Conseil Municipal du 06 juin 2016
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire
- Télécharger le procès-verbal intégral de la séance
Document PDF-14.88 Mo
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/186 (PDF-120 Ko)
Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-7202 Ko)
- Délibération 2016/187
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
Interruption de séance de 16h15 à 16h36
Modification de la page 4 proposée par Mr le Maire et distribuée en séance
Les Elus du groupe socialiste quittent la séance à 16h41
Mr le Maire quitte la séance à 16h43 et ne participe pas au vote (Mr Nicolas FLORIAN préside la séance)
Interruption de séance de 16h45 à 16h50
Retour de Mr le Maire à 17h07
- Délibération 2016/187 (PDF-5360 Ko)
- Délibération 2016/188
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/188 (PDF-118 Ko)
- Délibération 2016/189
ADOPTE A LA MAJORITE
ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2016/189 (PDF-1132 Ko)
- Délibération 2016/190
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/190 (PDF-122 Ko)
- Délibération 2016/191
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/191 (PDF-307 Ko)
- Délibération 2016/192
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/192 (PDF-126 Ko)
- Délibération 2016/193
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/193 (PDF-304 Ko)
- Délibération 2016/194
Les Elus du groupe écologiste quittent la séance à 17h20
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/194 (PDF-184 Ko)
- Délibération 2016/195
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/195 (PDF-134 Ko)
- Délibération 2016/196
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/196 (PDF-145 Ko)
- Délibération 2016/197
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2016/197 (PDF-142 Ko)
- Délibération 2016/198
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/198 (PDF-156 Ko)
Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-839 Ko)
- Délibération 2016/199
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2016/199 (PDF-389 Ko)
- Délibération 2016/200
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/200 (PDF-149 Ko)
- Délibération 2016/201
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2016/201 (PDF-164 Ko)
- Délibération 2016/202
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/202 (PDF-169 Ko)
- Délibération 2016/203
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/203 (PDF-208 Ko)
Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1883 Ko)
- Délibération 2016/204
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2016/204 (PDF-124 Ko)
- Délibération 2016/205
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/205 (PDF-246 Ko)