Conseil Municipal du 17 décembre 2018

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire

Etaient présents :
Monsieur Alain JUPPE, Madame Virginie CALMELS, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Didier CAZABONNE, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Fabien ROBERT, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Emmanuelle CUNY, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Marik FETOUH, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Magali FRONZES, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Jérôme SIRI, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Joël SOLARI, Madame Ana maria TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Mariette LABORDE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Erick AOUIZERATE, Monsieur Philippe FRAILE MARTIN, Monsieur Gérald CARMONA, Madame Anne WALRYCK, Madame Marie-Hélène VILLANOVE, Madame Florence FORZY-RAFFARD, Madame Constance MOLLAT, Madame Marie-José DEL REY, Madame Maribel BERNARD, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Monsieur Yohan DAVID, Monsieur Edouard du PARC, Madame Sandrine RENOU, Madame Estelle GENTILLEAU, Monsieur Marc LAFOSSE, Monsieur Yassine LOUIMI, Madame Stéphanie GIVERNAUD, Mme Laetitia JARTY ROY, Madame Solène COUCAUD-CHAZAL, Madame Cécile MIGLIORE, Madame Michèle DELAUNAY, Monsieur Pierre HURMIC, Monsieur Vincent FELTESSE, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Nicolas GUENRO, Madame Delphine JAMET, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Madame Catherine BOUILHET, Monsieur François JAY
Madame Emmanuelle AJON présente jusqu'à 17h00

Excusés :
Madame Emilie KUZIEW, Monsieur Benoit MARTIN, Monsieur Alain SILVESTRE


Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2018/502
Présentation du rapport de la Commission locale d'évaluation des transferts de charges (CLETC). Décision. Approbation.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL

 
  • Délibération 2018/503
Suivi pluriannuel des investissements de la Ville. Gestion en AP-CP. Décision. Autorisation

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL

 

M. le Maire

  • Délibération 2018/504
Budget primitif 2019 - Adoption

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 

M. le Maire

  • Communication
Motion relative à l'augmentation des droits d'inscription dans les universités françaises pour les étudiants non européens

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DE MADAME CATHERINE BOUILHET

 

Délégation de Madame Virginie CALMELS, Adjoint au Maire

  • Délibération 2018/505
Convention d'objectifs 2019 entre la Ville de Bordeaux et l'Association AQUINUM - Demande de subvention - Décision - Autorisation - Signature

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2018/506
Création d'un budget participatif bordelais

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL

Amendement du groupe RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL de suppression du budget participatif :

REJETE A LA MAJORITE:

VOTE CONTRE DU GROUPE MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 
  • Délibération 2018/507
Contrat d'engagement de la Ville de Bordeaux - Révision des niveaux de service 2018 - Remboursements de frais liés à la mutualisation. Décision. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL

 
  • Délibération 2018/508
Créances irrécouvrables. Admission en non-valeur Année 2018. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL

 
  • Délibération 2018/509
Contrat de co-développement 2018-2020 - Adaptation du contrat de la ville de Bordeaux - Décision - Modification

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL

 
  • Délibération 2018/510
Application du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) au cadre d'emplois des médecins territoriaux - Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2018/511
Attribution de Prime de fonctions aux agents affectés au traitement de l'information. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2018/512
Partenariat de formation professionnelle territorialisée entre le Centre National de la Fonction Publique Territoriale (Délégation Aquitaine) et la ville de Bordeaux, le Centre Communal d'Action Sociale de Bordeaux et Bordeaux Métropole - Décisio...

ADOPTE A L'UNANIMITE

NON PARTICIPATION AU VOTE DE Monsieur Pierre HURMIC

 
  • Délibération 2018/513
Transformations et ouvertures de postes - Mise à jour du tableau des effectifs - Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2018/514
Mise en place de Chèques d'Accompagnement Personnalisé (CAP) à destination des agents de la Ville de Bordeaux. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2018/515
Tarification des repas de la restauration collective de la Ville de Bordeaux. Tous les sites. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2018/516
Convention 2019. ACOSMB / Ville de Bordeaux

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2018/517
Convention 2019/2020. UBM / Ville de Bordeaux

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL

 
  • Délibération 2018/518
Gymnase ZAC GINKO. Demande de subvention. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2018/519
Protocole transactionnel avec la société Veolia - Décision - Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL-SIEL

 
  • Délibération 2018/520
BORDEAUX. 35 rue Eugène Jacquet. Désaffectation et déclassement de la parcelle cadastrée IH 14.

ADOPTE A L'UNANIMITE