Conseil Municipal du 16 juillet 2012

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La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire

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Document PDF-55.14 Mo

Etaient présents :

Monsieur Alain JUPPE, Monsieur Hugues MARTIN, Madame Anne BREZILLON, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Dominique DUCASSOU, Madame Sonia DUBOURG-LAVROFF, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Véronique FAYET, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Muriel PARCELIER, Monsieur Alain MOGA, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Josy REIFFERS, Madame Elizabeth TOUTON, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Charles BRON, Monsieur Jean-Charles PALAU, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Jean-Marc GAUZERE, Monsieur Charles CAZENAVE, Monsieur Joël SOLARI, Monsieur Alain DUPOUY, Madame Ana marie TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Madame Mariette LABORDE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Marie-Françoise LIRE, Madame Sylvie CAZES, Madame Nicole SAINT ORICE, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Maxime SIBE, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Madame Emmanuelle CUNY, Madame Chafika SAIOUD, Monsieur Ludovic BOUSQUET, Madame Sarah BROMBERG, Madame Wanda LAURENT, Madame Paola PLANTIER, Mme Laetitia JARTY ROY, Monsieur Jacques RESPAUD, Madame Martine DIEZ, Madame Béatrice DESAIGUES, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Pierre HURMIC, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Patrick PAPADATO, Monsieur Vincent MAURIN

Excusés :

Monsieur Didier CAZABONNE, Monsieur Fabien ROBERT, Madame Anne WALRYCK, Madame Chantal BOURRAGUE, Monsieur Jean-François BERTHOU, Monsieur Nicolas BRUGERE, Monsieur Yohan DAVID, Monsieur Jean-Michel PEREZ, Madame Natalie VICTOR-RETALI

M. le Maire

PV du débat (PDF-19588 Ko)

Communication

Communication : Bilan Evento 2

Communication de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire

Communication

Communication: Projet Urbain Les Aubiers

M. le Maire

Délibération 2012/365

Réalisation du nouveau stade. Prise en considération de l'étude d'impact, de l'avis de l'autorité administrative de l'état compétente en matière d'environnement et du résultat de la consultation du public. Décision.Approbation.Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

Délibération 2012/365 (PDF-1534 Ko)

Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Conseiller municipal délégué

PV du débat (PDF-157 Ko)

Délibération 2012/366

Centre Culturel et Touristique du Vin. Approbation de l'avant-projet définitif. Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre M110266. Plan de financement prévisionnel. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE

ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

Délibération 2012/366 (PDF-121 Ko)

Délégation de Monsieur Hugues MARTIN, Adjoint au Maire

PV du débat (PDF-2180 Ko)

Délibération 2012/367

Acquisition d'un immeuble situé 23 rue Pierre Baour à usage de lieu de stockage pour les besoins de l'Opéra National de Bordeaux. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2012/367 (PDF-773 Ko)

Délibération 2012/368

Résiliation du bail emphytéotique conclu avec Logévie pour l'immeuble 73 rue Dubourdieu à Bordeaux. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2012/368 (PDF-965 Ko)

Délibération 2012/369

Mise en vente par adjudication de divers immeubles communaux. Décision. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE

ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

Délibération 2012/369 (PDF-112 Ko)

Délibération 2012/370

AEP Saint Gabriel. Emprunt de 700 000 euros auprès du Crédit Coopératif. Garantie de la Ville. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

Délibération 2012/370 (PDF-124 Ko)

Délibération 2012/371

Aménagement de l'espace Saint Michel. Dépôt du dossier de déclaration préalable. Décision. Autorisation. Signature.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2012/371 (PDF-109 Ko)

Délibération 2012/372

Organisation par la Ville de Bordeaux les 20 et 21 Septembre 2012 des 2ème rencontres de l'innovation locale sur le thème public/privé, si loin/si proche. Encaissements de recettes. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

Délibération 2012/372 (PDF-253 Ko)

Délibération 2012/373

Fonds d'Intervention Local 2012. Affectation de subventions

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

Délibération 2012/373 (PDF-157 Ko)

Délégation de Madame Anne BREZILLON, Adjoint au Maire

PV du débat (PDF-83 Ko)

Délibération 2012/374

Centre de Loisirs des 2 Villes (CL2V). Avenant de renouvellement du contrat de financement d'un poste FONJEP. Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2012/374 (PDF-113 Ko)

Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire

PV du débat (PDF-2613 Ko)

Délibération 2012/375

Protection des biens et personnes et prévention de la délinquance par la mise en place de vidéo protection : programme 2012. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS

VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE

Délibération 2012/375 (PDF-2492 Ko)

Délibération 2012/376

Bordeaux. Eclairage public. Quai de Brazza et rue Charles Chaigneau. Convention. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2012/376 (PDF-192 Ko)

Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Conseiller municipal délégué

PV du débat (PDF-3272 Ko)

Délibération 2012/377

Reconstruction du Groupe Scolaire et d'une crèche Multi-Accueil Albert Thomas. Signature des marchés. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2012/377 (PDF-3300 Ko)

Délégation de Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire

PV du débat (PDF-190 Ko)

Délibération 2012/378

Attribution d'aides en faveur de la jeunesse. Avenant aux conventions 2012. Adoption. Autorisation. Signature.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2012/378 (PDF-131 Ko)

Délibération 2012/379

Petite enfance. Actions de formation pour les assistantes maternelles dans le cadre des relais assistantes maternelles Albert Barraud, Bastide et Bordeaux-Maritime. Autorisation de signer la convention.

ADOPTE A L'UNANIMITE