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Conseil Municipal du 17 septembre 2018

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire

Etaient présents :
Etaient Présents : Monsieur Alain JUPPE, Madame Virginie CALMELS, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Didier CAZABONNE, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Fabien ROBERT, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Emmanuelle CUNY, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Marik FETOUH, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Magali FRONZES, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Emilie KUZIEW, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Jérôme SIRI, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Joël SOLARI, Madame Ana maria TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Mariette LABORDE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Erick AOUIZERATE, Monsieur Philippe FRAILE MARTIN, Monsieur Gérald CARMONA, Madame Anne WALRYCK, Madame Marie-Hélène VILLANOVE, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Alain SILVESTRE, Madame Marie-José DEL REY, Madame Maribel BERNARD, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Monsieur Yohan DAVID, Monsieur Edouard du PARC, Madame Estelle GENTILLEAU, Monsieur Yassine LOUIMI, Madame Stéphanie GIVERNAUD, Mme Laetitia JARTY ROY, Madame Solène COUCAUD-CHAZAL, Madame Cécile MIGLIORE, Madame Michèle DELAUNAY, Monsieur Pierre HURMIC, Monsieur Vincent FELTESSE, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Nicolas GUENRO, Madame Delphine JAMET, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Madame Catherine BOUILHET, Monsieur François JAY

Excusés :
Monsieur Benoit MARTIN, Madame Florence FORZY-RAFFARD, Madame Sandrine RENOU, Monsieur Marc LAFOSSE


M. le Maire

  • Délibération 2018/310
Représentation des Elus au sein d'organismes divers. Modifications. 24ème partie.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2018/311
Renouvellement du contrat de concession de service portant délégation de service public relatif à l'exploitation, la gestion et l'entretien du casino de la ville de Bordeaux. Choix du délégataire. Approbation du nouveau contrat. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

NON PARTICIPATION AU VOTE DE M. Stephan DELAUX et M. Fabien ROBERT

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 
  • Délibération 2018/312
Instruction budgétaire et comptable M14. Budget Principal Ville de Bordeaux. Fixation du mode et de la durée d'amortissement des Immobilisations.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2018/313
BORDEAUX. 117 b Cours Victor Hugo. Déclassement de deux locaux bruts correspondant aux volumes 9 et 10, dépendant d'un immeuble sis 117 b cours Victor Hugo et place de la Ferme de Richemond à Bordeaux, cadastré HD 438, HD 439 et HD 440.

ADOPTE A LA MAJORITE

NON PARTICIPATION AU VOTE DE Mme Maribel BERNARD, M. Pierre LOTHAIRE, Mme Elizabeth TOUTON, Mme Anne-Marie CAZALET et Mme Emilie KUZIEW

VOTE CONTRE DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL

 
  • Délibération 2018/314
BORDEAUX - 117 b cours Victor Hugo. Cession de 2 locaux bruts correspondant aux volumes 9 et 10, dépendant d'un immeuble sis 117 b cours Victor Hugo et place de la Ferme de Richemond à Bordeaux, cadastré HD 438, HD 439 et HD 440. Décision. Autori...

ADOPTE A LA MAJORITE

NON PARTICIPATION AU VOTE DE Mme Maribel BERNARD, M. Pierre LOTHAIRE, Mme Elizabeth TOUTON, Mme Anne-Marie CAZALET et Mme Emilie KUZIEW

VOTE CONTRE DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL

 
  • Délibération 2018/315
BORDEAUX. Mise en vente par adjudication au Marché Immobilier des Notaires d'un bien immobilier sis 213 rue Blanqui. Décision.Autorisation

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 
  • Délibération 2018/316
Mise en vente par adjudication au Marché Immobilier des Notaires d'un bien immobilier sise 18, rue d'Alzon à Bordeaux. Décision. Autorisation

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 
  • Délibération 2018/317
Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié à l'achat de sièges de bureaux - Convention constitutive - Autorisation de signature

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2018/318
Convention entre la Ville de Bordeaux et le Grand Port autonome de Bordeaux pour l'occupation des terrains attenants à la Base sous-marine. Autorisation. Décision

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2018/319
Convention avec le Fonds d'insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) - Décision - Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2018/320
Appel à projet Ville de Bordeaux - Choix de l'association

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL

 
  • Délibération 2018/321
Nouvelle tarification du prix du repas de la restauration collective des agents de la ville de Bordeaux - site du centre-ville et site des crèches - Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2018/322
Fonds départemental d'aide à l'équipement des communes 2018. Canton 5. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2018/323
Fonds d'Intervention Local 2018. Affectation de subventions.

ADOPTE A LA MAJORITE

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 

Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire

  • Délibération 2018/324
Aide à la création de structures de logements spécifiques. Résidence Hôtelière à Vocation Sociale située passage Hermitte à Bordeaux réalisée par la SA SOLIHA NOUVELLE AQUITAINE. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL

 
  • Délibération 2018/325
Logements locatifs aidés. Opération en acquisition amélioration réalisée par la SA d'HLM MESOLIA. Programme 6 logements 138 cours de la Somme à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL

 
  • Délibération 2018/326
Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par la SA d'HLM MESOLIA. Programme de 13 logements, voie Marie Brizard à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL

 
  • Délibération 2018/327
Logements locatifs aidés. Opération en acquisition amélioration réalisée par la SA d'HLM DOMOFRANCE. Programme de 3 logements 12 place Saint Martial à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

NON PARTICIPATION AU VOTE DE Mme Solène COUCAUD CHAZAL

 
  • Délibération 2018/328
Aliénation par la SA d'HLM Le Foyer d'une parcelle située 45 rue Joséphine à Bordeaux. Avis de la commune - Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 

Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire

  • Délibération 2018/329
Concession pour l'aménagement, le développement et la gestion d'un lieu dédié à l'image, aux arts numériques, dont la vidéo immersive, et au multimédia participant à la mise en valeur patrimoniale de 4 alvéoles de la Base sous-marine sise bouleva...

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