Conseil Municipal du 06 juin 2016

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire

Etaient présents :
Monsieur Alain JUPPE, Madame Virginie CALMELS, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Fabien ROBERT, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Emmanuelle CUNY, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Marik FETOUH, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Magali FRONZES, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Emilie KUZIEW, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Jérôme SIRI, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Joël SOLARI, Madame Ana maria TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Mariette LABORDE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Erick AOUIZERATE, Monsieur Philippe FRAILE MARTIN, Monsieur Gérald CARMONA, Madame Anne WALRYCK, Madame Marie-Hélène VILLANOVE, Madame Florence FORZY-RAFFARD, Madame Constance MOLLAT, Madame Marie-José DEL REY, Madame Maribel BERNARD, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Monsieur Yohan DAVID, Monsieur Edouard du PARC, Madame Sandrine RENOU, Madame Estelle GENTILLEAU, Monsieur Marc LAFOSSE, Madame Stéphanie GIVERNAUD, Mme Laetitia JARTY ROY, Madame Solène COUCAUD-CHAZAL, Madame Cécile MIGLIORE, Madame Michèle DELAUNAY, Monsieur Pierre HURMIC, Monsieur Vincent FELTESSE, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Nicolas GUENRO, Madame Delphine JAMET, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Madame Catherine BOUILHET, Mme Virginie Calmels présente jusqu'à 17h10

Excusés :
Monsieur Didier CAZABONNE, Monsieur Benoit MARTIN, Monsieur Alain SILVESTRE, Monsieur Yassine LOUIMI, Monsieur Jacques COLOMBIER


M. le Maire

  • Délibération 2016/186
Représentation des Elus au sein d'organismes divers. 16ème partie.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2016/187
Compte administratif du Maire pour l'exercice 2015. Approbation

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

Interruption de séance de 16h15 à 16h36
Modification de la page 4 proposée par Mr le Maire et distribuée en séance
Les Elus du groupe socialiste quittent la séance à 16h41
Mr le Maire quitte la séance à 16h43 et ne participe pas au vote (Mr Nicolas FLORIAN préside la séance)
Interruption de séance de 16h45 à 16h50
Retour de Mr le Maire à 17h07

 
  • Délibération 2016/188
Compte de gestion du Receveur des Finances pour l'exercice 2015. Avis

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/189
Budget de l'exercice 2016. Décision modificative n° 1

ADOPTE A LA MAJORITE

ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 
  • Délibération 2016/190
Indemnité de responsabilité du régisseur d'avances et de recettes. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/191
Réglement budgétaire et financier. Décision. Adoption

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/192
Mainlevée d'inscription hypothécaire. Autorisation. Décision.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/193
Délibération rectificative. Opération Emile Counord, avenant aux baux emphytéotiques et nouveau bail emphytéotique. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/194
Travaux de réhabilitation et de confortement de la digue « rive droite sud ». Versement d'un fonds de concours par les communes de Bordeaux et Floirac à Bordeaux Métropole. Convention. Autorisation.

Les Elus du groupe écologiste quittent la séance à 17h20

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/195
Réorganisation de la Brigade de Prévention et de Lutte contre les Incivilités et création d'une indemnité spécifique BPLI. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/196
Transformations et ouvertures de postes. Mise à jour du tableau des effectifs. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/197
Bilan des acquisitions et cessions immobilières. Année 2015.

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 
  • Délibération 2016/198
Fonds d'Intervention Local 2016. Affectation de subventions.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire

  • Délibération 2016/199
Dynamique du Pacte de cohésion sociale et territoriale.Programmation Appel à projets : innovation sociale et territoriale et Contrat de ville pour l'année 2016. Subventions de projets. Autorisation. Décision. Signature.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 
  • Délibération 2016/200
Programmation Prévention de la Délinquance. Autorisation. Signature.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/201
Participation de la Ville de Bordeaux à l'action-recherche nationale pilotée par l'O.D.A.S. « Villes et vivre ensemble. La gouvernance locale de la cohésion sociale ». Convention. Signature. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 
  • Délibération 2016/202
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM MESOLIA. Programme de 40 logements rue Carles Vernet à Bordeaux. Îlot 4.7b ZAC Saint Jean Belcier (OIN). Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/203
Aide à la création de structures de logements spécifiques. Résidence sociale de 170 logements réalisée par ICF Atlantique et située 194 ter, boulevard Albert 1er (OIN Euratlantique). Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire

  • Délibération 2016/204
Attribution de subventions en faveur de la culture. Aide à la création. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 
  • Délibération 2016/205
Espaces culturels. Locations. Nouveaux tarifs. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE