Conseil Municipal du 04 avril 2014

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La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire

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Etaient présents :

Monsieur Alain JUPPE, Madame Virgine CALMELS, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Didier CAZABONNE, Monsieur Fabien ROBERT, Madame Anne-Marie CAZALET, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Emmanuelle CUNY, Monsieur Stéphan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Marik FETOUH, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Magali FRONZES, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Mme Emilie KUZIEW, Monsieur Pierre DE Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Jérôme SIRI, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Joël SOLARI, Monsieur Alain DUPOUY, Madame Ana Maria TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Mariette LABORDE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Erick AOUIZERATE, Monsieur Phillippe FRAILE MARTIN, Monsieur Benoît MARTIN, Madame Anne WALRYCK, Madame Marie-Hélène VILLANOVE, Madame Florence FORZYRAFFARD, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Alain SILVESTRE, Madame Marie-José DEL REY, Madame Maribel BERNARD, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Monsieur Yohan DAVID, Monsieur Edouard du PARC, Madame Sandrine RENOU, Madame Estelle GENTILLEAU, Monsieur Marc LAFOSSE, Monsieur Yassine LOUIMI, Madame Laëtitia JARTYROY, Madame Solène CHAZAL, Madame Cécile MIGLIORE, Madame Michèle DELAUNAY, Monsieur Pierre HURMIC, Monsieur Vincent FELTESSE, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Nicolas GUENRO, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Jacques COLOMBIER, Madame Catherine BOUILHET

Excusés :

Monsieur Josy REIFFERS, Madame Delphine JAMET

M. le Maire

Délibération 2014/169

Détermination du nombre d'Adjoints au Maire et élection.

ADOPTE A L'UNANIMITE

NON PARTICIPATION AU VOTE DU GROUPE SOCIALISTE,

NON PARTICIPATION AU VOTE DU GROUPE ECOLOGISTE

NON PARTICIPATION AU VOTE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

Délibération 2014/169 (PDF-115 Ko)

Délibération 2014/170

Commission d'Appel d'Offres. Election de ses membres.

ADOPTE A L'UNANIMITE

NON PARTICIPATION AU VOTE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

Délibération 2014/170 (PDF-119 Ko)

Délibération 2014/171

Commission de délégation de service public. Constitution.

ADOPTE A L'UNANIMITE

NON PARTICIPATION AU VOTE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

Délibération 2014/171 (PDF-149 Ko)

Délibération 2014/172

Fixation du nombre d'administrateurs du Conseil d'Administration du CCAS.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2014/172 (PDF-108 Ko)

Délibération 2014/173

Représentation des Elus au sein d'organismes divers.

Bordeaux Métropole Aménagement (BMA)
ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

Caisse de crédit Municipal (Conseil d'orientation et de surveillance)
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) (Mr le Maire Président de droit)
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

Ecole d'Enseignement Supérieur d'Art de Bordeaux (EBABX)
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

SAEM REGAZ - BORDEAUX
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

SEM InCité
ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

Office du Tourisme
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

Régie Personnalisée de l'Opéra
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

SIVU pour la restauration collective entre les Villes de Bordeaux et de Mérignac
ADOPTE A L'UNANIMITE

SPL Société Bordelaise des Equipements Publics d'Exposition et de Congrès (SBEPEC)
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

Société des grands garages et parkings de Bordeaux
ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2014/173 (PDF-185 Ko)

Délibération 2014/174

Indemnités de fonction des Elus Locaux.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

Délibération 2014/174 (PDF-110 Ko)

Délibération 2014/175

Fonctionnement des groupes d'élus du Conseil Municipal.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2014/175 (PDF-116 Ko)

Délibération 2014/176

Création de commissions permanentes du Conseil Municipal.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2014/176 (PDF-105 Ko)

Délibération 2014/177

Délégation permanente par le Conseil Municipal au Maire en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE GROUPE DU FRONT NATIONAL