Conseil Municipal du 23 septembre 2013
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire
- Télécharger le procès-verbal intégral de la séance
Document PDF-96.74 Mo
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2013/462 (PDF-3658 Ko)
- Délibération 2013/463
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2013/463 (PDF-10955 Ko)
- Délibération 2013/464
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/464 (PDF-130 Ko)
- Délibération 2013/465
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
NON PARTICIPATION AU VOTE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2013/465 (PDF-224 Ko)
- Délibération 2013/466
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/466 (PDF-146 Ko)
Délégation de Monsieur Hugues MARTIN, Adjoint au Maire
- Délibération 2013/467
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2013/467 (PDF-1482 Ko)
- Délibération 2013/468
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/468 (PDF-163 Ko)
- Délibération 2013/469
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/469 (PDF-771 Ko)
- Délibération 2013/470
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/470 (PDF-523 Ko)
- Délibération 2013/471
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/471 (PDF-119 Ko)
- Délibération 2013/472
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 2013/472 (PDF-120 Ko)
- Délibération 2013/473
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2013/473 (PDF-124 Ko)
- Délibération 2013/474
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2013/474 (PDF-131 Ko)
Délégation de Madame Anne BREZILLON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-178 Ko)
- Délibération 2013/475
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/475 (PDF-203 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-171 Ko)
- Délibération 2013/476
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/476 (PDF-121 Ko)
- Délibération 2013/477
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/477 (PDF-161 Ko)
Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-2130 Ko)
- Délibération 2013/478
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2013/478 (PDF-1510 Ko)
- Délibération 2013/479
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/479 (PDF-143 Ko)
- Délibération 2013/480
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/480 (PDF-142 Ko)
- Délibération 2013/481
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/481 (PDF-156 Ko)