Conseil Municipal du 23 février 2021

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La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Pierre HURMIC, Maire

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Document PDF-9.84 Mo

Etaient présents :

Monsieur Pierre HURMIC, Madame Claudine BICHET, Monsieur Stéphane PFEIFFER, Monsieur Bernard-Louis BLANC, Madame Camille CHOPLIN, Monsieur Didier JEANJEAN, Madame Delphine JAMET, Monsieur Mathieu HAZOUARD, Madame Harmonie LECERF, Monsieur Amine SMIHI, Madame Sylvie SCHMITT, Monsieur Dimitri BOUTLEUX, Madame Nadia SAADI, Monsieur Bernard BLANC, Madame Céline PAPIN, Monsieur Olivier CAZAUX, Madame Pascale BOUSQUET-PITT, Monsieur Olivier ESCOTS, Madame Fannie LE BOULANGER, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Sylvie JUSTOME, Monsieur Dominique BOUISSON, Madame Sandrine JACOTOT, Monsieur Laurent GUILLEMIN, Madame Françoise FREMY, Madame Véronique SEYRAL, Madame Marie-Claude NOËL , Monsieur Didier CUGY, Madame Véronique GARCIA, Monsieur Patrick PAPADATO, Madame Pascale ROUX, Madame Brigitte BLOCH, Madame Isabelle ACCOCÉBERRY, Madame Isabelle FAURE, Monsieur Paul-Bernard DELAROCHE, Madame Tiphaine ARDOUIN, Monsieur Francis FEYTOUT, Madame Servane CRUSSIERE, Monsieur Eve DEMANGE, Monsieur Maxime GHESQUIERE, Monsieur Matthieu MANGIN, Madame Marie-Julie POULAT, Monsieur Jean-Baptiste THONY, Monsieur Radouane JABER, Monsieur Baptiste MAURIN, Monsieur Stéphane GOMOT, Madame Béatrice SABOURET, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Madame Géraldine AMOUROUX, Monsieur Marik FETOUH, Monsieur Fabien ROBERT, Monsieur Guillaume CHABAN-DELMAS, Monsieur Nicolas PEREIRA, Madame Anne FAHMY, Monsieur Aziz SKALLI, Monsieur Thomas CAZENAVE, Madame Catherine FABRE, Madame Evelyne CERVANTES-DESCUBES, Monsieur Philippe POUTOU, Monsieur Antoine BOUDINET, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM présent jusqu'à 19h25, Monsieur Marik FETOUH présent jusqu'à 20h35

Excusés :

Monsieur Guillaume MARI, Madame Charlee DA TOS, Madame Nathalie DELATTRE

M. le Maire

Délibération 2021/43

Pacte de gouvernance métropolitain. Avis du Conseil municipal

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX ENSEMBLE

VOTE CONTRE DU GROUPE RENOUVEAU BORDEAUX

VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

Délibération 2021/43 (PDF-1406 Ko)

Délégation de Madame Delphine JAMET, Adjointe au Maire

Délibération 2021/44

Présentation du rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes.

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération 2021/44 (PDF-1463 Ko)

Délégation de Madame Claudine BICHET, Adjointe au Maire

Délibération 2021/45

Rapport sur les orientations budgétaires - Exercice 2021

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération 2021/45 (PDF-1539 Ko)

M. le Maire

Délibération 2021/46

Représentation des élu.e.s au sein d'organismes divers. 6ème Partie

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE RENOUVEAU BORDEAUX

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

Délibération 2021/46 (PDF-142 Ko)

Délégation de Madame Claudine BICHET, Adjointe au Maire

Délibération 2021/47

Contrats de co-développement 2018-2020. Avenants de prolongation. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2021/47 (PDF-613 Ko)

Délibération 2021/48

Groupement de commandes permanent dédié à la location de modulaires avec option d'achat. Convention constitutive de groupement. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2021/48 (PDF-296 Ko)

Délibération 2021/49

Fonds d'Investissement des quartiers 2021. Subvention d'équipements

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2021/49 (PDF-85 Ko)

Délégation de Monsieur Stéphane PFEIFFER, Adjoint au Maire

Délibération 2021/50

Avenant N°1 à la convention cadre 2017 - 2020 entre la ville de Bordeaux et l'association Maison de l'emploi, de l'insertion économique et de l'entreprise de Bordeaux donnant Mandat de service d'intérêt économique général. Signature. Autorisation...

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

NON PARTICIPATION AU VOTE DE Monsieur Stéphane PFEIFFER

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

Délibération 2021/50 (PDF-207 Ko)

Délibération 2021/51

Aides pour l'amélioration du parc privé. Coup de Pouce. Subventions de la Ville. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2021/51 (PDF-87 Ko)

Délibération 2021/52

Aide à la création de structures de logements spécifiques. Résidence sociale de 41 logements réalisée par la SA d'HLM 3F Résidences. Opération d'intérêt national Euratlantique - ZAC Garonne Eiffel - îlot ED1.2 - quartier Belvédère à Bordeaux. Dem...

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2021/52 (PDF-267 Ko)

Délibération 2021/53

Aide à la création de structures de logements spécifiques. Résidence hôtelière à vocation sociale (RHVS) de 15 logements réalisée par la SA d'HLM 3F Résidences. Opération d'intérêt national Euratlantique - ZAC Garonne Eiffel - îlot ED1.2 - quart...

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2021/53 (PDF-268 Ko)

Délibération 2021/54

Logements locatifs aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM VILOGIA. Opération d'intérêt national Euratlantique - ZAC Saint Jean Belcier - îlot 4.9. Programme de 64 logements. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

Délibération 2021/54 (PDF-298 Ko)

Délibération 2021/55

Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occu...

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2021/55 (PDF-91 Ko)

Délibération 2021/56

Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

Délibération 2021/56 (PDF-92 Ko)

Délégation de Monsieur Didier JEANJEAN, Adjoint au Maire

Délibération 2021/57

Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'Ap). Conventions de transfert de gestion de dépendances du domaine public entre Bordeaux Métropole et la Ville de Bordeaux. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Délibération 2021/57 (PDF-1448 Ko)

Délégation de Madame Delphine JAMET, Adjointe au Maire

Délibération 2021/58

Ville de Bordeaux. Année 2021. Demande de surclassement démographique pour la commune de Bordeaux. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

Délibération 2021/58 (PDF-85 Ko)

Délibération 2021/59

Fonctionnement des groupes d'élu.e.s du Conseil municipal

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

Délibération 2021/59 (PDF-120 Ko)

Délibération 2021/60

Convention entre la ville de Bordeaux et la ville de Mérignac relative à la réalisation d'une évaluation de la restauration collective du SIVU. Autorisation. Signature

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES