Conseil Municipal du 24 juin 2013

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire

Etaient présents :
Monsieur Alain JUPPE, Monsieur Hugues MARTIN, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Didier CAZABONNE, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Dominique DUCASSOU, Madame Sonia DUBOURG-LAVROFF, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Véronique FAYET, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Muriel PARCELIER, Monsieur Alain MOGA, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Josy REIFFERS, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Fabien ROBERT, Madame Anne WALRYCK, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Charles BRON, Monsieur Jean-Charles PALAU, Monsieur Charles CAZENAVE, Madame Chantal BOURRAGUE, Monsieur Joël SOLARI, Madame Ana marie TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Madame Mariette LABORDE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Jean-François BERTHOU, Madame Sylvie CAZES, Madame Nicole SAINT ORICE, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Madame Emmanuelle CUNY, Monsieur Ludovic BOUSQUET, Monsieur Yohan DAVID, Madame Sarah BROMBERG, Madame Wanda LAURENT, Mme Laetitia JARTY ROY, Monsieur Jacques RESPAUD, Monsieur Jean-Michel PEREZ, Madame Martine DIEZ, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Pierre HURMIC, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Patrick PAPADATO, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Natalie VICTOR-RETALI, M. Dominique DUCASSOU (présent jusqu'à 17h00)

Excusés :
Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Jean-Marc GAUZERE, Monsieur Alain DUPOUY, Monsieur Maxime SIBE, Madame Chafika SAIOUD, Madame Paola PLANTIER, Madame Béatrice DESAIGUES

M. le Maire

  • Communication
Mise en place d'un service de voitures électriques en libre service. Communication du Maire - demande d'avis du Conseil municipal.
 

Délégation de Monsieur Hugues MARTIN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/335
Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2012. Approbation.

ADOPTE A LA MAJORITE

Le Maire quitte la séance à 16h10 et ne participe pas au vote

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS

 
  • Délibération 2013/336
Compte de Gestion du Receveur des finances pour l'exercice 2012. Avis

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/337
Suivi pluriannuel des investissements de la Ville. Gestion en AP/CP dans les secteurs de l'éducation et de la petite enfance.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/338
Budget de l'exercice 2013. Décision Modificative n°1

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS

 
  • Délibération 2013/339
Règlement financier de la Ville de Bordeaux. Information.

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 
  • Délibération 2013/340
Terrain avenue de Labarde/ 91 rue Jean Vaquier. Cession à la SAEML REGAZ Bordeaux, avenant n°12 à la convention d'exploitation. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

 
  • Délibération 2013/341
Terrain rue du Petit Cardinal cession à Aquitanis. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/342
Terrain situé rue Saint Nicolas, bail emphytéotique administratif au profit de l'association Le Pain de l'Amitié. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/343
Emprise quai de Queyries SCI ED convention financière entre la Ville de Bordeaux et la Société ED. Autorisation. Signature

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/344
Fonds Départemental d'Aide à l'Equipement des Communes 2013. Attribution.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

 
  • Délibération 2013/345
Fonds d'Intervention Local 2013. Affectation de subventions

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS

 

Délégation de Madame Anne BREZILLON, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/346
Attribution d'aides en faveur des associations. Subventions. Adoption. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/347
Diversité. Attribution d'aides en faveur des associations. Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/348
Association Maison des Basques. Réaménagement des locaux. Participation financière de la Ville de Bordeaux. Approbation. Autorisation. Signature.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/349
Dénominations de voies

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/350
Convention entre la Ville de Bordeaux et le CROUS de Bordeaux Aquitaine.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/351
Subventions Jeunesse. Réajustement des budgets d'activités d'accueils périscolaires et de loisirs de l'année 2012. Autorisation. Décision

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/352
Attribution d'aides en faveur de la jeunesse. Avenant aux conventions 2013. Adoption. Autorisation. Signature.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/353
Versement des subventions aux associations exerçant une activité de gestion et d'animation de ludothèques destinées à l'enfance et à la famille.

ADOPTE A L'UNANIMITE