Conseil Municipal du 29 septembre 2014

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire

Etaient Présents :

Monsieur Alain JUPPE, Madame Virginie CALMELS, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Didier CAZABONNE, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Fabien ROBERT, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Emmanuelle CUNY, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Marik FETOUH, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Magali FRONZES, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Emilie KUZIEW, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Jérôme SIRI, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Joël SOLARI, Monsieur Alain DUPOUY, Monsieur Josy REIFFERS, Madame Ana maria TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Mariette LABORDE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Erick AOUIZERATE, Monsieur Philippe FRAILE MARTIN, Monsieur Benoit MARTIN, Madame Anne WALRYCK, Madame Marie-Hélène VILLANOVE, Madame Florence FORZY-RAFFARD, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Alain SILVESTRE, Madame Marie-José DEL REY, Madame Maribel BERNARD, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Monsieur Yohan DAVID, Monsieur Edouard du PARC, Madame Sandrine RENOU, Madame Estelle GENTILLEAU, Monsieur Marc LAFOSSE, Monsieur Yassine LOUIMI, Mme Laetitia JARTY ROY, Madame Solène CHAZAL, Madame Cécile MIGLIORE, Madame Michèle DELAUNAY, Monsieur Pierre HURMIC, Monsieur Vincent FELTESSE, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Nicolas GUENRO, Madame Delphine JAMET, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Jacques COLOMBIER, Madame Catherine BOUILHET

Monsieur Jacques COLOMBIER et Madame Catherine BOUILHET quittent la séance à 15h15

M. le Maire

  • Délibération 2014/430
Représentation des Elus au sein d'organismes divers. 6ème partie.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

 

Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2014/431
Mise en vente par adjudication de différents immeubles communaux. Désaffectation. Déclassement et Cession. Décision. Autorisation

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 
  • Délibération 2014/432
Contrat de partenariat de la Cité municipale de Bordeaux. Rapport d'activité 2013. Présentation au Conseil Municipal.

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 
  • Délibération 2014/433
Société Bordelaise des Equipements Publics d'exposition de Congrès (S.B.E.P.E.C.). Rapport d'activité et financier de l'exercice clos le 31/12/2013. Information.

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 
  • Délibération 2014/434
Casino de Bordeaux Lac. Rapport d'activité et financier de l'exercice 2012 - 2013. Information

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 
  • Délibération 2014/435
Cadre d'emplois des administrateurs territoriaux. Régime indemnitaire de grade. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2014/436
Commission Consultative des Services Publics Locaux. Modification de représentant des associations.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2014/437
Fonds d'Intervention Local 2014. Affectation de subventions.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 

Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire

  • Délibération 2014/438
PNRQAD. Bordeaux [Re]Centres. Dispositif de lutte contre la précarité énergétique. Subventions de la Ville aux propriétaires occupants.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE

 
  • Délibération 2014/439
Aliénation par la SA d'HLM LOGEVIE de logements de la résidence « Christophe Colomb », 14 rue Chantecrit à Bordeaux. Accord de la commune. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2014/440
Aliénation par la SA d'HLM LOGEVIE de logements de la résidence « Georges Méliès », 53 rue Minvielle à Bordeaux. Accord de la commune. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Anne BREZILLON, Adjoint au Maire

  • Délibération 2014/441
Adhésion de la Ville de Bordeaux à l'Association des Médiateurs des Collectivités Territoriales. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire

  • Délibération 2014/442
Réseau de lecture publique de Bordeaux.Requalification de la bibliothèque Capucins-Saint Michel. Demande de subvention à l'Etat au titre du concours particulier créé au sein de la Dotation générale de décentralisation (DGD) pour les bibliothèques...

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2014/443
Demande de subvention à l'Etat et la Région Aquitaine au titre du FRAB 2014

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2014/444
Demande de subvention à l'Etat au titre de la 1ère fraction du concours particulier de la DGD pour l'acquisition de collections documentaires tous supports

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2014/445
Conservatoire de Bordeaux. Coopération Fukuoka. Institut Français. Appel à projets 2014. Demande de subvention. Signature. Encaissement.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2014/446
Souscription publique 'SANNA'. Remboursement des donateurs. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2014/447
Convention de partenariat entre le Passeport Gourmand, le Musée des Arts décoratifs et du Design et le Musée des Beaux-Arts de Bordeaux. Signature. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2014/448
Coopération avec l'équipe des Recherches Internationales sur les Mazarinades. Convention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2014/449
Archives municipales. Convention de partenariat avec la société de production audiovisuelle Phileas Production. Signature. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE