M. Hugues MARTIN, Mme Anne BREZILLON, M. Jean Louis DAVID, Mme Brigitte COLLET, M. Stéphan DELAUX, Mme Nathalie DELATTRE, M. Dominique DUCASSOU, Mme Sonia DUBOURG -LAVROFF, M. Michel DUCHENE, Mme Véronique FAYET, M. Pierre LOTHAIRE, Mme Muriel PARCELIER, (quitte la séance de 15 h 50 à 16 h 50) M. Alain MOGA, Mme Arielle PIAZZA, M. Josy REIFFERS, Mme Elizabeth TOUTON, Mme Anne WALRYCK, Mme Laurence DESSERTINE, M. Jean Marc GAUZERE, M. Jean Charles BRON, Mme Chantal BOURRAGUE, M. Joël SOLARI, M. Charles CAZENAVE, M. Alain DUPOUY, Mme Ana Marie TORRES, M. Jean-Pierre GUYOMARC´H, Mme Mariette LABORDE, M. Jean-Michel GAUTE, M. Jean-François BERTHOU, Mme Nicole SAINT ORICE, M. Nicolas BRUGERE, M. Maxime SIBE, M. Guy ACCOCEBERRY, Mme Emmanuelle CUNY, M. Jean-Charles PALAU, (présent jusqu'à 16 h 40), Mme Chafika SAIOUD, M. Ludovic BOUSQUET, M. Yohan DAVID, Mme Alexandra SIARRI, Mme Paola PLANTIER, Mlle Laetitia JARTY, M. Jacques RESPAUD, Mme Martine DIEZ, Mme Béatrice DESAIGUES, Mme Emmanuelle AJON, M. Matthieu ROUVEYRE, M. Pierre HURMIC, Mme Marie-Claude NOEL, M. Patrick PAPADATO, M. Vincent MAURIN
Excusés :
M. Didier CAZABONNE, Mme Anne Marie CAZALET, M. Fabien ROBERT, Mme Marie-Françoise LIRE, Mme Sylvie CAZES, Mme Constance MOLLAT, Mme Sarah BROMBERG, Mme Wanda LAURENT, M. Jean-Michel PEREZ, Mme Natalie VICTOR-RETALI
Projet de réalisation de la Cité Municipale. Contrat de partenariat Public Privé. Désignation de la commission prévue à l'article L1414-6 du code général des collectivités territoriales. Autorisation.
LISTE DE 5 TITULAIRES ET DE 5 SUPPLEANTS ADOPTEE A L'UNANIMITE
DES SUFFRAGES PAR 60 VOIX SUR 60 AU SCRUTIN SECRET
Reprographie de documentation par numérisation et sur support papier. Conventions avec le Centre français d'exploitation du droit de copie. Autorisation.
Procès-verbal de constat d'abandon de déchets sur la voie publique. Facturation des frais d'enlèvement. Recours de M. Julien BERNA. Autorisation de défendre.
Installation classée pour la protection de l'environnement. Demande d'autorisation d'exploiter un terminal de vracs liquides. Société SEA-Tank Bordeaux quai Alfred Vial Bassens. Avis.
Classes de neige. Séjours de ski. Séjours environnement à la montagne année scolaire 2010-2011. Fixation des tarifs. Participation des familles. Autorisation.