Conseil Municipal du 10 juillet 2017

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire

Etaient Présents :
Monsieur Alain JUPPE, Madame Virginie CALMELS, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Didier CAZABONNE, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Fabien ROBERT, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Emmanuelle CUNY, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Magali FRONZES, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Emilie KUZIEW, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Jérôme SIRI, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Joël SOLARI, Madame Ana maria TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Mariette LABORDE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Philippe FRAILE MARTIN, Monsieur Benoit MARTIN, Monsieur Gérald CARMONA, Madame Anne WALRYCK, Madame Marie-Hélène VILLANOVE, Madame Florence FORZY-RAFFARD, Madame Constance MOLLAT, Madame Marie-José DEL REY, Madame Maribel BERNARD, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Monsieur Edouard du PARC, Madame Estelle GENTILLEAU, Monsieur Marc LAFOSSE, Madame Stéphanie GIVERNAUD, Mme Laetitia JARTY ROY, Madame Solène COUCAUD-CHAZAL, Madame Michèle DELAUNAY, Monsieur Pierre HURMIC, Monsieur Vincent FELTESSE, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Nicolas GUENRO, Madame Delphine JAMET, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Madame Catherine BOUILHET, Monsieur Jean-Michel GAUTE présent à partir de 11h30, Madame Nathalie DELATTRE présente jusqu'à 12h, Madame Laurence DESSERTINE présente jusqu'à 12h15, Madame Marie-José DEL REY présente jusqu'à 12h30, Mesdames Solène COUCAUD-CHAZAL et Emilie KUZIEW présentes jusqu'à 13h.

Excusés :
Monsieur Marik FETOUH, Monsieur Erick AOUIZERATE, Monsieur Alain SILVESTRE, Monsieur Yohan DAVID, Madame Sandrine RENOU, Monsieur Yassine LOUIMI, Madame Cécile MIGLIORE, Monsieur Jacques COLOMBIER


M. le Maire

  • Délibération 2017/257
Représentation des Elus au sein d'organismes divers. Modifications. 20ème partie.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2017/258
Suivi pluriannuel des investissements de la Ville. Gestion en AP-CP. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/259
Budget supplémentaire de l'exercice 2017. Décision modificative 1

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 
  • Délibération 2017/260
Convention portant sur les conditions de recouvrement des produits locaux (non fiscaux) pour la Ville de Bordeaux - Signature - Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/261
Provisions comptables pour créances douteuses. Méthodologie. Approbation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 
  • Délibération 2017/262
Remises gracieuses. Autorisation.Décision

ADOPTE A LA MAJORITE

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 
  • Délibération 2017/263
Suppression de l'exonération de deux ans des constructions nouvelles à usage d'habitation

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 
  • Délibération 2017/264
Politique d'abattement taxe d'habitation

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 
  • Délibération 2017/265
Modalités de régularisation financière des charges supportées par Bordeaux Métropole pour le compte de la Ville de Bordeaux

ADOPTE A LA MAJORITE

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 
  • Délibération 2017/266
Association COS. Emprunt d'un montant de 500.000 euros auprès du Crédit Coopératif. Garantie de la Ville. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/267
Association d'Education Populaire Saint-Gabriel. Emprunt de 300 000 € auprès de la Société Générale. Demande de garantie de la Ville à hauteur de 50%. Garantie de la Ville. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/268
Délibération portant déclaration préalable et attribution d'un numéro d'enregistrement aux locations de courte durée à une clientèle de passage

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 
  • Délibération 2017/269
Ingénierie publique. Valorisation du savoir-faire des services de la Ville de Bordeaux. Mise à disposition partielle de services au bénéfice de Bordeaux Métropole et/ou prestations de services au bénéfice des communes membres de Bordeaux Métropol...

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/270
Ecoquartier GINKO - ZAC de la Berge du Lac - Acquisition foncière des canaux, du promenoir et du Jardin des enfants - Autorisation - Décision

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 
  • Délibération 2017/271
Déclassement des Hangars de Caudéran. validation. Autorisation

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 
  • Délibération 2017/272
BORDEAUX. Cession d'un ensemble immobilier bâti dénommé "Les hangars de Caudéran" sis avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny au groupe Pichet. Décision. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 
  • Délibération 2017/273
BORDEAUX - Opération d'intérêt national Euratlantique - Stade Promis - Autorisation de dépôt du permis de construire - Déclassement par anticipation - Décision - Autorisation -

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/274
Avenant n°3 au protocole de coordination des politiques foncières dans l'opération d'intérêt national Bordeaux-Euratlantique. Autorisation de signer.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/275
BORDEAUX. Opération d'intérêt national Euratlantique Folioles du pont Saint Jean. Désaffectation et déclassement d'emprises foncières communales. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/276
Cession à la société Adim Sud Ouest d'une parcelle de terrain angle rue Charles Chaigneau / quai de Brazza. Modification de la délibération D-2015/168 du 27 avril 2015. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE