Conseil Municipal du 09 mai 2017

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire

Etaient présents :
Monsieur Alain JUPPE, Madame Virginie CALMELS, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Didier CAZABONNE, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Fabien ROBERT, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Emmanuelle CUNY, Monsieur Stephan DELAUX, Monsieur Marik FETOUH, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Magali FRONZES, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Emilie KUZIEW, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Jérôme SIRI, Madame Elizabeth TOUTON, Madame Ana maria TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Mariette LABORDE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Erick AOUIZERATE, Monsieur Philippe FRAILE MARTIN, Monsieur Benoit MARTIN, Monsieur Gérald CARMONA, Madame Anne WALRYCK, Madame Marie-Hélène VILLANOVE, Madame Florence FORZY-RAFFARD, Madame Constance MOLLAT, Madame Marie-José DEL REY, Madame Maribel BERNARD, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Monsieur Yohan DAVID, Monsieur Edouard du PARC, Madame Estelle GENTILLEAU, Monsieur Marc LAFOSSE, Madame Stéphanie GIVERNAUD, Mme Laetitia JARTY ROY, Madame Solène COUCAUD-CHAZAL, Madame Cécile MIGLIORE, Monsieur Pierre HURMIC, Monsieur Vincent FELTESSE, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Nicolas GUENRO, Madame Delphine JAMET, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Jacques COLOMBIER, Madame Catherine BOUILHET, Monsieur Didier CAZABONNE présent à partir de 16h25 

Excusés :
  Mme Anne-Marie CAZALET, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Joël SOLARI, Monsieur Alain SILVESTRE, Madame Sandrine RENOU, Monsieur Yassine LOUIMI, Madame Michèle DELAUNAY


Délégation de Madame Virginie CALMELS, Adjoint au Maire

  • Délibération 2017/155
Développement de l'esprit d'entreprise à Bordeaux. Soutien à l'association «Union régionale des ingénieurs et scientifiques d'Aquitaine» (URISA). Demande de subvention. Décision

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/156
Association Bordeaux Games. Année 2017. Subvention de fonctionnement. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/157
Soutien à la Philomathique Métropole de Bordeaux. A l'assaut du Web. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/158
Développement de l'esprit d'entreprise à Bordeaux. Soutien à l'association des entreprises du Parc d'activites de Bordeaux Grand Stade. Demande de subvention. Décision

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 

Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2017/159
BORDEAUX - Déclassement et cession à titre gratuit à l'établissement public d'aménagement BORDEAUX EURATLANTIQUE d'un détachement de la BY 374 située Carle Vernet et rue Léon Jouhaux - Annulation de la délibération n°2015-554 du 23 novembre 2015 ...

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/160
Adhésion à un groupement de commande pour la surveillance humaine et le gardiennage des sites métropolitains et communaux. Groupement 2.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/161
Casino de Bordeaux Lac : demande de renouvellement d'autorisation de jeux. Proposition de prolongation de la DSP. Décision. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

NON PARTICIPATION AU VOTE DE Monsieur Stephan DELAUX

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 
  • Délibération 2017/162
Etat civil. Délivrance d'un permis de crémation. Dédommagement. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/163
Nouvelles modalités de calcul de la redevance pour le remisage des véhicules à domicile. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/164
Transformations et ouvertures de postes - Mise à jour du tableau des effectifs - Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/165
Plan de Formation 2017 de la Ville de Bordeaux. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/166
Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisés en 2016. Approbation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/167
Fonds d'Intervention Local 2017. Affectation de subventions.

ADOPTE A LA MAJORITE

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL sur l'association "Réseau Aquitain pour le Développement et la Solidarité Internationale "RADSI")

 

Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire

  • Délibération 2017/168
Dynamique du Pacte de cohésion sociale et territoriale. Programmation Appel à projets : innovation sociale et territoriale et Contrat de ville pour l'année 2017. Subventions de projets. Autorisation. Décision. Signature.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 
  • Délibération 2017/169
Logements locatifs aidés. Opération en acquisition amélioration réalisée par la SA d'HLM MESOLIA. Programme de 56 logements 9 Esplanade Charles de Gaulle à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/170
Logements Locatifs Aidés. Modification de versement des subventions. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire

  • Délibération 2017/171
Paysages 2017 - Mécénats. Titres de recette. Attribution de subventions en faveur d'associations. Aides à la création. Autorisation

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 
  • Délibération 2017/172
CAPC musée d'art contemporain. Partenariats. Convention. Signature. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/173
CAPC musée d'art contemporain. Concession du droit d'usage de la marque Ticket mécène. Autorisation. Signature

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/174
CAPC musée d'art contemporain. Exposition 4.543 milliards. La question de la matière. Subvention. Titre de recettes. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE