Conseil Municipal du 20 décembre 2010
La séance est ouverte sous la présidence de M. Alain JUPPE, Maire de Bordeaux
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Document PDF-6.82 Mo
Etaient Présents :
M. Hugues MARTIN, Mme Anne BREZILLON, Mme Anne Marie CAZALET, Mme Brigitte COLLET, M. Stéphan DELAUX, Mme Nathalie DELATTRE, M. Dominique DUCASSOU (présent jusqu'à 17h50), Mme Sonia DUBOURG - LAVROFF, M. Michel DUCHENE, Mme Véronique FAYET, M. Pierre LOTHAIRE, Mme Muriel PARCELIER, M. Alain MOGA, Mme Arielle PIAZZA, M. Josy REIFFERS (présent jusqu'à 17h40) , Mme Elizabeth TOUTON, M. Fabien ROBERT, Mme Anne WALRYCK, Mme Laurence DESSERTINE, M. Jean Marc GAUZERE, M. Jean Charles BRON, Mme Chantal BOURRAGUE, M. Joël SOLARI, M. Charles CAZENAVE, M. Alain DUPOUY, M. Jean-Pierre GUYOMARC´H, Mme Mariette LABORDE, Mme Marie-Françoise LIRE, M. Jean-François BERTHOU, Mme Sylvie CAZES, Mme Nicole SAINT ORICE, M. Nicolas BRUGERE, Mme Constance MOLLAT, M. Maxime SIBE, M. Guy ACCOCEBERRY, Mme Emmanuelle CUNY, M. Jean-Charles PALAU, Mme Chafika SAIOUD, M. Ludovic BOUSQUET, M. Yohan DAVID, Mme Alexandra SIARRI (présente jusqu'à 17h40) , Mme Sarah BROMBERG, Mme Wanda LAURENT, Mme Paola PLANTIER, Mlle Laetitia JARTY, M. Jacques RESPAUD, M. Jean-Michel PEREZ, Mme Martine DIEZ, Mme Béatrice DESAIGUES (présente jusqu'à 17h50) , Mme Emmanuelle AJON, M. Matthieu ROUVEYRE, M. Pierre HURMIC, Mme Marie-Claude NOEL, M. Patrick PAPADATO, M. Vincent MAURIN, Mme Natalie VICTOR-RETALI
Excusés :
M. Didier CAZABONNE, M. Jean Louis DAVID, Mme Ana Marie TORRES, M. Jean-Michel GAUTE.
Budget primitif pour l'exercice 2011. Adoption.
- Délibération 20100705 (PDF-85 Ko)
Immeubles appartenant à la ville de Bordeaux et gérés par l'OPH Aquitanis. Compte prévisionnel de gestion. Année 2011. Autorisation. Décision.
- Délibération 20100706 (PDF-242 Ko)
- Délibération 20100707
Société Incité - Emprunt de 500.000 € auprès du Crédit Lyonnais - Garantie de la Ville - Autorisation
- Délibération 20100707 (PDF-84 Ko)
- Délibération 20100708
Société Incité - Emprunt de 300.000 € auprès du Crédit Lyonnais - Garantie de la Ville - Autorisation
- Délibération 20100708 (PDF-84 Ko)
- Délibération 20100709
Tableau des effectifs de la ville de Bordeaux. Mise à jour au 31/12/2010. Décision. Autorisation.
- Délibération 20100709 (PDF-90 Ko)
- Délibération 20100710
Convention de mise à disposition de personnel auprès d'associations. Décision.Autorisation.
- Délibération 20100710 (PDF-88 Ko)
- Délibération 20100711
Subventions versées à divers organismes par la ville de bordeaux. Conventions de partenariat. Décision. Autorisation.
- Délibération 20100711 (PDF-96 Ko)
- Délibération 20100712
Compte épargne temps. Modification du réglement intérieur CET de la ville de bordeaux. Décision. Autorisation.
- Délibération 20100712 (PDF-88 Ko)
- Délibération 20100713
Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Bordeaux. Autorisation à contracter des emprunts destinés au financement des investissements 2010 du budget principal et des budgets annexes.
- Délibération 20100713 (PDF-79 Ko)
- Délibération 20100714
Restauration Administratif Alfred Daney. Nouvelle tarification. Décision. Autorisation.
- Délibération 20100714 (PDF-79 Ko)
- Délibération 20100715
Créances irrécouvrables. Admission en non valeur. Autorisation.
- Délibération 20100715 (PDF-79 Ko)
- Délibération 20100716
Fonds d'Intervention Local 2010. Affectation de subventions.
- Délibération 20100716 (PDF-85 Ko)
- Délibération 20100717
Acquisition de 3 lots de la société civile immobilière (SCI). Investissement locatif dans l'immeuble croix du mail situé 8-10 rue claude bonnier pour la création de la Cité Municipale. Autorisation. Décision.
- Délibération 20100717 (PDF-85 Ko)
- Délibération 20100718
Acquisition de 5 Lots de l'Association ARAPL Aquitaine dans l'Immeuble Croix du Mail situé 8-10 rue claude bonnier pour la création de la cité municipale. Autorisation. Décision.
- Délibération 20100718 (PDF-117 Ko)
Attribution d'aides en faveur des associations d'Anciens Combattants Subventions Adoption Autorisation
- Délibération 20100719 (PDF-82 Ko)
- Délibération 20100720
Attribution d'aides en faveur des associations. Subventions. Adoption. Autorisation.
- Délibération 20100720 (PDF-90 Ko)
Délégation de Jean Charles BRON, Conseiller Municipal Délégué
- PV du débat (PDF-3133 Ko)
- Délibération 20100721
Fête du vin nouveau et de la brocante. Demande exonération. Droits de place. Autorisation.
- Délibération 20100721 (PDF-78 Ko)
- Délibération 20100722
Convention quadripartite entre l'association Bel Orme, le Conseil Général, la Caisse d'Allocations Familiales et la Ville de Bordeaux pour l'expérimentation des horaires atypiques Bel Orme. Autorisation à signer.
- Délibération 20100722 (PDF-85 Ko)
- Délibération 20100723
Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association. Etablissement de la subvention élève pour l'année 2010-2011.
- Délibération 20100723 (PDF-135 Ko)
- Délibération 20100724
Régularisation des participations financières des communes de Bègles et Bordeaux pour le paiement des frais de restauration scolaire.
- Délibération 20100724 (PDF-80 Ko)
