Conseil Municipal du 16 décembre 2013

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire

Etaient présents :
Monsieur Alain JUPPE, Monsieur Hugues MARTIN, Madame Anne BREZILLON, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Dominique DUCASSOU, Madame Sonia DUBOURG-LAVROFF, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Véronique FAYET, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Muriel PARCELIER, Monsieur Alain MOGA, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Josy REIFFERS, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Fabien ROBERT, Madame Anne WALRYCK, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Charles BRON, Monsieur Jean-Charles PALAU, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Jean-Marc GAUZERE, Monsieur Charles CAZENAVE, Madame Chantal BOURRAGUE, Monsieur Joël SOLARI, Monsieur Alain DUPOUY, Madame Ana marie TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Madame Mariette LABORDE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Jean-François BERTHOU, Madame Sylvie CAZES, Madame Nicole SAINT ORICE, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Maxime SIBE, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Madame Emmanuelle CUNY, Madame Chafika SAIOUD, Monsieur Ludovic BOUSQUET, Monsieur Yohan DAVID, Madame Sarah BROMBERG, Madame Wanda LAURENT, Madame Paola PLANTIER, Mme Laetitia JARTY ROY, Monsieur Jacques RESPAUD, Monsieur Jean-Michel PEREZ, Madame Martine DIEZ, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Pierre HURMIC, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Patrick PAPADATO, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Natalie VICTOR-RETALIs

Excusés :
Monsieur Didier CAZABONNE, Madame Béatrice DESAIGUES

M. le Maire

  • Délibération 2013/707
Budget primitif pour l'exercice 2014. Adoption

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS

 
  • Délibération 2013/708
Représentation de la Ville au sein d'organismes divers.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Hugues MARTIN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/709
Suivi pluri-annuel des investissements de la Ville. Gestion en AP-CP. Information.

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 
  • Délibération 2013/710
Groupe scolaire Stendhal. Transfert en pleine propriété à la Ville de Bordeaux. Acceptation. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/711
Cession au Conseil Général de la Gironde d'une emprise place André Meunier. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/712
Appui à la 2ème phase du projet d'assainissement, d'eau et d'électricité à Casablanca dans le cadre des actions menées avec l'Association Internationale des Maires Francophones (AIMF). Autorisation. Décision.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/713
Servitude pour le passage d'un câble souterrain au profit d'ERDF dans le cadre des travaux de raccordement de la piscine du Grand-Parc. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/714
Fonds d'Intervention Local 2013. Affectation de subventions.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS

 

Délégation de Madame Anne BREZILLON, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/715
Attribution d'aides en faveur des associations. Subventions. Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Sonia DUBOURG-LAVROFF, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/716
Convention de partenariat Ville de Bordeaux/CAP Coopération. Autorisation. Décision

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/717
Epa euratlantique. Aménagement de zac Saint-Jean/Belcier à Bordeaux. Demande d'autorisation au titre de la loi sur l'eau (articles L 214-1 à L 214-6 du code de l'environnement). Enquête publique. Avis du conseil municipal.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/718
Implantation de caméras de vidéo protection avenue Labarde. Demande de subvention. Autorisation

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS

 
  • Délibération 2013/719
Périmètre vidéo protégé 'Bordeaux maritime'. Proposition.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS

 
  • Délibération 2013/720
Opération les Bancs de la Liberté. Partenariat avec l'association les Ponts du Coeur.Convention.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/721
Exploitation d'une structure d'accueil de la petite enfance. Délégation de service public. Appel public à concurrence. Choix du délégataire. Décision. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS

 
  • Délibération 2013/722
Petite Enfance. Actions d'éveil culturel pour l'année 2014. Autorisation de signer la convention

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/723
Petite Enfance. Actions de formation pour les assistantes maternelles dans le cadre des relais assistantes maternelles Albert Barraud, Bastide et Bordeaux Maritime. Autorisation de signer la convention.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/724
Versement des subventions aux associations en charge de structures d'accueil des jeunes enfants ou du soutien de la famille.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/725
Convention annuelle entre la Ville de Bordeaux et les associations agissant en faveur de la jeunesse. Adoption. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

Non participation au vote de Mr Maurin

 
  • Délibération 2013/726
Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du premier degré sous contrat d'association. Signature d'une convention avec l'enseignement catholique de la Gironde

RETIRE DE L'ORDRE DU JOUR