Conseil Municipal du 04 avril 2014
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire
Etaient présents :
Monsieur Alain JUPPE, Madame Virgine CALMELS, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur
Didier CAZABONNE, Monsieur Fabien ROBERT, Madame Anne-Marie CAZALET, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame
Brigitte COLLET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Emmanuelle CUNY, Monsieur Stéphan DELAUX, Madame
Nathalie DELATTRE, Monsieur Marik FETOUH, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame
Magali FRONZES, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Mme Emilie KUZIEW, Monsieur Pierre DE Gaétan NJIKAM MOULIOM,
Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Jérôme SIRI, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Joël SOLARI, Monsieur Alain
DUPOUY, Madame Ana Maria TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Monsieur Michel DUCHENE, Madame
Mariette LABORDE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Erick AOUIZERATE, Monsieur Phillippe FRAILE MARTIN,
Monsieur Benoît MARTIN, Madame Anne WALRYCK, Madame Marie-Hélène VILLANOVE, Madame Florence FORZYRAFFARD,
Madame Constance MOLLAT, Monsieur Alain SILVESTRE, Madame Marie-José DEL REY, Madame Maribel
BERNARD, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Monsieur Yohan DAVID, Monsieur Edouard du PARC, Madame Sandrine
RENOU, Madame Estelle GENTILLEAU, Monsieur Marc LAFOSSE, Monsieur Yassine LOUIMI, Madame Laëtitia JARTYROY,
Madame Solène CHAZAL, Madame Cécile MIGLIORE, Madame Michèle DELAUNAY, Monsieur Pierre HURMIC,
Monsieur Vincent FELTESSE, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Nicolas GUENRO, Monsieur Matthieu ROUVEYRE,
Monsieur Jacques COLOMBIER, Madame Catherine BOUILHET
Excusés :
Monsieur Josy REIFFERS, Madame Delphine JAMET
Détermination du nombre d'Adjoints au Maire et élection.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DU GROUPE SOCIALISTE,
NON PARTICIPATION AU VOTE DU GROUPE ECOLOGISTE
NON PARTICIPATION AU VOTE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
Commission d'Appel d'Offres. Election de ses membres.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
Commission de délégation de service public. Constitution.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
Fixation du nombre d'administrateurs du Conseil d'Administration du CCAS.
Représentation des Elus au sein d'organismes divers.
Bordeaux Métropole Aménagement (BMA)
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
Caisse de crédit Municipal (Conseil d'orientation et de surveillance)
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) (Mr le Maire Président de droit)
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
Ecole d'Enseignement Supérieur d'Art de Bordeaux (EBABX)
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
SAEM REGAZ - BORDEAUX
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
SEM InCité
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
Office du Tourisme
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
Régie Personnalisée de l'Opéra
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
SIVU pour la restauration collective entre les Villes de Bordeaux et de Mérignac
ADOPTE A L'UNANIMITE
SPL Société Bordelaise des Equipements Publics d'Exposition et de Congrès (SBEPEC)
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
Société des grands garages et parkings de Bordeaux
ADOPTE A L'UNANIMITE
Indemnités de fonction des Elus Locaux.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
Fonctionnement des groupes d'élus du Conseil Municipal.
Création de commissions permanentes du Conseil Municipal.
Délégation permanente par le Conseil Municipal au Maire en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE GROUPE DU FRONT NATIONAL
Médiateur. Désignation.
Amendement proposé par le Groupe socialiste
REJETE PAR LA MAJORITE
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE