ALERTE POLLUTION - 17/10/2016 18h15 - Un épisode de pollution atmosphérique aux particules en suspension (PM10) est prévu pour la journée du mercredi 18 octobre ► En savoir plus sur le site Atmo

Conseil Municipal du 30 janvier 2017

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire

Etaient présents :
Monsieur Alain JUPPE, Madame Virginie CALMELS, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Didier CAZABONNE, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Fabien ROBERT, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Emmanuelle CUNY, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Marik FETOUH, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Magali FRONZES, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Emilie KUZIEW, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Jérôme SIRI, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Joël SOLARI, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Mariette LABORDE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Erick AOUIZERATE, Monsieur Philippe FRAILE MARTIN, Monsieur Benoit MARTIN, Monsieur Gérald CARMONA, Madame Anne WALRYCK, Madame Marie-Hélène VILLANOVE, Madame Florence FORZY-RAFFARD, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Alain SILVESTRE, Madame Marie-José DEL REY, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Monsieur Yohan DAVID, Monsieur Edouard du PARC, Madame Sandrine RENOU, Madame Estelle GENTILLEAU, Monsieur Marc LAFOSSE, Monsieur Yassine LOUIMI, Madame Stéphanie GIVERNAUD, Mme Laetitia JARTY ROY, Madame Solène COUCAUD-CHAZAL, Madame Cécile MIGLIORE, Madame Michèle DELAUNAY, Monsieur Pierre HURMIC, Monsieur Vincent FELTESSE, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Nicolas GUENRO, Madame Delphine JAMET, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Jacques COLOMBIER, Madame Catherine BOUILHET, 
Mme Solène COUCAUD-CHAZAL présente à partir de 17h40 
Mr Matthieu ROUVEYRE présent jusqu'à 19h10 
 
Excusés :
Madame Laurence DESSERTINE, Madame Ana maria TORRES, Madame Maribel BERNARD

 

Délégation de Monsieur Marik FETOUH, Adjoint au Maire

  • Délibération 2017/1
Rapport de situation comparée. Egalité Femmes-Hommes à la mairie de Bordeaux. Adoption.

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Délégation de Madame Anne WALRYCK, Conseiller municipal délégué

  • Délibération 2017/2
Présentation du rapport sur la situation en matière de développement durable 2015.

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2017/3
Suivi pluriannuel des investissements de la Ville. Gestion en AP-CP. Décision. Autorisation

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 
  • Délibération 2017/4
Vote des taux de taxe d'habitation et des taxes foncières. Instauration de la majoration de taxe d'habitation sur les résidences secondaires

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 

M. le Maire

  • Délibération 2017/5
Budget primitif 2017

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 
  • Délibération 2017/6
Représentation des Elus au sein d'organismes divers. Modifications. 18ème partie.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Virginie CALMELS, Adjoint au Maire

  • Délibération 2017/7
Innovation et commande publique. Schéma de promotion des achats publics socialement et écologiquement responsables. Adoption. Autorisation. Signature.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/8
Soutien au développement du FCBA (Forêt, Cellulose, Bois-Construction, Ameublement) à Bordeaux. Allées de Boutaut. Avenant n°1 à la convention. Autorisation.Décision

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/9
Convention d'objectifs 2017 entre la Ville de Bordeaux et l'Association AQUINUM. Demande de subvention. Décision. Autorisation. Signature

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2017/10
Attribution d'une compensation d'investissement. Mise en place. Décision. Autorisation

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 
  • Délibération 2017/11
Création des services communs. Révision du périmètre budgétaire des activités mutualisées. Modification de l'attribution de compensation pour l'exercice 2017.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/12
Convention tripartite de mise à disposition d'espace public et de service entre la ville de Bordeaux, l'Office de Tourisme et Bordeaux Métropole dans le cadre de la levée de fonds en faveur du Pont de pierre.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Non Participation au Vote de Monsieur Stephan DELAUX

 
  • Délibération 2017/13
Ville de Bordeaux. Transfert compétence tourisme. Transfert de propriété à titre gratuit des équipements relatifs au tourisme fluvial et au tourisme d'affaires, de la Ville de Bordeaux au profit de Bordeaux Métropole.Transfert des équipements. Tr...

ADOPTE A L'UNANIMITE

Non Participation au Vote de Monsieur Stephan DELAUX

 
  • Délibération 2017/14
Prise en charge de la dette du nouveau stade et des pontons fluviaux transférés par la Ville de Bordeaux à Bordeaux Métropole. Autorisation

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 
  • Délibération 2017/15
Bordeaux. Cession au profit de l'Association Rénovation d'une emprise de terrain située Rue François Daunes/71 rue de Doumerc cadastrée IW n° 59-437 et 439- contenance de 05a 68ca. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

Non Participation au Vote de Madame Solène COUCAUD-CHAZAL

ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 
  • Délibération 2017/16
Protocole transactionnel. SAS Chatelet.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/17
Acquisition par la Commune de Bordeaux du volume 2 de la parcelle KW 239.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/18
Acceptation de reversements. Fonds de dotation pour le soutien de la Cité du Vin

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/19
Subventions versées à l'Acosmb par la Ville de Bordeaux. Conventions de partenariat. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/20
Avenant à la convention avec le Fonds d'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE