Conseil Municipal du 19 juillet 2010

La séance est ouverte sous la présidence de M. Alain JUPPE, Maire de Bordeaux

Etaient Présents :
M. Hugues MARTIN, Mme Anne BREZILLON, M. Jean Louis DAVID, Mme Brigitte COLLET, M. Stéphan DELAUX, Mme Nathalie DELATTRE, M. Dominique DUCASSOU, Mme Sonia DUBOURG -LAVROFF, M. Michel DUCHENE, Mme Véronique FAYET, M. Pierre LOTHAIRE, Mme Muriel PARCELIER, (quitte la séance de 15 h 50 à 16 h 50) M. Alain MOGA, Mme Arielle PIAZZA, M. Josy REIFFERS, Mme Elizabeth TOUTON, Mme Anne WALRYCK, Mme Laurence DESSERTINE, M. Jean Marc GAUZERE, M. Jean Charles BRON, Mme Chantal BOURRAGUE, M. Joël SOLARI, M. Charles CAZENAVE, M. Alain DUPOUY, Mme Ana Marie TORRES, M. Jean-Pierre GUYOMARC´H, Mme Mariette LABORDE, M. Jean-Michel GAUTE, M. Jean-François BERTHOU, Mme Nicole SAINT ORICE, M. Nicolas BRUGERE, M. Maxime SIBE, M. Guy ACCOCEBERRY, Mme Emmanuelle CUNY, M. Jean-Charles PALAU, (présent jusqu'à 16 h 40), Mme Chafika SAIOUD, M. Ludovic BOUSQUET, M. Yohan DAVID, Mme Alexandra SIARRI, Mme Paola PLANTIER, Mlle Laetitia JARTY, M. Jacques RESPAUD, Mme Martine DIEZ, Mme Béatrice DESAIGUES, Mme Emmanuelle AJON, M. Matthieu ROUVEYRE, M. Pierre HURMIC, Mme Marie-Claude NOEL, M. Patrick PAPADATO, M. Vincent MAURIN

Excusés :
M. Didier CAZABONNE, Mme Anne Marie CAZALET, M. Fabien ROBERT, Mme Marie-Françoise LIRE, Mme Sylvie CAZES, Mme Constance MOLLAT, Mme Sarah BROMBERG, Mme Wanda LAURENT, M. Jean-Michel PEREZ, Mme Natalie VICTOR-RETALI

M. le Maire

  • Communication
Communication sur le déplacement d'une délégation municipale à Saint-Pétersbourg.
 

Délégation de Hugues MARTIN, Adjoint au Maire

  • Délibération 20100387
Projet de réalisation de la Cité Municipale. Présentation du site et approbation du montage. Décision. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS

 

Délégation de Jean-Michel GAUTE, Conseiller Municipal Délégué

  • Délibération 20100388
Projet de réalisation de la Cité Municipale. Contrat de Partenariat Public Privé. Primes pour les candidats. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE

ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS

 
  • Délibération 20100389
Projet de réalisation de la Cité Municipale. Contrat de partenariat Public Privé. Désignation de la commission prévue à l'article L1414-6 du code général des collectivités territoriales. Autorisation.

LISTE DE 5 TITULAIRES ET DE 5 SUPPLEANTS ADOPTEE A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES PAR 60 VOIX SUR 60 AU SCRUTIN SECRET

 

Délégation de Hugues MARTIN, Adjoint au Maire

  • Délibération 20100390
Reprographie de documentation par numérisation et sur support papier. Conventions avec le Centre français d'exploitation du droit de copie. Autorisation.

 ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 20100391
Tableau des effectifs de la Ville de Bordeaux. MIise à jour au 31 mai 2010. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

 
  • Délibération 20100392
Eclairage public. Protocole transactionnel entre la société EDF et la Ville de Bordeaux. Signature. Autorisation.

 ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 20100393
Procès-verbal de constat d'abandon de déchets sur la voie publique. Facturation des frais d'enlèvement. Recours de M. Julien BERNA. Autorisation de défendre.

 ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 20100394
Casino. Utilisation des recettes supplémentaires. Compte 471. Signature d'un avenant.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE

ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS

 
  • Délibération 20100395
Fonds d'Intervention Local 2010. Affectation de subventions.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS

 

Délégation de Anne BREZILLON, Adjoint au Maire

  • Délibération 20100396
Attribution d'aides en faveur des associations. Subventions. Adoption. Autorisation.

 ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Jean Louis DAVID, Adjoint au Maire

  • Délibération 20100397
Création d'un comité et d'une charte d'éthique de la vidéo protection. Information. Adoption.

 ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 20100398
Loi sur l'Eau. Création d'un ponton sur la Garonne. Quai de Richelieu à Bordeaux. Avis.

 ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 20100399
Bordeaux. Eclairage public. Giratoire Antoine Bourdelle. Rue Campeyraut et rue de Bethmann. Convention. Décision. Autorisation.

 ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 20100400
Hommage à Jean-Jacques VALLETON. Architecte.

DELIBERATION RETIREE DE L'ORDRE DU JOUR

 
  • Délibération 20100401
Protection de l'environnement sonore. Centre d'information et documentation sur le bruit. Cotisation 2010.

 ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 20100402
Installation classée pour la protection de l'environnement. Demande d'autorisation d'exploiter un terminal de vracs liquides. Société SEA-Tank Bordeaux quai Alfred Vial Bassens. Avis.

 ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Brigitte COLLET, Adjoint au Maire

  • Délibération 20100403
Ecoles primaires. Transports en commun pédagogiques. Autorisation.

 ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 20100404
Ecoles primaires. Séjours de découverte. 1er trimestre année scolaire 2010-2011. Autorisation.

 ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 20100405
Classes de neige. Séjours de ski. Séjours environnement à la montagne année scolaire 2010-2011. Fixation des tarifs. Participation des familles. Autorisation.

 ADOPTE A L'UNANIMITE