Conseil Municipal du 20 novembre 2019

Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire

  • Délibération 2019/480
Fonds d'investissement des quartiers 2019 - Quartier Saint Augustin / Tauzin / Alphonse Dupeux - Subvention d'équipements

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE

 

Délégation de Madame Maribel BERNARD, Adjoint au Maire

  • Délibération 2019/481
Soutien au développement du commerce, de l'artisanat et des services de la Ville de Bordeaux. Illuminations et décorations de fin d'année 2019. Demandes de subventions présentées par les associations de commerçants et artisans. Décision. Autorisa...

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2019/482
Soutien au développement du commerce, de l'artisanat et des services de la Ville de Bordeaux. Animations de l'année 2019. Demandes de subventions présentées par les associations de commerçants et artisans. Décision - Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2019/483
Exploitation du marché des Capucins et de ses parcs de stationnement. Rapport annuel de l'exercice clos au 31 décembre 2018. Information.

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Délégation de Madame Anne BREZILLON, Adjoint au Maire

  • Délibération 2019/484
Attribution d'aides en faveur des associations. Subventions. Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL

 
  • Délibération 2019/485
Attribution d'aide financière en faveur de l'association Société Saint Vincent de Paul - Conseil départemental de la Gironde. Subvention. Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2019/486
Convention de mécénat de compétences avec In Extenso, dans le cadre de la maison des associations

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire

  • Délibération 2019/487
Convention d'objectif et de financement 2019-2022. Contrat Enfance et Jeunesse entre la Ville de Bordeaux et la Caisse d'Allocations Familiales de la Gironde.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2019/488
Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil familial de la Ville de Bordeaux. Adoption.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 
  • Délibération 2019/489
Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil collectif de la Ville de Bordeaux. Adoption.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Stephan DELAUX, Adjoint au Maire

  • Délibération 2019/490
Casino de Bordeaux Lac : avenant n°1 au traité de concession. Décision. Autorisation

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 

Délégation de Madame Emmanuelle CUNY, Adjoint au Maire

  • Délibération 2019/491
Attribution d'aides en faveur de l'Enfance. Avenant aux conventions 2019. Adoption. Autorisation. Signature

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2019/492
Écoles élémentaires - séjours scolaires - liste des classes pour les séjours Hiver/Printemps 2020

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2019/493
Dotation spéciale pour les logements des instituteurs. Reversement partiel à Bordeaux Métropole. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Marik FETOUH, Adjoint au Maire

  • Délibération 2019/494
Appel à projets. Quinzaine de l'égalité, la diversité et la citoyenneté 2019. Soutien aux initiatives associatives en faveur de la lutte contre les discriminations, de la promotion de l'égalité, de la laïcité, de la diversité culturelle et de la ...

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2019/495
Egalité et Citoyenneté. Soutien aux initiatives associatives dans la lutte contre les violences faites aux femmes. Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2019/496
Egalité et Citoyenneté. Soutien aux initiatives associatives dans la lutte contre les violences faites aux personnes LGBT+. Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Adjoint au Maire

  • Délibération 2019/497
Transformations et ouvertures de postes - Mise à jour du tableau des effectifs - Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2019/498
Changement du logiciel de gestion des temps. Présentation de la démarche de mise en place d'un nouvel outil. Adaptations règlementaires en matière d'organisation du travail. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2019/499
Remise gracieuse - Autorisation- Décision

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