Conseil Municipal du 25 janvier 2016
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Document PDF-14.86 Mo
Délégation de Monsieur Jean-Louis DAVID, Adjoint au Maire
- Délibération 2016/21
ADOPTE A LA MAJORITE
Amendement proposé par Mr JL DAVID "réduction de 50% du tarif pour les premiers emplacements des véhicules électriques"
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2016/21 (PDF-108 Ko)
Délégation de Monsieur Stephan DELAUX, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1126 Ko)
- Délibération 2016/22
ADOPTE A L'UNANIMITE
Non participation au vote de N. FLORIAN, S. DELAUX, M. BERNARD et V. CALMELS
- Délibération 2016/22 (PDF-1315 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Michel GAUTE, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-1016 Ko)
- Délibération 2016/23
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/23 (PDF-160 Ko)
- Délibération 2016/24
ADOPTE A LA MAJORITE
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2016/24 (PDF-128 Ko)
- Délibération 2016/25
ADOPTE A LA MAJORITE
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2016/25 (PDF-170 Ko)
- Délibération 2016/26
ADOPTE A LA MAJORITE
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE DU FRONT NATIONAL
- Délibération 2016/26 (PDF-126 Ko)
- Délibération 2016/27
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/27 (PDF-108 Ko)
- Délibération 2016/28
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/28 (PDF-127 Ko)
- Délibération 2016/29
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/29 (PDF-109 Ko)
- Délibération 2016/30
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/30 (PDF-108 Ko)
- Délibération 2016/31
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/31 (PDF-118 Ko)
- Délibération 2016/32
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/32 (PDF-130 Ko)
- Délibération 2016/33
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2016/33 (PDF-443 Ko)
- Délibération 2016/34
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2016/34 (PDF-110 Ko)
Délégation de Monsieur Fabien ROBERT, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-694 Ko)
- Délibération 2016/35
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/35 (PDF-727 Ko)
Délégation de Madame Elizabeth TOUTON, Adjoint au Maire
- PV du débat (PDF-9245 Ko)
- Délibération 2016/36
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE ECOLOGISTE
- Délibération 2016/36 (PDF-3368 Ko)
- Délibération 2016/37
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/37 (PDF-5766 Ko)
- Délibération 2016/38
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/38 (PDF-127 Ko)
- Délibération 2016/39
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/39 (PDF-110 Ko)
- Délibération 2016/40
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2016/40 (PDF-113 Ko)