Conseil Municipal du 29 septembre 2020

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Pierre HURMIC, Maire

Etaient présents :
Monsieur Pierre HURMIC, Madame Claudine BICHET, Monsieur Stéphane PFEIFFER, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Bernard-Louis BLANC, Madame Camille CHOPLIN, Monsieur Didier JEANJEAN, Madame Delphine JAMET, Monsieur Mathieu HAZOUARD, Madame Harmonie LECERF, Monsieur Amine SMIHI, Madame Sylvie SCHMITT, Monsieur Dimitri BOUTLEUX, Madame Nadia SAADI, Monsieur Bernard BLANC, Madame Céline PAPIN, Monsieur Olivier CAZAUX, Madame Pascale BOUSQUET-PITT, Monsieur Olivier ESCOTS, Madame Fannie LE BOULANGER, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Sylvie JUSTOME, Monsieur Dominique BOUISSON, Madame Sandrine JACOTOT, Monsieur Laurent GUILLEMIN, Madame Françoise FREMY, Madame Marie-Claude NOËL , Monsieur Didier CUGY, Madame Véronique GARCIA, Monsieur Patrick PAPADATO, Madame Pascale ROUX, Madame Véronique SEYRAL, Madame Brigitte BLOCH, Madame Isabelle ACCOCÉBERRY, Madame Isabelle FAURE, Monsieur Paul-Bernard DELAROCHE, Madame Tiphaine ARDOUIN, Monsieur Francis FEYTOUT, Madame Servane CRUSSIERE, Monsieur Eve DEMANGE, Monsieur Maxime GHESQUIERE, Monsieur Matthieu MANGIN, Madame Marie-Julie POULAT, Monsieur Jean-Baptiste THONY, Monsieur Radouane JABER, Monsieur Stéphane GOMOT, Madame Béatrice SABOURET, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Madame Géraldine AMOUROUX, Monsieur Marik FETOUH, Monsieur Fabien ROBERT, Monsieur Guillaume CHABAN-DELMAS, Monsieur Nicolas PEREIRA, Madame Anne FAHMY, Monsieur Aziz SKALLI, Monsieur Thomas CAZENAVE, Madame Catherine FABRE, Madame Evelyne CERVANTES-DESCUBES, Monsieur Philippe POUTOU, Monsieur Antoine BOUDINET, Madame Sylvie JUSTOME présente à partir de 15h43

Excusés :
Monsieur Guillaume MARI, Monsieur Baptiste MAURIN, Madame Nathalie DELATTRE


M. le Maire

  • Délibération 2020/183
Engagement dans le projet Territoire Zéro Chômeur de longue durée.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

 
  • Délibération 2020/184
Subvention exceptionnelle pour les populations touchées par la double explosion survenue, le 4 août 2020, sur le port de Beyrouth (Liban). Autorisation. Décision

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

 
  • Délibération 2020/185
Renouvellement de la Commission Consultative des Services Publics Locaux. Décision

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2020/186
Représentation des Elus au sein d'organismes divers et des écoles. 3ème partie

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

 

Délégation de Madame Claudine BICHET, Adjointe au Maire

  • Délibération 2020/187
Subvention à l'association Impact Summit pour l'organisation du World Impact Summit, sommet international des solutions pour la planète - Autorisation - Signature

ADOPTE A LA MAJORITE

NON PARTICIPATION AU VOTE DE Messieurs Nicolas PEREIRA et Paul-Bernard DELAROCHE

VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

 
  • Délibération 2020/188
Création et composition de la Commission de contrôle. Décision

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

 
  • Délibération 2020/189
Commission communale des impôts directs

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE RENOUVEAU BORDEAUX

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

 
  • Délibération 2020/190
Taxe foncière sur les propriétés bâties. Modulation de l'exonération en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

 
  • Délibération 2020/191
Société Anonyme d'Economie Mixte InCité. Emprunt de 3 680 000 € contracté auprès d'ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels. Suspension du paiement de deux échéances. Réitération de la garantie de la Ville à hauteur de 100 %. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

NON PARTICIPATION AU VOTE DE Madame AJON Emmanuelle

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

 
  • Délibération 2020/192
Appel à projets Alimentation, Santé et Climat 2020. Attribution de subventions aux associations lauréates. Autorisation. Signature

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

 
  • Délibération 2020/193
Musée des Beaux-Arts. Mécénat financier de la Société des Châteaux Langoa et Léoville Barton Année 2020. Mécénat en nature de la Société La Cave Utile Années 2020 à 2022. Convention. Autorisation. Signature.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

 
  • Délibération 2020/194
Musée d'Aquitaine. Mécénat en nature avec l'Hôtel Cardinal et le Yndo Hôtel. Convention. Autorisation. Signature.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

 
  • Délibération 2020/195
Conservatoire de Bordeaux Jacques Thibaud. Convention de mécénat financier avec Wine and co. Autorisation. Décision.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

 
  • Délibération 2020/196
Avenant pour l'adhésion de la ville de Bègles aux conventions de groupements de commandes en cours. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2020/197
Fonds d'investissement des quartiers 2020 - subvention d'équipements

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

 
  • Délibération 2020/198
Fonds d'Intervention Local 2020. Affectation de subventions

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

NON PARTICIPATION AU VOTE DE Monsieur Vincent MAURIN

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

 

Délégation de Madame Emmanuelle AJON, Adjointe au Maire

  • Délibération 2020/199
Logements locatifs aidés. Opération en acquisition amélioration réalisée par la SA d'HLM 1001 VIES HABITAT. Programme de 99 logements PLUS/PLAI 13-17-19-21 rue Leybardie à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

 
  • Délibération 2020/200
Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS. Opération d'Intérêt National Euratlantique - ZAC Saint Jean Belcier à Bordeaux. Quartier Armagnac - îlot 8.3a tranche 1. Programme de 31 logements PLU...

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

 
  • Délibération 2020/201
Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS. Opération d'Intérêt National Euratlantique - ZAC Saint Jean Belcier à Bordeaux. Quartier Armagnac - îlot 8.3a tranche 1 bis. Programme de 38 logements...

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

 
  • Délibération 2020/202
Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par la SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT. Opération d'Intérêt National Euratlantique - ZAC Saint Jean Belcier à Bordeaux. Quartier Armagnac - îlot 8.4 « Hyperion ». Programme de 28 logem...

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES