Conseil Municipal du 24 octobre 2011
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire
- Télécharger le procès-verbal intégral de la séance
Document PDF-57.8 Mo
Etaient présents :
Monsieur Alain JUPPE (sauf de 18h58 à 19h17 Madame FAYET), Madame Anne BREZILLON, Monsieur Didier CAZABONNE, Mme Anne-Marie CAZALET, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Dominique DUCASSOU, Madame Sonia DUBOURG-LAVROFF, Madame Véronique FAYET, Madame Muriel PARCELIER, Monsieur Alain MOGA, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Josy REIFFERS, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Fabien ROBERT, Madame Anne WALRYCK, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Charles BRON, Monsieur Jean-Charles PALAU, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Jean-Marc GAUZERE, Monsieur Charles CAZENAVE, Monsieur Joël SOLARI, Monsieur Alain DUPOUY, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Madame Mariette LABORDE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Jean-François BERTHOU, Madame Nicole SAINT ORICE, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Maxime SIBE, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Madame Emmanuelle CUNY, Madame Chafika SAIOUD, Monsieur Ludovic BOUSQUET, Monsieur Yohan DAVID, Madame Paola PLANTIER, Madame Laeticia JARTY, Monsieur Jacques RESPAUD, Monsieur Jean-Michel PEREZ, Madame Martine DIEZ, Madame Béatrice DESAIGUES, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Pierre HURMIC, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Patrick PAPADATO, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Natalie VICTOR-RETALI, Madame Alexandra SIARRI (présente à partir de 17h40)
Excusés :
Monsieur Hugues MARTIN, Monsieur Jean-Louis DAVID, Monsieur Michel DUCHENE, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Chantal BOURRAGUE, Madame Ana marie TORRES, Madame Sylvie CAZES, Madame Sarah BROMBERG, Madame Wanda LAURENT
- Désignation du secrétaire de séance
- Procès-verbal de la séance du 26 septembre 2011
Délégation de Madame Arielle PIAZZA, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-109 Ko)
- Délibération 2011/541
Réalisation du Nouveau stade. Bilan de la concertation préalable. Approbation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2011/541 (PDF-145 Ko)
Réalisation du nouveau stade. Convention avec la SBEPEC pour l'occupation du parking du parc des expositions
Décision. Approbation. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 2011/542 (PDF-175 Ko)
- Délibération 2011/543
Réalisation du nouveau stade. Contrat de partenariat. Décision. Approbation. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2011/543 (PDF-531 Ko)
- Délibération 2011/544
Réalisation du nouveau stade. Accord autonome sur le contrat de partenariat. Décision. Approbation. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2011/544 (PDF-221 Ko)
- Délibération 2011/545
Convention d'occupation et de mise à disposition du nouveau stade de Bordeaux au Football Club des Girondins de Bordeaux. Décision. Approbation. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2011/545 (PDF-323 Ko)
- Délibération 2011/546
Rapport sur la situation de Bordeaux en matière de Développement Durable.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2011/546 (PDF-873 Ko)
- Délibération 2011/547
Débat d'Orientation Budgétaire
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2011/547 (PDF-381 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Charles PALAU, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-8730 Ko)
- Délibération 2011/548
Budget de l'exercice 2011. Décision modificative n° 2.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2011/548 (PDF-123 Ko)
- Délibération 2011/549
Rapport annuel de l'exercice clos au 31 décembre 2010 Electricité Réseau Distribution France. Information du Conseil Municipal.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2011/549 (PDF-4712 Ko)
- Délibération 2011/550
Déclassement et cession à Bordeaux Métropole Aménagement de l'ensemble immobilier situé 145/149 cours de la Marne. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 2011/550 (PDF-115 Ko)
- Délibération 2011/551
Acquisition par la Ville de Bordeaux des lots de copropriété 5, 15 et 19 situés dans l'immeuble 1 place Jean Jaurès. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/551 (PDF-111 Ko)
- Délibération 2011/552
Acquisition par la Ville de Bordeaux d'un ensemble immobilier situé 62 rue de Laseppe à Bordeaux. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/552 (PDF-950 Ko)
- Délibération 2011/553
Cession à la commune de Talence d'un terrain situé rue du Colonel Moll à Talence. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/553 (PDF-684 Ko)
- Délibération 2011/554
Cession à ERDF de l'emprise foncière à l'angle des rues Poquelin Molière et De Grassi. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/554 (PDF-143 Ko)
- Délibération 2011/555
Cession à la société PARC ECO + d'un terrain situé avenue de Labarde à Bordeaux. Déclassement du domaine public. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/555 (PDF-2162 Ko)
- Délibération 2011/556
Fonds départemental d'aide à l'équipement des communes 2011. Propositions des Cantons 2, 5 et 7. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2011/556 (PDF-153 Ko)
- Délibération 2011/557
Fonds d'Intervention Local 2011. Affectation de subventions.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 2011/557 (PDF-150 Ko)
Délégation de Madame Anne BREZILLON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-685 Ko)
- Délibération 2011/558
Amélioration du dispositif de lutte contre les discriminations. Convention avec la Commission pour la Promotion de l'Egalité des Chances.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
- Délibération 2011/558 (PDF-726 Ko)
Délégation de Monsieur Didier CAZABONNE, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-94 Ko)
- Délibération 2011/559
Appui au programme d'échanges intermunicipalités Bordeaux Québec. Subvention exceptionnelle à l'association Bordeaux Gironde Québec. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2011/559 (PDF-119 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Charles BRON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-341 Ko)
- Délibération 2011/560
Bordeaux. Rue du Grand Maurian. Effacement du réseau téléphonique. Convention. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE MADAME DESAIGUES.
- Délibération 2011/560 (PDF-368 Ko)
