Conseil Municipal du 23 juillet 2020

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La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Pierre HURMIC, Maire

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Document PDF-55.05 Mo

Suspension de séance de 16h30 à 16h35.
Présidence de Mme Claudine BICHET de 16h39 à 17h18.
M. le Maire et M. Nicolas FLORIAN quittent la séance de 17h16 à 17h18.

Etaient présents :

Monsieur Pierre HURMIC, Madame Claudine BICHET, Monsieur Stéphane PFEIFFER, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Bernard Louis BLANC, Madame Camille CHOPLIN, Monsieur Didier JEANJEAN, Madame Delphine JAMET, Monsieur Mathieu HAZOUARD, Madame Harmonie LECERF, Monsieur Amine SMIHI, Madame Sylvie SCHMITT, Monsieur Dimitri BOUTLEUX, Madame Nadia SAADI, Monsieur Bernard BLANC, Madame Céline PAPIN, Monsieur Olivier CAZAUX, Madame Pascale BOUSQUET-PITT, Monsieur Olivier ESCOTS, Madame Fannie LE BOULANGER, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Sylvie JUSTOME, Madame Sandrine JACOTOT, Monsieur Laurent GUILLEMIN, Madame Françoise FREMY, Madame Marie-Claude NOËL , Monsieur Didier CUGY, Madame Véronique GARCIA, Monsieur Patrick PAPADATO, Madame Pascale ROUX, Madame Véronique SEYRAL, Madame Brigitte BLOCH, Madame Isabelle ACCOCÉBERRY, Madame Isabelle FAURE, Monsieur Paul-Bernard DELAROCHE, Madame Tiphaine ARDOUIN, Monsieur Francis FEYTOUT, Madame Servane CRUSSIERE, Monsieur Eve DEMANGE, Monsieur Maxime GHESQUIERE, Monsieur Matthieu MANGIN, Madame Marie-Julie POULAT, Monsieur Jean-Baptiste THONY, Monsieur Radouane JABER, Monsieur Baptiste MAURIN, Monsieur Stéphane GOMOT, Madame Béatrice SABOURET, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Madame Géraldine AMOUROUX, Monsieur Marik FETOUH, Monsieur Fabien ROBERT, Monsieur Guillaume CHABAN-DELMAS, Monsieur Nicolas PEREIRA, Madame Anne FAHMY, Monsieur Aziz SKALLI, Monsieur Thomas CAZENAVE, Madame Catherine FABRE, Madame Evelyne CERVANTES-DESCUBES, Monsieur Philippe POUTOU, Monsieur Antoine BOUDINET,Madame Catherine FABRE présente jusqu'à 18h10.

Excusés :

Monsieur Dominique BOUISSON, Monsieur Guillaume MARI, Madame Nathalie DELATTRE.

M. le Maire

PV du débat (PDF-417 Ko)

Délibération 2020/112

Election des membres de la commission d'appel d'offres

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

Délibération 2020/112 (PDF-140 Ko)

Délibération 2020/113

Election des membres de la commission de concession

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

Délibération 2020/113 (PDF-139 Ko)

Délibération 2020/114

Fixation du nombre d'administrateurs du Conseil d'administration du CCAS.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2020/114 (PDF-114 Ko)

Délibération 2020/115

Désignation des représentants du Conseil Municipal élus pour sièger au Conseil d'Administration du CCAS.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Liste des sept candidats élue par 65 voix au scrutin secret sans panachage ni vote préférentiel

Délibération 2020/115 (PDF-122 Ko)

Délibération 2020/116

Création de commissions permanentes du Conseil Municipal.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2020/116 (PDF-188 Ko)

Délibération 2020/117

Médiateur. Prolongation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

Délibération 2020/117 (PDF-133 Ko)

Délibération 2020/118

Représentation des Elus au sein d'organismes divers. 2ème partie

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

Délibération 2020/118 (PDF-163 Ko)

Délégation de Madame Claudine BICHET, Adjointe au Maire

PV du débat (PDF-7411 Ko)

Délibération 2020/119

Compte administratif du Maire pour l'exercice 2019. Approbation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

Délibération 2020/119 (PDF-4673 Ko)

Délibération 2020/120

Compte de gestion de Madame l'Administratrice des finances publiques pour l'exercice 2019. Avis

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2020/120 (PDF-123 Ko)

Délibération 2020/121

Affectation des résultats constatés au compte administratif 2019. Approbation

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2020/121 (PDF-153 Ko)

Délibération 2020/122

Suivi pluriannuel des investissements de la Ville. Gestion en AP-CP. Décision.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

Délibération 2020/122 (PDF-162 Ko)

Délibération 2020/123

Exercice 2020 - Budget supplémentaire

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

ABSTENTION DU GROUPE RENOUVEAU BORDEAUX

Délibération 2020/123 (PDF-1680 Ko)

Délibération 2020/124

Fonds d'Intervention Local 2020. Affectation de subventions

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

Délibération 2020/124 (PDF-175 Ko)

Délibération 2020/125

Fonds d'Investissement des quartiers - Subvention d'équipements

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2020/125 (PDF-134 Ko)

Délibération 2020/126

Fonds départemental d'aide à l'équipement des communes 2020. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2020/126 (PDF-547 Ko)

Délibération 2020/127

Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Bordeaux au groupement de commandes proposé par Bordeaux Métropole pour le recours aux services d'une plateforme de dons dans le cadre du mécénat.

ADOPTE A LA MAJORITE

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

Délibération 2020/127 (PDF-297 Ko)

Délibération 2020/128

Mesures exceptionnelles d'exonération de la redevance de l'occupation du domaine public. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

NON PARTICIPATION AU VOTE DE Monsieur Radouane JABER et de Madame Sandrine JACOTOT

Délibération 2020/128 (PDF-140 Ko)

Délégation de Madame Emmanuelle AJON, Adjointe au Maire

PV du débat (PDF-685 Ko)

Délibération 2020/129

Aides à l'Amélioration du parc privé. Subventions de la Ville aux propriétaires réalisant des travaux. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

Délibération 2020/129 (PDF-122 Ko)

Délibération 2020/130

Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

Délibération 2020/130 (PDF-141 Ko)

Délibération 2020/131

Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS. Secteur de projet Brazza à Bordeaux. îlot A7. Programme de 20 logements PLUS/PLAI. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES