Conseil Municipal du 20 novembre 2017

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire

Etaient présents :
Monsieur Alain JUPPE, Madame Virginie CALMELS, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Fabien ROBERT, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Emmanuelle CUNY, Monsieur Stephan DELAUX, Monsieur Marik FETOUH, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Emilie KUZIEW, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Jérôme SIRI, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Joël SOLARI, Madame Ana maria TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Mariette LABORDE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Erick AOUIZERATE, Monsieur Philippe FRAILE MARTIN, Monsieur Benoit MARTIN, Monsieur Gérald CARMONA, Madame Anne WALRYCK, Madame Marie-Hélène VILLANOVE, Madame Florence FORZY-RAFFARD, Madame Constance MOLLAT, Madame Marie-José DEL REY, Madame Maribel BERNARD, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Monsieur Yohan DAVID, Monsieur Edouard du PARC, Madame Sandrine RENOU, Madame Estelle GENTILLEAU, Monsieur Marc LAFOSSE, Monsieur Yassine LOUIMI, Madame Stéphanie GIVERNAUD, Madame Solène COUCAUD-CHAZAL, Madame Cécile MIGLIORE, Madame Michèle DELAUNAY, Monsieur Pierre HURMIC, Monsieur Vincent FELTESSE, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Nicolas GUENRO, Madame Delphine JAMET, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Jacques COLOMBIER

Excusés :
Monsieur Didier CAZABONNE, Madame Nathalie DELATTRE, Madame Magali FRONZES, Monsieur Alain SILVESTRE, Mme Laetitia JARTY ROY, Madame Catherine BOUILHET


M. le Maire

  • Délibération 2017/428
Représentation des Elus au sein d'organismes divers. Modifications. 21ème partie.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Virginie CALMELS, Adjoint au Maire

  • Délibération 2017/429
Soutien au développement du commerce, de l'artisanat et des services de la Ville de Bordeaux. Illuminations et décorations de fin d'année 2017. Demande de subvention présentée par les associations de commerçants et artisans. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2017/430
Budget de l'exercice 2017. Décision modificative n° 3. Décision. Autorisation

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 
  • Délibération 2017/431
Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE. Emprunts d'un montant total de 1.144.629 euros auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Délibération annulant et remplaçant la délibération n° 2017/203 du 12 juin 2017. Garantie de la Ville. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Non participation au vote de Madame Solène COUCAUD-CHAZAL

 
  • Délibération 2017/432
Adhésion à un groupement pour la location et l'entretien de fontaines à eau bonbonne et fontaines réseau avec approvisionnement en consommables. Groupement intégré partiel.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE

 
  • Délibération 2017/433
Echange sans soulte entre la Ville de Bordeaux et Aquitanis de deux emprises situées respectivement rue Henri Expert et rue François Levêque. Cadastrées respectivement PW 22 et PX 6. Contenance de 1455 m². Résiliation partielle et avenant du bail...

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/434
Bordeaux - Opération d'intérêt National Euratlantique Cession à l'Etablissement public d'aménagement Bordeaux Euratlantique d'emprises à détacher des folioles du Pont Saint Jean rive droite. Principe du déclassement par anticipation. Abrogation d...

ADOPTE A L'UNANIMITE

Non participation au vote de Madame Virginie CALMELS

 
  • Délibération 2017/435
Parcelle non bâtie DY 333 située au croisement de la rue des Palombes et du chemin de Pagneau à Mérignac. Désaffectation, déclassement. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/436
Parcelle non bâtie DY 333 située au croisement de la rue des Palombes et du chemin de Pagneau à Mérignac. Résiliation partielle du bail emphytéotique. Cession au profit de Bordeaux Métropole. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/437
Mise en vente par adjudication d'une habitation communale. Décision. Autorisation

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 
  • Délibération 2017/438
Transformations et ouvertures de postes. Mise à jour du tableau des effectifs. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/439
Création d'un régime indemnitaire à titre provisoire au grade d'Attaché Territorial hors classe. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/440
Indemnités de fonction des élus locaux. Autorisation. Décision

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 
  • Délibération 2017/441
Fonds d'Intervention Local 2017. Affectation de subventions.

ADOPTE A LA MAJORITE

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL sur l'Association des Centres d'Animations de Quartiers de Bordeaux - ACAQB - Centre d'Animation ARGONNE NANSOUTY ST GENES" (subvention de 500 euros)

 

Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire

  • Délibération 2017/442
Projet Alimentaire du Territoire. Perception d'une subvention. Autorisation. Décision

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/443
Convention partenariale relative au "Hangover Café". Dispositif mobile nocturne de prévention et de réduction des risques. Autorisation. Signature.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/444
Programmation Prévention de la Délinquance. Autorisation. Signature.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 
  • Délibération 2017/445
Dynamique du Pacte de cohésion sociale et territoriale. Programmation Appel à projets : innovation sociale et territoriale et Contrat de ville pour l'année 2017. Subventions de projets. Autorisation. Décision. Signature.

ADOPTE A L'UNANIMITE

A l'exception du vote contre du Groupe Front National :

-Centre d'animation Saint Michel - ACAQB (subvention de 2000 euros)

-Association du Lien Interculturel Familiale et Social ALIFS (subvention de 2000 euros)

-Association du Lien Interculturel Familiale et Social ALIFS (subvention de 4000 euros)

 
  • Délibération 2017/446
Insertion professionnelle à travers la réalisation de prestations de restauration pour le lycée horticole Camille Godard. Demande de financement. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/447
Logement Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS. Programme de 14 logements, rue Léon Blum et rue Barillet Deschamps à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL