Conseil Municipal du 02 mars 2015

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire

Etaient présents :
Monsieur Alain JUPPE, Madame Virginie CALMELS, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, MonsieurDidier CAZABONNE, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Fabien ROBERT, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Emmanuelle CUNY, Monsieur Stephan DELAUX, Monsieur Marik FETOUH, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Magali FRONZES, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Jérôme SIRI, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Joël SOLARI, Monsieur Josy REIFFERS, Madame Anamaria TORRES, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Erick AOUIZERATE, Monsieur Philippe FRAILE MARTIN,Monsieur Gérald CARMONA, Monsieur Benoit MARTIN, Madame Anne WALRYCK, Madame Marie-Hélène VILLANOVE, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Alain SILVESTRE, Madame Marie-José DEL REY, Madame Maribel BERNARD, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Monsieur Yohan DAVID, Madame Sandrine RENOU, Madame Estelle GENTILLEAU,Monsieur Marc LAFOSSE, Mme Laetitia JARTY ROY, Madame Solène CHAZAL, Madame Cécile MIGLIORE, MadameMichèle DELAUNAY, Monsieur Pierre HURMIC, Monsieur Vincent FELTESSE, Madame Emmanuelle AJON, MonsieurNicolas GUENRO, Madame Delphine JAMET, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Madame Catherine BOUILHET,
M. Vincent FELTESSE (présent à partir de 15h45)

Excusés :
Madame Nathalie DELATTRE, Madame Emilie KUZIEW, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Mariette LABORDE, Madame Florence FORZY-RAFFARD, Monsieur Edouard du PARC, Monsieur Yassine LOUIMI, Monsieur Jacques COLOMBIER

M. le Maire

  • Délibération 2015/56
Réalisation du Nouveau Stade. Contrat de Partenariat. Avenant n°1: Modifications techniques. Décision. Approbation. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 

Délégation de Madame Virginie CALMELS, Adjoint au Maire

  • Délibération 2015/57
Convention de partenariat 2015 entre la Ville de Bordeaux et l'association Maison de l'Emploi de l'Insertion Economique et de l'Entreprise de Bordeaux. Signature. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Non participation au vote M. Yohan DAVID, MME Cécile MIGLIORE, MME Maribel BERNARD

 

Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2015/58
Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC). Rapport du 2 décembre 2014. Autorisation. Décision

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2015/59
Schéma de mutualisation métropolitain. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

 
  • Délibération 2015/60
Transformations et ouvertures de postes. Mise à jour du tableau des effectifs. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2015/61
Cession à Bordeaux Métropole de l'intégralité des parts de 20 communes de la Métropole dans le capital de la société REGAZ-BORDEAUX. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

Non participation au vote de MME Virginie CALMELS, M. Nicolas FLORIAN, M. Jean-Michel GAUTE, MME Magali FRONZES; M. Nicolas GUENRO

ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

 
  • Délibération 2015/62
Crédit Municipal de Bordeaux. Budget primitif de l'exercice 2015. Information.

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 
  • Délibération 2015/63
Fonds d'Intervention Local 2015. Affectation de subventions.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 

Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire

  • Délibération 2015/64
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la SEM IN CITE. Programme de 34 logements 23 rue Henri Expert à Bordeaux (Grand Parc). Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

NON PARTICIPATION AU VOTE DE Mme Anne-Marie CAZALET, Mme Elizabeth TOUTON et MME Solène CHAZAL

 
  • Délibération 2015/65
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la SEM IN CITE. Programme de 69 logements Îlot Counord rue des Frères Portmann à Bordeaux (Grand Parc). Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

NON PARTICIPATION AU VOTE DE Mme Anne-Marie CAZALET, Mme Elizabeth TOUTON et MME Solène CHAZAL

 
  • Délibération 2015/66
Logements locatifs aidés. PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition amélioration réalisée par la SA d'HLM DOMOFRANCE. Programme de 3 logements 33 rue des Faures à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

NON PARTICIPATION AU VOTE DE MME Solène CHAZAL

 
  • Délibération 2015/67
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM DOMOFRANCE. Programme de 90 logements cours Dupré de Saint Maur/cours Henri Brunet à Bordeaux. Îlot B9, sous-îlots B9a et B9b des Bassins à Flot. Modification du montant de subven...

ADOPTE A L'UNANIMITE

NON PARTICIPATION AU VOTE DE MME Solène CHAZAL

 
  • Délibération 2015/68
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM MESOLIA. Programme de 25 logements sur la ZAC de la Berge du Lac à Bordeaux. Îlot B3-1a (GINKO). Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Didier CAZABONNE, Adjoint au Maire

  • Délibération 2015/69
Dispositions relatives au paiement des dépenses liées à l'action nationale et internationale de la Ville de Bordeaux. Autorisation. Décision.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Anne BREZILLON, Adjoint au Maire

  • Délibération 2015/70
Attribution d'aides en faveur des associations. Subventions. Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire

  • Délibération 2015/71
CAPC musée d'art contemporain. Concession du droit d'usage de la marque Ticket mécène. Autorisation. Signature

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2015/72
CAPC musée d'art contemporain. Edition des catalogues de l'exposition Satellite 8 avec le Jeu de Paume. Avenant au contrat de diffusion. Signature. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2015/73
CAPC musée d'art contemporain. Partenariats. Convention. Signature. Titre de recettes. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2015/74
Musée d'Aquitaine. Partenariat entre le musée d'Aquitaine et la Compagnie Viking Cruises. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2015/75
Musée d'Aquitaine. Contrat de coproduction d'exposition "Félix Arnaudin. Le guetteur mélancolique" entre le le musée d'Aquitaine et le Parc naturel régional des Landes de Gascogne (Ecomusée de Marquèze). Convention. Signature. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE