Conseil Municipal du 20 décembre 2010

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La séance est ouverte sous la présidence de M. Alain JUPPE, Maire de Bordeaux

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Document PDF-6.82 Mo

Etaient Présents :

M. Hugues MARTIN, Mme Anne BREZILLON, Mme Anne Marie CAZALET, Mme Brigitte COLLET, M. Stéphan DELAUX, Mme Nathalie DELATTRE, M. Dominique DUCASSOU (présent jusqu'à 17h50), Mme Sonia DUBOURG - LAVROFF, M. Michel DUCHENE, Mme Véronique FAYET, M. Pierre LOTHAIRE, Mme Muriel PARCELIER, M. Alain MOGA, Mme Arielle PIAZZA, M. Josy REIFFERS (présent jusqu'à 17h40) , Mme Elizabeth TOUTON, M. Fabien ROBERT, Mme Anne WALRYCK, Mme Laurence DESSERTINE, M. Jean Marc GAUZERE, M. Jean Charles BRON, Mme Chantal BOURRAGUE, M. Joël SOLARI, M. Charles CAZENAVE, M. Alain DUPOUY, M. Jean-Pierre GUYOMARC´H, Mme Mariette LABORDE, Mme Marie-Françoise LIRE, M. Jean-François BERTHOU, Mme Sylvie CAZES, Mme Nicole SAINT ORICE, M. Nicolas BRUGERE, Mme Constance MOLLAT, M. Maxime SIBE, M. Guy ACCOCEBERRY, Mme Emmanuelle CUNY, M. Jean-Charles PALAU, Mme Chafika SAIOUD, M. Ludovic BOUSQUET, M. Yohan DAVID, Mme Alexandra SIARRI (présente jusqu'à 17h40) , Mme Sarah BROMBERG, Mme Wanda LAURENT, Mme Paola PLANTIER, Mlle Laetitia JARTY, M. Jacques RESPAUD, M. Jean-Michel PEREZ, Mme Martine DIEZ, Mme Béatrice DESAIGUES (présente jusqu'à 17h50) , Mme Emmanuelle AJON, M. Matthieu ROUVEYRE, M. Pierre HURMIC, Mme Marie-Claude NOEL, M. Patrick PAPADATO, M. Vincent MAURIN, Mme Natalie VICTOR-RETALI

Excusés :

M. Didier CAZABONNE, M. Jean Louis DAVID, Mme Ana Marie TORRES, M. Jean-Michel GAUTE.

M. le Maire

PV du débat (PDF-301 Ko)

Délibération 20100705

Budget primitif pour l'exercice 2011. Adoption.

Délibération 20100705 (PDF-85 Ko)

Délégation de Hugues MARTIN, Adjoint au Maire

PV du débat (PDF-835 Ko)

Délibération 20100706

Immeubles appartenant à la ville de Bordeaux et gérés par l'OPH Aquitanis. Compte prévisionnel de gestion. Année 2011. Autorisation. Décision.

Délibération 20100706 (PDF-242 Ko)

Délibération 20100707

Société Incité - Emprunt de 500.000 € auprès du Crédit Lyonnais - Garantie de la Ville - Autorisation

Délibération 20100707 (PDF-84 Ko)

Délibération 20100708

Société Incité - Emprunt de 300.000 € auprès du Crédit Lyonnais - Garantie de la Ville - Autorisation

Délibération 20100708 (PDF-84 Ko)

Délibération 20100709

Tableau des effectifs de la ville de Bordeaux. Mise à jour au 31/12/2010. Décision. Autorisation.

Délibération 20100709 (PDF-90 Ko)

Délibération 20100710

Convention de mise à disposition de personnel auprès d'associations. Décision.Autorisation.

Délibération 20100710 (PDF-88 Ko)

Délibération 20100711

Subventions versées à divers organismes par la ville de bordeaux. Conventions de partenariat. Décision. Autorisation.

Délibération 20100711 (PDF-96 Ko)

Délibération 20100712

Compte épargne temps. Modification du réglement intérieur CET de la ville de bordeaux. Décision. Autorisation.

Délibération 20100712 (PDF-88 Ko)

Délibération 20100713

Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Bordeaux. Autorisation à contracter des emprunts destinés au financement des investissements 2010 du budget principal et des budgets annexes.

Délibération 20100713 (PDF-79 Ko)

Délibération 20100714

Restauration Administratif Alfred Daney. Nouvelle tarification. Décision. Autorisation.

Délibération 20100714 (PDF-79 Ko)

Délibération 20100715

Créances irrécouvrables. Admission en non valeur. Autorisation.

Délibération 20100715 (PDF-79 Ko)

Délibération 20100716

Fonds d'Intervention Local 2010. Affectation de subventions.

Délibération 20100716 (PDF-85 Ko)

Délibération 20100717

Acquisition de 3 lots de la société civile immobilière (SCI). Investissement locatif dans l'immeuble croix du mail situé 8-10 rue claude bonnier pour la création de la Cité Municipale. Autorisation. Décision.

Délibération 20100717 (PDF-85 Ko)

Délibération 20100718

Acquisition de 5 Lots de l'Association ARAPL Aquitaine dans l'Immeuble Croix du Mail situé 8-10 rue claude bonnier pour la création de la cité municipale. Autorisation. Décision.

Délibération 20100718 (PDF-117 Ko)

Délégation de Anne BREZILLON, Adjoint au Maire

PV du débat (PDF-135 Ko)

Délibération 20100719

Attribution d'aides en faveur des associations d'Anciens Combattants Subventions Adoption Autorisation

Délibération 20100719 (PDF-82 Ko)

Délibération 20100720

Attribution d'aides en faveur des associations. Subventions. Adoption. Autorisation.

Délibération 20100720 (PDF-90 Ko)

Délégation de Jean Charles BRON, Conseiller Municipal Délégué

PV du débat (PDF-3133 Ko)

Délibération 20100721

Fête du vin nouveau et de la brocante. Demande exonération. Droits de place. Autorisation.

Délibération 20100721 (PDF-78 Ko)

Délibération 20100722

Convention quadripartite entre l'association Bel Orme, le Conseil Général, la Caisse d'Allocations Familiales et la Ville de Bordeaux pour l'expérimentation des horaires atypiques Bel Orme. Autorisation à signer.

Délibération 20100722 (PDF-85 Ko)

Délibération 20100723

Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association. Etablissement de la subvention élève pour l'année 2010-2011.