POLLUTION - 23/02/18 à 14h - Au regard des données transmises par ATMO Nouvelle-Aquitaine, l'épisode de pollution atmosphérique en Gironde est terminé.

Conseil Municipal du 29 janvier 2018

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire

Etaient présents :
Monsieur Alain JUPPE, Madame Virginie CALMELS, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Didier CAZABONNE, Monsieur Fabien ROBERT, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Emmanuelle CUNY, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Marik FETOUH, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Emilie KUZIEW, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Monsieur Jérôme SIRI, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Joël SOLARI, Madame Ana maria TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Mariette LABORDE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Erick AOUIZERATE, Monsieur Philippe FRAILE MARTIN, Monsieur Gérald CARMONA, Madame Anne WALRYCK, Madame Marie-Hélène VILLANOVE, Madame Florence FORZY-RAFFARD, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Alain SILVESTRE, Madame Marie-José DEL REY, Madame Maribel BERNARD, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Monsieur Yohan DAVID, Monsieur Edouard du PARC, Madame Sandrine RENOU, Madame Estelle GENTILLEAU, Monsieur Marc LAFOSSE, Monsieur Yassine LOUIMI, Madame Stéphanie GIVERNAUD, Mme Laetitia JARTY ROY, Madame Solène COUCAUD-CHAZAL, Madame Michèle DELAUNAY, Monsieur Pierre HURMIC, Monsieur Vincent FELTESSE, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Nicolas GUENRO, Madame Delphine JAMET, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Jacques COLOMBIER, Madame Catherine BOUILHET, Madame Anne WALRYCK présente jusqu'à 16h30

Excusés :
Madame Anne BREZILLON, Madame Laurence DESSERTINE, Madame Magali FRONZES, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Benoit MARTIN, Madame Cécile MIGLIORE


Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2018/1
Centre commercial Europe. Grand Parc. Baux emphytéotiques avec INCITE. Décision. Autorisations

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2018/2
Convention d'occupation pour l'implantation par ENEDIS d'un poste de distribution d'énergie électrique 6 cours du Québec (quartier GINKO). Autorisation. Décision.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2018/3
Statut des Assistant(e)s Maternel(le)s employé(e)s sous contrat à la Mairie de Bordeaux. Décision. Autorisation

RETIRE DE L'ORDRE DU JOUR

 
  • Délibération 2018/4
Politique d'insertion et actions en faveur des jeunes. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

Modification effectuée: 577,50 euros net par mois (soit 3.75 euros par heure) au lieu de 544,40 euros (soit 3.60 euros par heure)

 
  • Délibération 2018/5
Dématérialisation. Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité. Avenant n°2 à la convention entre l'Etat et la Ville de Bordeaux

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire

  • Délibération 2018/6
Aide à la création de structures de logements spécifiques. Extension d'un Foyer de Jeunes Travailleurs de 18 logements réalisée par HABITATS JEUNES LE LEVAIN, situé 33 rue Paul Louis Lande à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2018/7
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM COLIGNY. Programme de 55 logements Entre Deux Mers - 16 rue Jacques Rivière à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

Non Participation au Vote de Mme Constance MOLLAT

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 
  • Délibération 2018/8
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM COLIGNY. Programme de 58 logements quai de Queyries à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

Non Participation au Vote de Mme Constance MOLLAT

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 

Délégation de Monsieur Erick AOUIZERATE, Conseiller municipal délégué

  • Délibération 2018/9
Règlement intérieur des salles municipales. Tarification 2017-2018. Modification. Autorisation. Adoption.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Communication de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire

  • Communication
Bilan à mi-mandat du schéma directeur de la lecture publique et de la politique du livre 2015-2020. Communication au Conseil municipal
 

Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire

  • Délibération 2018/10
Musée d'Aquitaine. Exposition Jack London dans les mers du Sud. Signature. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2018/11
Musée des Beaux-Arts. Edition et vente d'un guide des collections.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2018/12
Bibliothèque. Concours "A vos photos". Règlement . Autorisation. Signature.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2018/13
Base sous marine. Partenariat avec l'association Cultures du c¿ur Gironde. Convention. Autorisation. Signature.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2018/14
Demande de licence d'entrepreneur de spectacle.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Nicolas BRUGERE, Adjoint au Maire

  • Délibération 2018/15
Approbation du bilan d'évaluation final "Bordeaux Générations Seniors"

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2018/16
Santé. Adhésion de la Ville de Bordeaux à l'initiative internationale «Villes sans Sida» Convention entre la Ville de Bordeaux, ONUSIDA, ONU-Habitat et IAPAC. Signature

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2018/17
Santé scolaire. Convention entre la Ville de Bordeaux et le Département de la Gironde relative aux actions de prévention médico-sociale dans les écoles maternelles.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire

  • Délibération 2018/18
Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil collectif de la Ville de Bordeaux. Adoption.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire

  • Délibération 2018/19
Instauration de la gratuité pour les cartes d'accès aux voies contrôlées

ADOPTE A L'UNANIMITE