ALERTE POLLUTION - 21/11/2017 7h50 - Un épisode de pollution atmosphérique aux particules fines est prévu pour la journée sur tout le département. Conséquences : limitation des vitesses de 20km/h et suspension des dérogations de brûlage à l’air libre des déchets verts. ► En savoir plus sur le site Atmo

Conseil Municipal du 12 juin 2017

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire

Etaient présents :
Monsieur Alain JUPPE, Madame Virginie CALMELS, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Didier CAZABONNE, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Fabien ROBERT, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Emmanuelle CUNY, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Marik FETOUH, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Magali FRONZES, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Emilie KUZIEW, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Jérôme SIRI, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Joël SOLARI, Madame Ana maria TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Erick AOUIZERATE, Monsieur Philippe FRAILE MARTIN, Monsieur Gérald CARMONA, Madame Anne WALRYCK, Madame Marie-Hélène VILLANOVE, Madame Florence FORZY-RAFFARD, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Alain SILVESTRE, Madame Marie-José DEL REY, Madame Maribel BERNARD, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Monsieur Yohan DAVID, Monsieur Edouard du PARC, Madame Sandrine RENOU, Madame Estelle GENTILLEAU, Monsieur Marc LAFOSSE, Monsieur Yassine LOUIMI, Mme Laetitia JARTY ROY, Madame Solène COUCAUD-CHAZAL, Madame Cécile MIGLIORE, Madame Michèle DELAUNAY, Monsieur Pierre HURMIC, Monsieur Vincent FELTESSE, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Nicolas GUENRO, Madame Delphine JAMET, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Jacques COLOMBIER, Madame Catherine BOUILHET,

Mme Ana-Maria TORRES présente jusqu'à 16h40

Mr Fabien ROBERT présent jusqu'à 17h15

Mr Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM présent à partir de 17h20

Excusés :
Madame Mariette LABORDE, Monsieur Benoit MARTIN, Madame Stéphanie GIVERNAUD


Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2017/199
Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2016. Approbation.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 
  • Délibération 2017/200
Compte de Gestion du Comptable Public pour l'exercice 2016. Avis

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE

 
  • Délibération 2017/201
Affectation des résultats constatés au compte administratif 2016. Approbation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE

 
  • Délibération 2017/202
Contrat de co-développement 2015/2017. Adaptation du contrat. Décision. Autorisation

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 
  • Délibération 2017/203
Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE. Emprunts d'un montant total de 1.144.629 euros auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie de la Ville. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

NON PARTICIPATION AU VOTE DE Madame Solène COUCAUD-CHAZAL

 
  • Délibération 2017/204
Parc de stationnement de proximité situé au croisement des rues Frédéric Bentayoux et Daniel Guestier, désaffectation, déclassement. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/205
BORDEAUX - Cession au profit de ADAGIO d'une emprise déclassée située au croisement des rues Frédéric Bentayoux et Daniel Guestier cadastrée PT n°149, pour laquelle il existe une discordance entre la superficie cadastrale (1379 m²) et la superfic...

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/206
Construction du groupe scolaire Sousa Mendès. Quitus à BMA suite à l'achèvement de l'opération. Approbation. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/207
Convention de mécénat dans le cadre du projet de restauration de la Grue Wellman (Bassin à flots)

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/208
Fonds d'Intervention Local 2017. Affectation de subventions.

ADOPTE A LA MAJORITE

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 

Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire

  • Délibération 2017/209
Stratégie Territoriale de Prévention de la Délinquance et de Tranquillité Publique. Autorisation. Signature

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/210
Logements locatifs aidés - PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition amélioration réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS. Programme de 3 logements 13 rue Nérigean à Bordeaux.Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/211
Logements locatifs aidés. PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES.Opération en acquisition amélioration réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS. Programme de 4 logements 30-32 rue Nérigean à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/212
Logements locatifs aidés. PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition amélioration réalisée par l'Office Public de l'Habitat. GIRONDE HABITAT. Programme de 5 logements 61 rue Camille Sauvageau et 9 rue Du Hamel à Bordeaux.Demande de sub...

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire

  • Délibération 2017/213
Base Sous Marine de Bordeaux. Devenir du site. Aménagement, développement et gestion d'une offre culturelle et de mise en valeur patrimoniale. Délégation de Service Public. Fin de la Procédure de passation. Décision

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

 
  • Délibération 2017/214
Base Sous Marine. Devenir du site. Aménagement, développement et gestion d'une offre culturelle et de mise en valeur patrimoniale. Choix du mode de gestion. Délégation de Service Public. Autorisation de lancement après procédure sans suite. Décis...

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

 
  • Délibération 2017/215
Paysages Bordeaux 2017. Attribution de subventions. Mécénats. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/216
Conservatoire de Bordeaux Jacques Thibaud. Révision des tarifs. Année scolaire 2017/2018. Autorisation. Décision

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 
  • Délibération 2017/217
Bibliothèque. Partenariat d'intervention culturelle au centre pénitentiaire de Bordeaux-Gradignan. Convention. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/218
Musée d'Aquitaine. Exposition L'archéologie à grande vitesse. 50 sites fouillés entre Tours et Bordeaux. Label Exposition d'intérêt national. Demande de subvention. Convention d'attribution. Signature. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE