Conseil Municipal du 18 décembre 2019

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La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Nicolas FLORIAN, Maire

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Document PDF-84.61 Mo

Etaient présents :

Monsieur Nicolas FLORIAN, Monsieur Fabien ROBERT, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Anne WALRYCK, Madame Maribel BERNARD, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Didier CAZABONNE, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Yohan DAVID, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Emmanuelle CUNY, Monsieur Marik FETOUH, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Magali FRONZES, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Emilie KUZIEW, Monsieur Jérôme SIRI, Madame Arielle PIAZZA, Madame Elizabeth TOUTON, Madame Ana maria TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARCH, Madame Mariette LABORDE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Erick AOUIZERATE, Madame Marie-Hélène VILLANOVE, Madame Florence FORZY-RAFFARD, Monsieur Alain SILVESTRE, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Monsieur Edouard du PARC, Madame Estelle GENTILLEAU, Monsieur Marc LAFOSSE, Mme Laetitia ROY, Madame Solène COUCAUD-CHAZAL, Madame Cécile MIGLIORE, Monsieur Gérald CARMONA, Monsieur Olivier DOXARAN, Madame Chantal FRATTI, Madame Michèle DELAUNAY, Monsieur Pierre HURMIC, Monsieur Vincent FELTESSE, Madame Emmanuelle AJON, Madame Delphine JAMET, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur François JAY,Madame Solène COUCAUD-CHAZAL présente jusqu'à 17h00, Madame Anne BREZILLON présente jusqu'à 17h15, Monsieur Vincent FELTESSE présent jusqu'à 18h35.

Excusés :

Monsieur Jean-Louis DAVID, Monsieur Joël SOLARI, Monsieur Michel DUCHENE, Monsieur Philippe FRAILE MARTIN, Monsieur Benoit MARTIN, Madame Constance MOLLAT, Madame Marie-José DEL REY, Madame Nathalie DELATTRE, Madame Sandrine RENOU, Monsieur Yassine LOUIMI, Madame Stéphanie GIVERNAUD, Monsieur Nicolas GUENRO, Madame Catherine BOUILHET.

Délégation de Monsieur Marik FETOUH, Adjoint au Maire

PV du débat (PDF-12665 Ko)

Délibération 2019/520

Présentation du rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes.

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération 2019/520 (PDF-2786 Ko)

Délégation de Monsieur Jean-Pierre GUYOMARCH, Conseiller municipal délégué

Délibération 2019/521

Contrat d'engagement de la Ville de Bordeaux. Mutualisation. Révisions du niveau de service 2019

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL

Délibération 2019/521 (PDF-777 Ko)

Délibération 2019/522

Approbation du rapport de la CLETC du 25 octobre 2019

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL

Délibération 2019/522 (PDF-1282 Ko)

Délibération 2019/523

Suivi pluriannuel des investissements de la Ville. Gestion en AP-CP. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL

ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE

ABSTENTION DE M. FELTESSE

Délibération 2019/523 (PDF-189 Ko)

M. le Maire

Délibération 2019/524

Budget primitif 2020. Adoption

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

VOTE CONTRE DE M. FELTESSE

Délibération 2019/524 (PDF-7953 Ko)

Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire

PV du débat (PDF-21087 Ko)

Délibération 2019/525

Bordeaux - Immeuble bâti sis 4rue Saint Maur - Prise à bail emphytéotique au profit de la Ville de Bordeaux - Décision - Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2019/525 (PDF-641 Ko)

Délibération 2019/526

BORDEAUX - Avenue Laroque - désaffectation/déclassement - Emprise de 276 m² à détacher de la parcelle TB 56 - Décision - Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL

Délibération 2019/526 (PDF-546 Ko)

Délibération 2019/527

BORDEAUX. 32 rue Basque. Cession à la Ville d'une parcelle de terrain nu cadastrée NW 73 d'une superficie de 828 m². Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2019/527 (PDF-200 Ko)

Délibération 2019/528

BORDEAUX. Déclassement rétroactif du domaine public de l'immeuble sis 139 cours Balguerie Stuttenberg. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2019/528 (PDF-759 Ko)

Délibération 2019/529

BORDEAUX. 139, cours Balguerie-Stuttenberg - Déclassement de l'immeuble communal. Décision - Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2019/529 (PDF-750 Ko)

Délibération 2019/530

Ilot rues Bourbon et Faïencerie cadastré RY1, RY26 et RY27. Déclassement. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL

Délibération 2019/530 (PDF-122 Ko)

Délibération 2019/531

Rapport d'activité 2018 Urbicité. Information.

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération 2019/531 (PDF-16466 Ko)

Délibération 2019/532

Subvention à diverses associations en faveur de la Culture. Autorisation. Signatures

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2019/532 (PDF-694 Ko)

Délibération 2019/533

Restauration des monuments historiques. Programme annuel 2020. Demandes de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE

Délibération 2019/533 (PDF-142 Ko)

Délibération 2019/534

Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et la Cité du Vin. Culture et civilisations du vin. Autorisation. Signature

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2019/534 (PDF-143 Ko)

Délibération 2019/535

Acceptation de reversements. Fonds de dotation pour le soutien de la Cité du Vin

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2019/535 (PDF-151 Ko)

Délibération 2019/536

Muséum sciences et nature. Mécénat financier. Convention. Autorisation. Signature.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2019/536 (PDF-429 Ko)

Délibération 2019/537

Musée des Beaux-arts. Convention pluriannuelle de partenariat avec le Centre hospitalier de Cadillac. Avenant n° 2. Autorisation. Signature.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2019/537 (PDF-734 Ko)

Délibération 2019/538

Musée des Beaux-Arts. Convention de mécénat financier avec la SAS Les Echos Judiciaires Girondins en soutien aux expositions de la saison britannique 2020. Autorisation. Signature.

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