Conseil Municipal du 15 octobre 2018

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire

Etaient présents :
Monsieur Alain JUPPE, Madame Virginie CALMELS, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Didier CAZABONNE, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Fabien ROBERT, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Emmanuelle CUNY, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Marik FETOUH, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Magali FRONZES, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Emilie KUZIEW, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Jérôme SIRI, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Joël SOLARI, Madame Ana maria TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Mariette LABORDE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Erick AOUIZERATE, Monsieur Philippe FRAILE MARTIN, Monsieur Benoit MARTIN, Monsieur Gérald CARMONA, Madame Anne WALRYCK, Madame Marie-Hélène VILLANOVE, Madame Florence FORZY-RAFFARD, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Alain SILVESTRE, Madame Marie-José DEL REY, Madame Maribel BERNARD, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Monsieur Yohan DAVID, Monsieur Edouard du PARC, Madame Sandrine RENOU, Madame Estelle GENTILLEAU, Monsieur Yassine LOUIMI, Madame Stéphanie GIVERNAUD, Mme Laetitia JARTY ROY, Madame Solène COUCAUD-CHAZAL, Madame Cécile MIGLIORE, Madame Michèle DELAUNAY, Monsieur Pierre HURMIC, Monsieur Vincent FELTESSE, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Nicolas GUENRO, Madame Delphine JAMET, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur François JAY

Monsieur Yassine LOUIMI présent jusqu'à 15h30 et Monsieur Pierre de Gaétan NJIKAM MOULIOM présent jusqu'à 15h45

Excusés :
Monsieur Marc LAFOSSE, Madame Catherine BOUILHET


Voeu du conseil municipal

  • Soutien à l'appel pour un Pacte-Finance-Climat Européen
Texte.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL

Délégation de Madame Virginie CALMELS, Adjoint au Maire

  • Délibération 2018/361
Partenariat avec la Chambre de métiers et de l'artisanat interdépartementale - section Gironde pour la pépinière artisanale Sainte-Croix - subvention d'équilibre 2018 - convention de gestion de la pépinière artisanale 2018/2020 - convention d'occ...

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2018/362
Convention de partenariat pour l'organisation et la participation de la Ville de Bordeaux au Marché International des Professionnels de l'Immobilier (MIPIM) 12 - 15 mars 2019 - Demande de subvention - Décision - Autorisation - Signature

ADOPTE A LA MAJORITE

NON PARTICIPATION AU VOTE DE Madame Anne WALRYCK

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE (A l'exception de Monsieur Vincent FELTESSE)

ABSTENTION DE Monsieur Vincent FELTESSE

 
  • Délibération 2018/363
Partenariat avec la Chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux Gironde pour l'opération "Magnetic Bordeaux Commerce" et l'animation du réseau "MANACOM" - Subventions 2018 - Conventions - Décision - Autorisation

ADOPTE A LA MAJORITE

NON PARTICIPATION AU VOTE DE Madame Anne WALRYCK

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 

Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2018/364
Conditions d'octroi de la garantie de la Ville de Bordeaux à certains créanciers de l'Agence France Locale - Année 2018 -

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2018/365
Signature de la convention entre la Ville de Bordeaux et son Centre Communal d'Action Sociale réglant les modalités d'intervention et financement réciproques pour les exercices 2018-2022 - Décision - Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2018/366
Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la ville de Bordeaux. Autorisation à contracter un emprunt destiné au financement des investissements 2018 du budget principal et des budgets annexes et garantie de cet emprunt.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2018/367
Demande de remise gracieuse relatif au déficit de la régie du pôle senior et décision sur les régularisations comptables - Avis

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2018/368
Convention de groupement. Adhésion de la Ville de Bordeaux au groupement de commande proposé par Bordeaux Métropole pour le recours aux services d'une plateforme de dons dans le cadre du mécénat.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2018/369
Convention de mandat entre la société Dartagnans et les Archives de Bordeaux Métropole pour la mise en place d'un financement participatif en faveur de la restauration des dessins originaux du Grand - Théâtre de Victor Louis.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2018/370
Université des Cheveux Blancs : mécénat entre la Ville de Bordeaux et Femme Actuelle Senior - Groupe Prisma Medias

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2018/371
BORDEAUX CLAVEAU. Cession à AQUITANIS des parcelles SN 146, SN 424, SP 149 et SM 193. Décisions. Autorisations

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2018/372
BORDEAUX. Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des bassins à flot. Revente de parcelles à Bordeaux Métropole. Modification de la délibération D-2018/205 du 9 juillet 2018. Décision.Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2018/373
BORDEAUX. Opération d'intérêt national Euratlantique . Stade Promis. Cession à l'EPABE. Autorisation de dépôt du permis de construire. Déclassement par anticipation. Modification de la délibération D-2017/273 du 10 juillet 2017. Décision. Autori...

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2018/374
BORDEAUX. Opération d'intérêt national Euratlantique. ZAC Garonne Eiffel. Stade Promis. Cession d'emprises foncières communales de 21 709 m² à l'EPA Bordeaux Euratlantique. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2018/375
BORDEAUX - Acquisition d'un bien non bâti situé rue des Orangers à Bordeaux, cadastré YC 22, d'une contenance de 37a 49 ca. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2018/376
Convention de servitude de passage et de passage de réseaux divers, rue Henri Expert. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2018/377
Renouvellement de l'agrément pour le recours au service civique. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2018/378
Champ d'application du dispositif de l'entretien professionnel - Décision - Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2018/379
Prise en charge des situations d'agents ayant vécu un traumatisme psychique

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2018/380
Fonds d'Intervention Local 2018. Affectation de subventions.

ADOPTE A LA MAJORITE

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE