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Conseil Municipal du 09 octobre 2017

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire

Etaient présents :
Monsieur Alain JUPPE, Madame Virginie CALMELS, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Didier CAZABONNE, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Fabien ROBERT, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Marik FETOUH, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Emilie KUZIEW, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Jérôme SIRI, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Joël SOLARI, Madame Ana maria TORRES, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Mariette LABORDE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Erick AOUIZERATE, Monsieur Philippe FRAILE MARTIN, Monsieur Benoit MARTIN, Monsieur Gérald CARMONA, Madame Anne WALRYCK, Madame Marie-Hélène VILLANOVE, Madame Florence FORZY-RAFFARD, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Alain SILVESTRE, Madame Marie-José DEL REY, Madame Maribel BERNARD, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Monsieur Yohan DAVID, Monsieur Edouard du PARC, Madame Sandrine RENOU, Madame Estelle GENTILLEAU, Monsieur Marc LAFOSSE, Monsieur Yassine LOUIMI, Madame Stéphanie GIVERNAUD, Mme Laetitia JARTY ROY, Madame Solène COUCAUD-CHAZAL, Madame Cécile MIGLIORE, Madame Michèle DELAUNAY, Monsieur Pierre HURMIC, Monsieur Vincent FELTESSE, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Nicolas GUENRO, Madame Delphine JAMET, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Jacques COLOMBIER, Madame Catherine BOUILHET, Monsieur Jacques COLOMBIER présent à partir de 17h10

Excusés :
  Madame Emmanuelle CUNY, Madame Magali FRONZES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H


Délégation de Madame Virginie CALMELS, Adjoint au Maire

  • Délibération 2017/347
Propriété intellectuelle - Licences

RETIRE DE L'ORDRE DU JOUR

 
  • Délibération 2017/348
Convention annuelle 2017 entre la Ville de Bordeaux et l'Association Cap Sciences. Opération « Les résidences de l'innovation » Convention. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Non Participation au Vote de Monsieur Marc LAFOSSE

 
  • Délibération 2017/349
Demande de subvention pour la mise en oeuvre d'un plan d'actions en faveur des commerçants et artisans de la rue Fondaudège impactés par les travaux de la ligne D. décision. autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/350
Prorogation du bail emphytéotique conclu avec Bordeaux International School. Immeuble 252 rue Judaïque. Avenant. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/351
Adhésion au Club Commerce Connecté de Digital Aquitaine Cotisation 2017. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2017/352
Budget de l'exercice 2017. Décision modificative n° 2

ADOPTE A LA MAJORITE

ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

 
  • Délibération 2017/353
Soutien financier aux équipements scolaires municipaux hors opération d'aménagement d'intérêt métropolitain. Demande de fonds de concours pour les groupes scolaires Tivoli Rivière et Caudéran. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/354
Opération d'intérêt national Bordeaux Euratlantique. Convention avec la Ville de Bordeaux pour la réalisation des deux groupes scolaires "Brienne" et " Deschamps". Décision. Approbation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

Non participation au vote de Madame Virginie CALMELS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

 
  • Délibération 2017/355
BORDEAUX - Programme d'Aménagement d'Ensemble (PAE) des Bassins à flot - Acquisition auprès de Bordeaux Métropole d'un terrain pour la construction d'une crèche - Rue Ouagadougou

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

 
  • Délibération 2017/356
Bordeaux. Cession au profit de l'ETAT représenté par la DREAL Nouvelle Aquitaine d'une emprise de 1 145 m² environ à détacher des parcelles communales cadastrées AH n° 11 et 30 sise à Bruges Le Lac Nord

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/357
BORDEAUX - Immeuble sis angle rue Carle Vernet et rue Léon Jouhaux cadastré BY 404 - Déclassement - Décision

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/358
Bordeaux - Immeuble bâti sis angle rue Carle Vernet et rue Léon Jouhaux cadastré BY 404 - Cession à l'établissement public d'aménagement Bordeaux Euratlantique - Décision - Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

Non participation au vote de Madame Virginie CALMELS

 
  • Délibération 2017/359
BORDEAUX. Création d'un groupe scolaire dans le quartier Chartrons, Grand-Parc, Jardin Public. Acquisition de la parcelle OR 35. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/360
Bordeaux - Programme d'Aménagement d'ensemble des Bassins à flot. Acquisition à la SNC Achard d'un terrain de 1 794 m². Modification de la délibération D-2014/1 du 27 janvier 2014. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

 
  • Délibération 2017/361
Mise en vente par adjudication d'un bien communal - Décision - Autorisation

ADOPTE A LA MAJORITE

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 
  • Délibération 2017/362
Bordeaux. Quai de Brazza. Convention d'occupation temporaire du domaine public portuaire au profit de la Fabrique POLA. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/363
Transfert du Pacte Civil de Solidarité en mairie. Convention.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/364
Transformations et ouvertures de postes. Mise à jour du tableau des effectifs. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/365
Fixation de ratios de promotion à un avancement de grade, à une classe exceptionnelle, à un échelon spécial. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/366
Mobilité et maintien de rémunération. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE