Conseil Municipal du 24 octobre 2016

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Alain JUPPE, Maire

Etaient présents :
Monsieur Alain JUPPE, Madame Virginie CALMELS, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Fabien ROBERT, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Emmanuelle CUNY, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Magali FRONZES, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Emilie KUZIEW, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Jérôme SIRI, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Joël SOLARI, Madame Ana maria TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Madame Mariette LABORDE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Erick AOUIZERATE, Monsieur Philippe FRAILE MARTIN, Monsieur Benoit MARTIN, Monsieur Gérald CARMONA, Madame Anne WALRYCK, Madame Marie-Hélène VILLANOVE, Madame Florence FORZY-RAFFARD, Madame Constance MOLLAT, Madame Maribel BERNARD, Monsieur Yohan DAVID, Monsieur Edouard du PARC, Madame Sandrine RENOU, Madame Estelle GENTILLEAU, Monsieur Marc LAFOSSE, Monsieur Yassine LOUIMI, Madame Stéphanie GIVERNAUD, Mme Laetitia JARTY ROY, Madame Solène COUCAUD-CHAZAL, Madame Cécile MIGLIORE, Madame Michèle DELAUNAY, Monsieur Pierre HURMIC, Monsieur Vincent FELTESSE, Madame Emmanuelle AJON, Madame Delphine JAMET, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Jacques COLOMBIER, Madame Catherine BOUILHETs

Excusés :
Monsieur Didier CAZABONNE, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Marik FETOUH, Monsieur Michel DUCHENE, Monsieur Alain SILVESTRE, Madame Marie-José DEL REY, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Monsieur Nicolas GUENRO


Délégation de Madame Virginie CALMELS, Adjoint au Maire

  • Délibération 2016/377
Bordeaux So Good du 18 au 20 novembre 2016. Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et l'association Bordeaux Grands Evènement et la CCI de Bordeaux. Signature. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

NON PARTICIPATION AU VOTE DE Monsieur Stéphan DELAUX et Madame Anne WALRYCK

 
  • Délibération 2016/378
Convention annuelle 2016 entre la Ville de Bordeaux et l'Association Cap Sciences. Opération « Les résidences de l'innovation » Demande de subvention. Décision. Autorisation. Signature.

ADOPTE A L'UNANIMITE

NON PARTICIPATION AU VOTE DE Monsieur Fabien ROBERT

 
  • Délibération 2016/379
Soutien au développement du commerce, de l'artisanat et des services de la Ville de Bordeaux. Illuminations et décorations de fin d'année 2016. Demande de subvention présentée par les associations de commerçants et artisans. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Nicolas FLORIAN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2016/380
Budget de l'exercice 2016. Décision Modificative n°2

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 
  • Délibération 2016/381
Convention de servitude pour l'implantation d'un coffret en façade de l'immeuble situé 130 rue Croix de Seguey à Bordeaux. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/382
Modification des tarifs du Département des cimetières au 1er janvier 2017. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 
  • Délibération 2016/383
Modification du règlement intérieur des cimetières de la Ville de Bordeaux. Application du nouveau règlement des cimetières. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/384
Mise en débet d'un ancien régisseur de la Ville. Demande de remise gracieuse. Avis.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/385
Transformations et ouvertures de postes. Mise à jour du tableau des effectifs. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/386
Création d'une sujétion pour les Responsables de site des écoles municipales - Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/387
Fonds Départemental d'Aide à l'équipement des Communes 2016. Attribution du canton 1. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/388
Fonds d'Intervention Local 2016. Affectation de subventions.

ADOPTE A LA MAJORITE

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE ECOLOGISTE

 

Délégation de Madame Alexandra SIARRI, Adjoint au Maire

  • Délibération 2016/389
Dynamique du Pacte de cohésion sociale et territoriale. Programmation Appel à projets : innovation sociale et territoriale et Contrat de ville pour l'année 2016. Subventions de projets. Autorisation. Décision. SIGNATURE

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL

 
  • Délibération 2016/390
Logements locatifs aidés - PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition amélioration réalisée par l'Office Public de l'Habitat GIRONDE HABITAT. Programme de 3 logements 17 rue Renière à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/391
Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par la SA d'HLM Le Foyer. Programme de 29 logements 72 cours Dupré de Saint Maur. Îlot A2 des Bassins à flot à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/392
Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par l'Office Public de l'Habitat GIRONDE HABITAT. Programme de 49 logements avenue Emile Counord à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/393
Logements locatifs aidés - PNRQAD. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM DOMOFRANCE. Programme de 14 logements situés 59 rue de la Benauge à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

NON PARTICIPATION AU VOTE DE Mme Solène COUCAUD-CHAZAL

 
  • Délibération 2016/394
Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS. Programme de 40 logements 76 rue Raymond Lavigne à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/395
Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS.Programme de 76 logements cours du Québec et avenue André Reinson à Bordeaux. Îlot C2.2 (GINKO). Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2016/396
Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par la SA d'HLM MESOLIA. Programme de 52 logements cours du Québec et avenue André Reinson à Bordeaux Îlot C2.2 (GINKO). Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE