUCAUD-CHAZAL, Madame Cécile MIGLIORE, Monsieur Pierre HURMIC, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Nicolas GUENRO, Madame Delphine JAMET, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Jacques COLOMBIER, Madame Catherine BOUILHET Mme Anne-Marie CAZALET, Madame Laurence DESSERTINE, Madame Magali FRONZES, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Monsieur Erick AOUIZERATE, Monsieur Alain SILVESTRE, Madame Estelle GENTILLEAU, Mme Laetitia JARTY ROY, Madame Michèle DELAUNAY, Monsieur Vincent FELTESSE


M. le Maire

  • Délibération 2016/86
Représentation des Elus au sein d'organismes divers. 15ème partie.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Virginie CALMELS, Adjoint au Maire

  • Délibération 2016/87
Convention de partenariat 2016 entre la Ville de Bordeaux et l'association Maison de l'emploi, de l'insertion économique et de l'entreprise de Bordeaux. Signature. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Non participation au vote de Monsieur Y.DAVID

 
  • Délibération 2016/88
Convention cadre de partenariat entre la Ville de Bordeaux et Pôle emploi

ADOPTE A L'UNANIMITE

Non participation au vote de Monsieur Y.DAVID

 

Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2016/89
Taxes foncières. Taxe d'habitation : vote des taux d'imposition 2016

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE FRONT NATIONAL

ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE

 
  • Délibération 2016/90
Acquisition par la Ville de Bordeaux de l'emprise foncière du gymnase de la ZAC Les Berges du Lac. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/91
Emprise quai de Queyries, convention d'occupation du domaine public constitutive de droits réels au profit de la société "Les Chantiers de la Garonne". Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/92
Délibération rectificative. Cession à la société NC Numéricable d'un local technique situé rue Maître Jean. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/93
Mutualisation des moyens. Convention de remboursement des dépenses engagées par les communes pour les besoins des services communs. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/94
Partenariat de formation professionnelle territorialisée entre la Délégation Régionale Aquitaine et Bordeaux Métropole, la Ville de Bordeaux et le CCAS de Bordeaux. Convention cadre exercices 2016 - 2017 - 2018. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/95
Transformations et ouvertures de postes. Mise à jour du tableau des effectifs. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE

 
  • Délibération 2016/96
Fonds d'Intervention Local 2016. Affectation de subventions.

ADOPTE A LA MAJORITE

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 

Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire

  • Délibération 2016/97
SLIME de Bordeaux. Mise en place d'un dispositif d'avances pour le remplacement de l'électroménager énergivore. Convention avec SOLIHA Gironde. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/98
Aide à la création de structures de logements spécifiques. Création d'un pôle social sur la ZAC Ravezies. Îlot 22, 77 boulevard Alfred Daney - rue du Professeur Lannelongue. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Non participation au vote de Madame S.COUCAUD-CHAZAL

 
  • Délibération 2016/99
Logements Locatifs Aidés. Opération en acquisition amélioration hors PNRQAD réalisée par la SA d'HLM CLAIRSIENNE. Programme de 1 logement situé 23 rue du Vélodrome à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Anne BREZILLON, Adjoint au Maire

  • Délibération 2016/100
Centre de Loisirs des 2 Villes (CL2V). Convention triennale de répartition des charges financières entre les Villes de Bordeaux et Mérignac liées au poste FONJEP. Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/101
Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Bordeaux et l'association "la Halle des Douves". Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire

  • Délibération 2016/102
Musée d'Aquitaine. Partenariat avec l'Association du Lien Interculturel Familial et Social (ALIFS), le Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation de la Gironde (SPIP) et le Centre pénitentiaire de Bordeaux-Gradignan.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/103
CAPC musée d'art contemporain. Edition et diffusion des catalogues de l'exposition Satellite 9. Signature. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/104
CAPC musée d'art contemporain. Partenariat. Convention. Signature. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/105
Musée des Beaux-Arts : tarifs prestations spécifiques. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE