Conseil Municipal du 23 septembre 2013
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Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-86 Ko)
- Délibération 2013/522
PNRQAD. BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain et Hôtels Meublés. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/522 (PDF-129 Ko)
- Délibération 2013/523
Logements locatifs aidés. PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition amélioration réalisée par la SEM IN CITE 26 rue Buhan à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/523 (PDF-130 Ko)
- Délibération 2013/524
Logements Locatifs Aidés réalisés par la SA d'HLM DOMOFRANCE 19-21, cours Edouard Vaillant. Versement d'acompte sur subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/524 (PDF-127 Ko)
- Délibération 2013/525
Logements Locatifs Aidés réalisés par la SA d'HLM DOMOFRANCE pour la démolition-reconstruction de la résidence LEO SAIGNAT : Tauzin, 2 rue de Bethmann / Caserne Faucher, 15 bis rue Léo Saignat / Canolle, rue Léo Saignat. Versement d'acompte sur s...
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- Délibération 2013/525 (PDF-134 Ko)
- Délibération 2013/526
Logements Locatifs Aidés. Opération en neuf réalisée par la SA D'HLM LOGEVIE RESIDENCE INTERGENERATIONNELLE CONCERT'O. Rue Marcel Pagnol à Bordeaux, bassins à flots îlot C13A. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/526 (PDF-126 Ko)
- Délibération 2013/527
Logements Locatifs Aidés. Opération en neuf réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS. 102 avenue Emile Counord à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/527 (PDF-124 Ko)
- Délibération 2013/528
Logements Locatifs Aidés. Opération en neuf réalisée par la SEM IN CITE. RESIDENCE LA PEPINIERE. Rue Mandron - Rue Robert Schuman à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
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- Délibération 2013/528 (PDF-133 Ko)
Avenant n°1 à la convention de partenariat entre le Lycée Horticole Camille Godard et la Bibliothèque Multimédia de la Ville du Haillan. Projet Tulikoi. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/529 (PDF-154 Ko)
- Délibération 2013/530
Herbiers vivants : Tables rondes sur la valorisation des herbiers. autorisation encaissement. signature
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/530 (PDF-121 Ko)
- Délibération 2013/531
Herbiers trésors vivants. Demande de subvention. Convention. Signature. Encaissement. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/531 (PDF-206 Ko)
- Délibération 2013/532
Jardin Botanique. Exposition ' Bonsaï ', les 9 et 10 novembre 2013 . Convention de partenariat. Convention d'occupation du domaine public. Signature. Encaissement. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/532 (PDF-214 Ko)
- Délibération 2013/533
Jardin Botanique. Exposition ' Orchidées '. Convention de partenariat. Conventions d'occupations du domaine public. Signature. Encaissement. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/533 (PDF-256 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Charles BRON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-8808 Ko)
- Délibération 2013/534
Blue Car. Fixation des droits de place. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/534 (PDF-120 Ko)
- Délibération 2013/535
Exploitation du Palais des Congrès et du Hangar 14. Rapport annuel du délégataire pour l'exercice clos au 31 décembre 2012. Information.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2013/535 (PDF-7748 Ko)
- Délibération 2013/536
Casino de Bordeaux Lac. Rapport d'activité et financier 2011 - 2012. Information
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2013/536 (PDF-1139 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Charles PALAU, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-2080 Ko)
- Délibération 2013/537
SAEML RÉGAZ-BORDEAUX. Rapport annuel d'activité et financier de l'exercice clos le 30/09/2012. Information
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2013/537 (PDF-2083 Ko)
- Délibération 2013/538
Réseaux Gaz de Bordeaux (RÉGAZ-BORDEAUX). Rapport annuel du délégataire pour l'exercice 2011-2012. Information.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2013/538 (PDF-16548 Ko)
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
- Délibération 2013/539
PNRQAD - BORDEAUX [RE]CENTRES. Dispositif de lutte contre la précarité énergétique. Subventions de la Ville aux propriétaires occupants. Autorisation. Décision.
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- Délibération 2013/539 (PDF-128 Ko)
Délégation de Monsieur Joël SOLARI, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-79 Ko)
- Délibération 2013/540
Attribution subventions. Mission Handicap.
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- Délibération 2013/540 (PDF-119 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Conseiller municipal délégué
- PV du débat (PDF-894 Ko)
- Délibération 2013/541
Construction d'une crèche multi-accueil et d'un accueil familial au Grand-Parc. Désignation du lauréat du concours d'architecture. Signature du marché.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2013/541 (PDF-136 Ko)