Conseil Municipal du 09 juillet 2018

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire

Etaient Présents :

 

Monsieur Alain JUPPE, Madame Virginie CALMELS, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Fabien ROBERT, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Emmanuelle CUNY, Monsieur Stephan DELAUX, Monsieur Marik FETOUH, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Magali FRONZES, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Emilie KUZIEW, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Jérôme SIRI, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Joël SOLARI, Madame Ana maria TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Mariette LABORDE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Philippe FRAILE MARTIN, Monsieur Gérald CARMONA, Madame Anne WALRYCK, Madame Marie-Hélène VILLANOVE, Madame Florence FORZY-RAFFARD, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Alain SILVESTRE, Madame Marie-José DEL REY, Madame Maribel BERNARD, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Monsieur Yohan DAVID, Monsieur Edouard du PARC, Madame Sandrine RENOU, Madame Estelle GENTILLEAU, Monsieur Marc LAFOSSE, Monsieur Yassine LOUIMI, Madame Stéphanie GIVERNAUD, Madame Solène COUCAUD-CHAZAL, Madame Cécile MIGLIORE, Madame Michèle DELAUNAY, Monsieur Pierre HURMIC, Monsieur Vincent FELTESSE, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Nicolas GUENRO, Madame Delphine JAMET, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Madame Catherine BOUILHET, Monsieur François JAY, Madame Cécile MIGLIORE présente jusqu'à 17h30  

Excusés :

  Monsieur Didier CAZABONNE, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Erick AOUIZERATE, Monsieur Benoit MARTIN, Mme Laetitia JARTY ROY

 

Délégation de Madame Virginie CALMELS, Adjoint au Maire

  • Délibération 2018/175
Soutien au développement du commerce et de l'artisanat de la Ville de Bordeaux. Subvention à la Ronde des quartiers de Bordeaux pour 2018. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2018/176
Bordeaux Technowest. Subvention de fonctionnement 2018. Convention. Décision. Autorisation

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 
  • Délibération 2018/177
Chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux Gironde (CCIBG) - Organisation de la convention « Inpho » à Bordeaux les 11 et 12 octobre 2018 - Subvention - Décision - Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

NON PARTICIPATION AU VOTE DE Madame Anne WALRYCK

 
  • Délibération 2018/178
Colloque européen "Silver économie et mobilités" - demande d'aides financières - convention avec Logévie Groupe Action Logement - autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2018/179
Contrat de co-developpement 2018-2020 entre la métropole et la ville. Approbation. Autorisation

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

VOTE CONTRE DE M. Matthieu ROUVEYRE et M. Nicolas GUENRO et de Mme Emmanuelle AJON

ABSTENTION de M. Vincent FELTESSE et Mme Michèle DELAUNAY

ABSTENTION DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL

 
  • Délibération 2018/180
Maison de retraite Terre-Nègre. Emprunt de 4.487.469 euros auprès de la Caisse d'Epargne Aquitaine Poitou-Charentes. Garantie de la Ville à hauteur de 100%. Garantie. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2018/181
Société d'HLM Logévie. Avenant de réaménagement de deux lignes d'emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Réitération de la garantie de la Ville à hauteur de 100%. Garantie. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2018/182
Participation de la Ville au projet de rénovation de la maison de quartier de l'association Les Coqs rouges. Adoption. Autorisation. Signature

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2018/183
Association Les Coqs Rouges. Emprunt de 2.000.000 euros auprès de l'établissement bancaire la Société Générale. Garantie de la Ville à hauteur de 100%. Garantie. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2018/184
Suivi des observations définitives de la Chambre régionale des comptes, relatives à l'examen de la gestion de la ville de Bordeaux (exercices 2010 et suivants).

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2018/185
Logements de fonctions. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2018/186
Aides indirectes attribuées aux associations. Suivi des recommandations de la Chambre Régionale des Comptes

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2018/187
Constitution des groupes d'élus. Participation de la Mairie de Bordeaux à leur fonctionnement. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2018/188
Conduite d'opération des projets de groupes scolaires pour le compte de la Ville de Bordeaux par Bordeaux Métropole - suivi et modalités de remboursement.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 
  • Délibération 2018/189
Contrat de partenariat de la Cité Municipale de Bordeaux - Avenant n°4

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2018/190
Avenant au Contrat d'engagement de la Ville de Bordeaux - Règlement général sur la protection des données (RGPD)

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2018/191
Concessions pour le service public de la distribution d'électricité. Transfert de propriété des biens entre Bordeaux Métropole et la commune de Bordeaux. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2018/192
Conception, construction, exploitation et maintenance d'une structure d'accueil de la petite enfance à Saint Augustin. Choix du mode de gestion - Délégation de service public - Autorisation de lancement

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 
  • Délibération 2018/193
Mécénat: Charte éthique de la Ville de Bordeaux pour ses relations avec ses mécènes et donateurs - Modification

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2018/194
Ville de Bordeaux. Mécénat en nature et compétences avec la Librairie Mollat dans le cadre de la restauration des statues du Jardin Public. Signatures.

ADOPTE A L'UNANIMITE

NON PARTICIPATION AU VOTE DE Madame Constance MOLLAT