Conseil Municipal du 30 mai 2011
La séance est ouverte sous la présidence de M. Alain JUPPÉ, Maire de Bordeaux
- Télécharger le procès-verbal intégral de la séance
Document PDF-15.52 Mo
Etaient Présents :
M. Hugues MARTIN (préside la séance de 17h20 à 18h00), Mme Anne BREZILLON, M. Didier CAZABONNE, M. Jean Louis DAVID, Mme Brigitte COLLET, M. Stéphan DELAUX, Mme Nathalie DELATTRE, M. Dominique DUCASSOU, Mme Sonia DUBOURG -LAVROFF, M. Michel DUCHENE (présent jusqu'à 17h30), Mme Véronique FAYET, M. Pierre LOTHAIRE, Mme Muriel PARCELIER, Mme Arielle PIAZZA, M. Josy REIFFERS, Mme Elizabeth TOUTON, M. Fabien ROBERT, Mme Anne WALRYCK, Mme Laurence DESSERTINE, M. Jean Charles BRON, M. Jean-Charles PALAU, Mme Alexandra SIARRI, M. Jean Marc GAUZERE, Mme Chantal BOURRAGUE (présente jusqu'à 17h50), M. Joël SOLARI, M. Charles CAZENAVE, M. Alain DUPOUY, Mme Ana Marie TORRES, M. Jean-Pierre GUYOMARC´H, Mme Mariette LABORDE, M. Jean-Michel GAUTE, Mme Marie-Françoise LIRE, M. Jean-François BERTHOU, Mme Sylvie CAZES (présente jusqu'à 17h30), M. Nicolas BRUGERE, Mme Constance MOLLAT, M. Maxime SIBE, M. Guy ACCOCEBERRY, Mme Emmanuelle CUNY (présente jusqu'à 17h55), Mme Chafika SAIOUD, M. Ludovic BOUSQUET, M. Yohan DAVID, Mme Sarah BROMBERG, Mme Wanda LAURENT, Mme Paola PLANTIER, Mlle Laetitia JARTY, M. Jacques RESPAUD, Mme Martine DIEZ, Mme Béatrice DESAIGUES, Mme Emmanuelle AJON, M. Matthieu ROUVEYRE (présent jusqu'à 17h30), M. Pierre HURMIC, Mme Marie-Claude NOEL, M. Patrick PAPADATO, M. Vincent MAURIN, Mme Natalie VICTOR-RETALI
Excusés :
Mme Anne Marie CAZALET, M. Alain MOGA, M. Jean Marc GAUZERE, Mme Nicole SAINT ORICE, M. Jean-Michel PEREZ
Communication Agenda 21 : Climat Energie Territorial De Bordeaux, Bilan des actions pour l'année 2010.
- Communication (PDF-216 Ko)
M. le Maire
- Délibération 20110251
Centre Culturel et Touristique du Vin. Concours de Maîtrise d'Oeuvre sur esquisse. Désignation du lauréat du concours d'architecture. Signature du marché. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 20110251 (PDF-128 Ko)
M. le Maire
- Communication
Communication sur la contribution de Bordeaux au projet métropolitain.
- Communication (PDF-162 Ko)
M. le Maire
- Délibération 20110252
Représentation de la Ville au sein d'organismes divers.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110252 (PDF-115 Ko)
Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2010. Approbation
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 20110253 (PDF-443 Ko)
- Délibération 20110254
Compte de Gestion du Receveur des finances pour l'exercice 2010. Avis.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110254 (PDF-120 Ko)
- Délibération 20110255
Bilan des acquisitions et des cessions immobilières. Année 2010.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 20110255 (PDF-143 Ko)
- Délibération 20110256
Acquisition par la Ville de Bordeaux de l'immeuble 38-40 rue de Nuits. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110256 (PDF-662 Ko)
- Délibération 20110257
Acquisition par la Ville de Bordeaux du terrain de la Béchade situé rue Léo Saignat. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE MME MOLAT, MME LIRE
- Délibération 20110257 (PDF-729 Ko)
- Délibération 20110258
Cession à la commune de Bègles d'une parcelle située rue des Frères Lumière. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110258 (PDF-318 Ko)
- Délibération 20110259
Association Pact Habitat et développement de la Gironde. Garantie de la Ville. Affectation Hypothécaire. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110259 (PDF-255 Ko)
- Délibération 20110260
Marché de fourniture de pièces détachées, d'accessoires et de prestations de réparations. Recours de la société SOC- HYDRO. Autorisation de défendre.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110260 (PDF-120 Ko)
- Délibération 20110261
Association 'La Vie du Voyage'. Recours contre la décision de la Ville de Bordeaux en date du 24 août 2010. Demande d'annulation de la délibération n°20090134 du 30 mars 2009. Autorisation de défendre.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 20110261 (PDF-115 Ko)
- Délibération 20110262
Modification des tarifs des services des cimetières au 1er juin 2011. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110262 (PDF-153 Ko)
- Délibération 20110263
Taxe locale sur l'électricité. Fixation du coefficient multiplicateur.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 20110263 (PDF-129 Ko)
- Délibération 20110264
Société Bordelaise des Equipements Publics d'Exposition et de Congrès (SBEPEC). Modification du capital social. Conventions de cession d'actions. Approbation. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE M. MARTIN, M. CAZENAVE, M. PALAU, M. BRON
- Délibération 20110264 (PDF-198 Ko)
- Délibération 20110265
Acceptation du legs de Mademoiselle VEZIEN. Décision de principe. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110265 (PDF-112 Ko)
- Délibération 20110266
Fonds d'Intervention Local 2011. Affectation de subventions.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 20110266 (PDF-135 Ko)
Construction du groupe scolaire et de la crèche Albert Thomas. Désignation du lauréat du concours d'architecture. Signature du marché. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110267 (PDF-115 Ko)
Gestion des équipements fluviaux par la Ville de Bordeaux. Modification du règlement général des équipements fluviaux. Autorisation. Adoption.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110268 (PDF-235 Ko)
