Conseil Municipal du 10 juillet 2017

Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2017/277
BORDEAUX. Cession à Bordeaux Métropole d'une emprise de terrain sis rue Claude Bonnier cadastrée KA 180 - 181 - 183 -186 - 187 d'une superficie de 87m²
 
  • Délibération 2017/278
Construction par le Département de la Gironde d'un nouveau collège. Signature de la convention tripartite de partenariat. Autorisation. Décision
 
  • Délibération 2017/279
Convention de servitude au profit de ENEDIS pour l'implantation d'une ligne électrique souterraine avenue Maréchal de Lattre de Tasssigny. Décision. Autorisation.
 
  • Délibération 2017/280
Convention de servitude de passage de câbles souterrains au profit de la société ENEDIS. Décision. Autorisation.
 
  • Délibération 2017/281
Adhésion à un groupement de commandes pour le transfert de mobilier, équipement bureau et autres Groupement Intégré partiel.
 
  • Délibération 2017/282
Charte Cancer et Emploi : Accompagnement et maintien dans l'emploi pour les agents souffrant de maladies chroniques. Décision. Autorisation
 
  • Délibération 2017/283
Avenant n°2 à la convention avec le Fonds d'Insertion des Personnes Handicapees dans la Fonction Publique.- Décision. Autorisation
 
  • Délibération 2017/284
Transformations et ouvertures de postes. Mise à jour du tableau des effectifs. Décision. Autorisation.
 
  • Délibération 2017/285
Durée du travail dans les services municipaux. Dérogations à la durée annuelle légale au titre de sujétions particulières liées aux missions exercées . Direction générale éducation, sports et société - Direction des sports - Services des activité...
 
  • Délibération 2017/286
Recours à des compétences extérieures sous forme de vacation. Décision. Autorisation.
 
  • Délibération 2017/287
Fonds d'Intervention Local 2017. Affectation de subventions.
 

Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire

  • Délibération 2017/288
Accompagnement des conseils citoyens. Soutien logistique et en communication. Autorisation. Décision.
 
  • Délibération 2017/289
Aide à la création de structures de logements spécifiques. Foyer de Jeunes Travailleurs de 102 logements réalisé par la SA d'HLM DOMOFRANCE. Bassins à Flot - îlot P2 (Lesieur). Quai Armand Lalande à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
 
  • Délibération 2017/290
Logement Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS. Programme de 47 logements, 76 Rue Raymond Lavigne à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
 
  • Délibération 2017/291
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM DOMOFRANCE. Programme de 33 logements familiaux. Bassins à Flot.Ilot P2 (Lesieur). Quai Armand Lalande à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
 

Délégation de Madame Anne BREZILLON, Adjoint au Maire

  • Délibération 2017/292
Attribution d'aides en faveur des associations. Subventions. Adoption. Attribution.
 
  • Délibération 2017/293
Tarification des salles municipales. Règlement intérieur. Modification. Avis. Autorisation.
 

Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire

  • Délibération 2017/294
Attribution de subventions. Fonds de Soutien à l'Innovation et autres subventions. Autorisation
 
  • Délibération 2017/295
Paysages Bordeaux 2017. Attribution de subventions. Mécénats. Autorisation
 
  • Délibération 2017/296
Accueil et gestion d'un refuge périurbain. Convention avec Bordeaux Métropole. Signature. Autorisation.