ALERTE ORAGES - 15/12/2017 8h - Vigilance jaune activée avec des vents en rafales de 60 à 75 km/h sous orages entre 10 et 18h. Soyez prudents. ► Site de vigilance Météo France

Conseil Municipal du 09 octobre 2017

Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Adjoint au Maire

  • Délibération 2017/406
Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié à la réalisation de diverses missions d'assistance en gestion et en ingénierie d'opérations de bâtiments. Convention constitutive. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Anne BREZILLON, Adjoint au Maire

  • Délibération 2017/407
Lycée horticole professionnel Camille Godard - Gratification de stage versée aux élèves - Année scolaire 2017/2018 - Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire

  • Délibération 2017/408
Exploitation d'équipements de sports et de loisirs. Concession de service portant délégation de service public. Choix du délégataire. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/409
Subvention sport de haut niveau. Création de l'association JSA Bordeaux Métropole Basket. Année 2017. Autorisation de signature.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/410
Clubs professionnels. Contrat de cession de droits d'accès. Adoption. Autorisation de signature.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE FRONT NATIONAL

 
  • Délibération 2017/411
Renouvellement du dispositif "J'apprends à nager" à la piscine Tissot. Information. demande de subvention.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/412
Domaine de La Dune. Convention d'hébergement 2017/2018 : CFA Sport Animation Tourisme d'Aquitaine (Talence). Décision. Adoption

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire

  • Délibération 2017/413
Opération d'intérêt national Bordeaux Euratlantique - ZAC Garonne Eiffel - Accord de la Ville de Bordeaux sur le principe de réalisation des équipements publics de compétence communale.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Non Participation au Vote de Madame Virginie CALMELS

 
  • Délibération 2017/414
Renouvellement du centre historique d'agglomération. Concession d'aménagement. Compte rendu d'activité à la collectivité. Approbation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

NON PARTICIPATION AU VOTE DE Madame Anne Marie CAZALET, Madame Emilie KUZIEW, Madame Elizabeth TOUTON, Madame Solène COUCAUD-CHAZAL, Monsieur Pierre LOTHAIRE et Madame Maribel BERNARD

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE

 
  • Délibération 2017/415
InCité. Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre des articles L.2313-1, L.2313-1-1 et L.1524-5 du Code Général des Collectivités Territoriales. Rapport 2017. Exercice 2016. Information

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 
  • Délibération 2017/416
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Non Participation au Vote de Madame Solène COUCAUD-CHAZAL

 
  • Délibération 2017/417
Programme d'Intérêt Général métropolitain. « Un logement pour tous au sein du parc privé de Bordeaux Métropole ». Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/418
Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/419
PNRQAD - BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain et Hôtels Meublés. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/420
SOLIHA Gironde. Demande de subvention de fonctionnement 2017. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Non Participation au Vote de Monsieur Joël SOLARI

 
  • Délibération 2017/421
BORDEAUX METROPOLE AMENAGEMENT (BMA). Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre des articles L.2313-1, L.2313-1-1 et L.1524-5 du Code Général des Collectivités Territoriales.Rapport 2017. Exercice 2016. Information.

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 
  • Délibération 2017/422
La Fab. Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.2313-1, L.2313-1-1 et L.1524-5 du Code Général des Collectivités Territoriales. Rapport 2017. Exercice 2016. Information.

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Délégation de Madame Anne WALRYCK, Conseiller municipal délégué

  • Délibération 2017/423
Efficacité énergétique. Valorisation des certificats d'économie d'énergie. Vente. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

M. le Maire

  • Délibération 2017/424
Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Compte- Rendu de Monsieur le Maire des opérations de gestion locative. Décisions prises entre le 1er janvier 2017 et le 30 juin 2017.

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 
  • Délibération 2017/425
Compte rendu. Délégation relative aux contentieux

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL