ALERTE ORAGES - 15/12/2017 8h - Vigilance jaune activée avec des vents en rafales de 60 à 75 km/h sous orages entre 10 et 18h. Soyez prudents. ► Site de vigilance Météo France

Conseil Municipal du 06 mars 2017

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire

Etaient présents :
Monsieur Alain JUPPE, Madame Virginie CALMELS, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Fabien ROBERT, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Emmanuelle CUNY, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Magali FRONZES, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Emilie KUZIEW, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Jérôme SIRI, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Joël SOLARI, Madame Ana maria TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Mariette LABORDE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Erick AOUIZERATE, Monsieur Philippe FRAILE MARTIN, Monsieur Benoit MARTIN, Monsieur Gérald CARMONA, Madame Anne WALRYCK, Madame Marie-Hélène VILLANOVE, Madame Florence FORZY-RAFFARD, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Alain SILVESTRE, Madame Marie-José DEL REY, Madame Maribel BERNARD, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Monsieur Yohan DAVID, Monsieur Edouard du PARC, Madame Sandrine RENOU, Madame Estelle GENTILLEAU, Monsieur Marc LAFOSSE, Monsieur Yassine LOUIMI, Madame Stéphanie GIVERNAUD, Madame Solène COUCAUD-CHAZAL, Madame Cécile MIGLIORE, Madame Michèle DELAUNAY, Monsieur Pierre HURMIC, Monsieur Vincent FELTESSE, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Nicolas GUENRO, Madame Delphine JAMET, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Jacques COLOMBIER, Madame Catherine BOUILHET
Mme Virginie CALMELS présente jusqu'à 15h32
Mr Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM présent à partir de 16h10
 
Excusés :
Monsieur Didier CAZABONNE, Monsieur Marik FETOUH, Mme Laetitia JARTY ROY

 

M. le Maire

  • Délibération 2017/52
Représentation des Elus au sein d'organismes divers. Modifications. 19ème partie.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Virginie CALMELS, Adjoint au Maire

  • Délibération 2017/53
Convention cadre 2017 - 2020 entre la ville de Bordeaux et l'association Maison de l'Emploi, de l'insertion économique et de l'entreprise de Bordeaux donnant Mandat de service d'intérêt économique général. Signature. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

NON PARTICIPATION AU VOTE DE Mr Yohan DAVID et Mr Marc LAFOSSE

 
  • Délibération 2017/54
Développement de l'esprit d'entreprise à Bordeaux. Soutien à l'association "Incubateur au féminin Bordeaux Aquitaine Pionnières". Demande de subvention. Décision.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/55
Développement de l'esprit d'entreprise à Bordeaux. Soutien à l'association "réseau entreprendre Aquitaine". Demande de subvention. Décision.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/56
Convention annuelle 2017 entre la Ville de Bordeaux et l'association BGI. Bordeaux Gironde Investissement. Autorisation. Signature.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE

 
  • Délibération 2017/57
Convention de partenariat pour l'organisation et la participation de la Ville de Bordeaux au Marché International des Professionnels de l'Immobilier (MIPIM). 14 - 17 mars 2017. Demande de subvention. Décision. Autorisation. Signature

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE

 

Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2017/58
Cession par la Ville de Bordeaux d'une action à la Société Territoriale de l'Agence France Locale. Acte de Cession. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/59
Conditions d'octroi de la garantie de la ville de Bordeaux à certains créanciers de l'Agence France Locale - Année 2016

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/60
Mécénat : Charte éthique de la Ville de Bordeaux pour ses relations avec ses mécènes et donateurs - Modèles de conventions de mécénat

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE

 
  • Délibération 2017/61
Action sociale en faveur du personnel de la Mairie de Bordeaux - Octroi de prêts sociaux au personnel par l'employeur

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/62
Transformations et ouvertures de postes. Mise à jour du tableau des effectifs. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/63
Transfert de propriété à titre gratuit des parcs de stationnement des allées de Chartres, du cours Victor Hugo, du cours Alsace-et-Lorraine et des Grands Hommes par la Ville de Bordeaux à la Métropole. Révision de l'inventaire des parcs de statio...

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 
  • Délibération 2017/64
Emprise quai de Queyries, convention d'occupation temporaire du domaine public portuaire constitutive de droits réels au profit de la société « Les chantiers de la Garonne » - Décision modificative - Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/65
BORDEAUX . Jardin des Faures. Acquisition des parcelles cadastrées DO303, DO305,D309 appartenant à In Cité et acquisition de la parcelle DO 313 appartenant à Domofrance. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

NON PARTICIPATION AU VOTE DE Mme Solène COUCAUD-CHAZAL

 
  • Délibération 2017/66
Bordeaux. Cession au profit de Gironde Habitat d'une emprise déclassée située au croisement de l'avenue Emile Counord et de la rue françois Lévêque. Cadastrée PX n°116. Contenance de 3 648 m2. Résiliation partielle du bail emphytéotique. Décision...

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/67
Vente de l'emprise foncière sise 26 rue Arago à Bordeaux à ACTIVIMMO. Modifications

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/68
Bordeaux. Cession à Bordeaux Métropole d'une emprise de terrain sise Rue des Etables cadastrée DI 124 d'une superficie de 70m². Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/69
Bordeaux 85, quai de Brazza. Vente d'un immeuble par la Ville de Bordeaux.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/70
Fonds d'Intervention Local 2017. Affectation de subventions.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

 

Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire

  • Délibération 2017/71
Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par l'Office Public de l'Habitat GIRONDE HABITAT. Programme de 25 logements rue Léon Jouhaux à Bordeaux. ZAC Saint Jean Belcier (OIN). Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE