Conseil Municipal du 23 septembre 2013

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire

Etaient présents :
Monsieur Alain JUPPE, Monsieur Hugues MARTIN, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Didier CAZABONNE, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Dominique DUCASSOU, Madame Sonia DUBOURG-LAVROFF, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Véronique FAYET, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Muriel PARCELIER, Monsieur Alain MOGA, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Josy REIFFERS, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Fabien ROBERT, Madame Anne WALRYCK, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Charles BRON, Monsieur Jean-Charles PALAU, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Jean-Marc GAUZERE, Monsieur Charles CAZENAVE, Madame Chantal BOURRAGUE, Monsieur Joël SOLARI, Monsieur Alain DUPOUY, Madame Ana marie TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Madame Mariette LABORDE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Jean-François BERTHOU, Madame Sylvie CAZES, Madame Nicole SAINT ORICE, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Madame Emmanuelle CUNY, Madame Chafika SAIOUD, Monsieur Ludovic BOUSQUET, Monsieur Yohan DAVID, Madame Sarah BROMBERG, Madame Wanda LAURENT, Mme Laetitia JARTY ROY, Monsieur Jacques RESPAUD, Monsieur Jean-Michel PEREZ, Madame Martine DIEZ, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Pierre HURMIC, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Patrick PAPADATO, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Natalie VICTOR-RETALI, Monsieur Joel SOLARI (présent jusqu'à 17h20), Monsieur Jean Charles BRON (présent jusqu'à 17h30), Madame Alexandra SIARRI (présente jusqu'à 18h45).

Excusés :
Monsieur Maxime SIBE, Madame Paola PLANTIER, Madame Béatrice DESAIGUES

M. le Maire

  • Délibération 2013/462
Communication sur la situation en matière de développement durable. Bilan 2012.

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 
  • Délibération 2013/463
Contrat de partenariat du nouveau stade de Bordeaux. Rapport d'activité 2012. Information du Conseil Municipal.

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 
  • Délibération 2013/464
Adhésion à l'Agence France Locale. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/465
Modification du règlement intérieur de la Ville selon la procédure de l'article 40. Décision. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

NON PARTICIPATION AU VOTE DU GROUPE COMMUNISTE

 
  • Délibération 2013/466
Désignations de la Ville au sein d'organismes divers.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Hugues MARTIN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/467
Contrat de partenariat de la Cité municipale de Bordeaux. Rapport d'activité 2012. Information du Conseil Municipal.

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 
  • Délibération 2013/468
AEP Saint Gabriel. Emprunt de 500 000 euros. Garantie de la Ville. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/469
Emprise quai de Queyries. Avenant 1 à la convention d'occupation temporaire du domaine public constitutive de droits réels. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/470
Emprise 21 quai de Queyries. Convention d'occupation du domaine public constitutive de droits réels au profit de l'entreprise artisanale Jean Bernard Nicolas. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/471
Autorisation de défendre. Acquisition d'un bien immobilier.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/472
Autorisation de défendre. Recours contre une décision de la CNAC.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

 
  • Délibération 2013/473
Tarifs 2014. Taxe Communale sur la Consommation Finale d'Electricité.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE

 
  • Délibération 2013/474
Fonds d'Intervention Local 2013. Affectation de subventions.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

 

Délégation de Madame Anne BREZILLON, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/475
Association des Centres d'Animation et de Quartiers de Bordeaux. Maison Sarah Bernhardt. Subvention d'Equipement. Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/476
ICPE. Société KEOLIS. Extension du dépôt de bus du Lac. Avis du Conseil Municipal.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/477
Avenant à la convention d'occupation privative du domaine public entre la Ville de Bordeaux et l'exploitant d'une guinguette à usage commercial sur les quais

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire

  • Délibération 2013/478
Structure d'accueil de la Petite Enfance MIRASSOU. Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2012. Information au Conseil Municipal.

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 
  • Délibération 2013/479
Petite enfance. P'tit bout chou. Participation financière de la Ville.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/480
Petite enfance. Interlude. Participation de la Ville

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2013/481
Versement des subventions aux associations en charge de structures d'accueil des jeunes enfants

ADOPTE A L'UNANIMITE