VIGIPIRATE - 12/12/18 - En raison des événements dramatiques survenus hier soir à Strasbourg, le plan Vigipirate a été relevé au niveau Urgence Attentat sur l’ensemble du territoire national.
Les conséquences en Gironde sur le site de la Préfecture

Conseil Municipal du 18 décembre 2017

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire

Etaient présents :
Monsieur Alain JUPPE, Madame Virginie CALMELS, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Didier CAZABONNE, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Fabien ROBERT, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Emmanuelle CUNY, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Marik FETOUH, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Emilie KUZIEW, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Arielle PIAZZA, Madame Elizabeth TOUTON, Madame Ana maria TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Philippe FRAILE MARTIN, Monsieur Benoit MARTIN, Monsieur Gérald CARMONA, Madame Anne WALRYCK, Madame Marie-Hélène VILLANOVE, Madame Florence FORZY-RAFFARD, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Alain SILVESTRE, Madame Marie-José DEL REY, Madame Maribel BERNARD, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Monsieur Yohan DAVID, Monsieur Edouard du PARC, Madame Estelle GENTILLEAU, Monsieur Marc LAFOSSE, Monsieur Yassine LOUIMI, Madame Stéphanie GIVERNAUD, Mme Laetitia JARTY ROY, Madame Solène COUCAUD-CHAZAL, Madame Cécile MIGLIORE, Madame Michèle DELAUNAY, Monsieur Pierre HURMIC, Monsieur Vincent FELTESSE, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Nicolas GUENRO, Madame Delphine JAMET, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Jacques COLOMBIER, Madame Catherine BOUILHET Messieurs Nicolas BRUGERE et Jacques COLOMBIER présents à partir de 16h20

Excusés :
Madame Laurence DESSERTINE, Madame Magali FRONZES, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Monsieur Jérôme SIRI, Monsieur Joël SOLARI, Madame Mariette LABORDE, Monsieur Erick AOUIZERATE, Madame Sandrine RENOU


M. le Maire

  • Délibération 2017/500
Représentation des Elus au sein d'organismes divers. Modifications. 22ème partie.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Virginie CALMELS, Adjoint au Maire

  • Délibération 2017/501
Convention d'objectifs 2018 entre la Ville de Bordeaux et l'Association AQUINUM. Demande de subvention. Décision. Autorisation. Signature

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/502
Chambre de Métiers et de l'Artisanat Interdépartementale. Section Gironde. Pépinière artisanale Sainte-Croix. Subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2016. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/503
Soutien au développement du commerce, de l'artisanat et des services de la Ville de Bordeaux. Animations de fin d'année 2017. Demande de subvention présentée par les associations de commerçants et artisans. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2017/504
Adoption du Budget 2018. Ouverture des crédits provisoires d'investissement dans le cadre de l'article L.1612-1 du CGCT - Décision. Autorisation

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 
  • Délibération 2017/505
Présentation du rapport de la Commission locale d'évaluation des transferts de charges. Décision. Approbation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE

 
  • Délibération 2017/506
Contrat d'engagement de la Ville de Bordeaux. Mutualisation. Révision des niveaux de service 2015, 2016 et 2017. Décision. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 
  • Délibération 2017/507
Avenant à la Convention de remboursement des dépenses engagées par les communes pour les besoins des services communs. Décision. Autorisation

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 
  • Délibération 2017/508
Créances irrécouvrables. Admission en non-valeur Année 2017. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 
  • Délibération 2017/509
Plan de déplacement des employés (PDE).2018, un plan commun à Bordeaux Métropole, à la Ville de Bordeaux et son Centre Communal d'Action Sociale.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/510
Création d'un réfèrent déontologue, réfèrent laïcité et référent de la procédure interne d'alerte éthique. Décision.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 
  • Délibération 2017/511
Mécénat. Souscription en faveur de la restauration de trois statues au Jardin Public. Convention de souscription avec la Fondation du Patrimoine

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/512
Déploiement de services mobiles sans contact NFC - Avenant à la convention de soutien pour prolongation de l'éligibilité au cofinancement des dépenses jusqu'à la fin de l'année 2017 dans le cadre de l'appel à projets de la Caisse des Dépôts et Co...

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/513
Modification des tarifs des cimetières au 1er janvier 2018. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 
  • Délibération 2017/514
Offre de concours de la société Eurocommercial Properties France SAS. Travaux de rénovation du centre commercial des Grands Hommes.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/515
Cession de l'ensemble immobilier 74 cours Saint-Louis. Modalités d'apport à la Ville au titre du transfert du siège social du CCAS au sein de la Cité Municipale.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 
  • Délibération 2017/516
Rue Domion à Bordeaux, convention de servitude de passage de câbles souterrains au profit de la société Enedis. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/517
Transformations et ouvertures de postes. Mise à jour du tableau des effectifs. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/518
Accès à l'emploi titulaire des agents contractuels. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2017/519
Actualisation collaborateurs de Cabinet. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE