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Conseil Municipal du 04 mai 2021

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Pierre HURMIC, Maire

Etaient présents :
Monsieur Pierre HURMIC, Madame Claudine BICHET, Monsieur Stéphane PFEIFFER, Monsieur Bernard-Louis BLANC, Madame Camille CHOPLIN, Monsieur Didier JEANJEAN, Madame Delphine JAMET, Monsieur Mathieu HAZOUARD, Madame Harmonie LECERF, Monsieur Amine SMIHI, Madame Sylvie SCHMITT, Monsieur Dimitri BOUTLEUX, Madame Nadia SAADI, Monsieur Bernard G BLANC, Madame Céline PAPIN, Madame Pascale BOUSQUET-PITT, Monsieur Olivier ESCOTS, Madame Fannie LE BOULANGER, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Sylvie JUSTOME, Monsieur Dominique BOUISSON, Monsieur Laurent GUILLEMIN, Madame Françoise FREMY, Madame Véronique SEYRAL, Madame Marie-Claude NOËL , Monsieur Didier CUGY, Madame Véronique GARCIA, Monsieur Patrick PAPADATO, Madame Pascale ROUX, Madame Brigitte BLOCH, Madame Isabelle ACCOCÉBERRY, Madame Isabelle FAURE, Monsieur Paul-Bernard DELAROCHE, Madame Tiphaine ARDOUIN, Monsieur Francis FEYTOUT, Monsieur Eve DEMANGE, Monsieur Maxime GHESQUIERE, Monsieur Matthieu MANGIN, Monsieur Guillaume MARI, Madame Marie-Julie POULAT, Monsieur Radouane-Cyrille JABER, Monsieur Baptiste MAURIN, Monsieur Stéphane GOMOT, Madame Charlee DA TOS, Madame Béatrice SABOURET, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Madame Géraldine AMOUROUX, Monsieur Marik FETOUH, Monsieur Fabien ROBERT, Monsieur Guillaume CHABAN-DELMAS, Monsieur Nicolas PEREIRA, Madame Anne FAHMY, Monsieur Aziz SKALLI, Monsieur Thomas CAZENAVE, Monsieur Philippe POUTOU, Monsieur Antoine BOUDINET,Madame Géraldine AMOUROUX et Monsieur Pierre de Gaëtan NJIKAM MOULIOM présents à partir de 15h31, Monsieur Marik FETOUH présent jusqu'à 17h25, Madame Alexandra SIARRI présente jusqu'à 17h30, Madame Nathalie DELATTRE présente jusqu'à 18h00, Monsieur Maxime GHESQUIERE présent jusqu'à 18h00
Excusés : 
Monsieur Olivier CAZAUX, Madame Sandrine JACOTOT, Madame Servane CRUSSIERE, Monsieur Jean-Baptiste THONY, Madame Catherine FABRE, Madame Evelyne CERVANTES-DESCUBES,
   

M. le Maire

  • Délibération 2021/141
Représentation des élu.e.s au sein d'organismes divers. 8ème Partie.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE RENOUVEAU BORDEAUX

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

 

Délégation de Monsieur Bernard G BLANC, Adjoint au Maire

  • Délibération 2021/142
Ville de Bordeaux. Innovation et commande publique. Adoption du nouveau Schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables (SPASER) 2021-2026 et bilan du SPASER 2017-2020. Adoption. Signature. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

 

Délégation de Madame Claudine BICHET, Adjointe au Maire

  • Délibération 2021/143
Egalité entre les femmes et les hommes. Soutien aux initiatives associatives. Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2021/144
Adhésion au dispositif d'une Centrale d'Achats Territoriale. Approbation du règlement de la Centrale d'Achats Territoriale. Autorisation de signature de la convention d'adhésion. Délégation au Maire.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2021/145
Fonds d'investissements des Quartiers 2021 - Subvention d'équipements

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

 

Délégation de Monsieur Stéphane PFEIFFER, Adjoint au Maire

  • Délibération 2021/146
Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2021/147
Coup de pouce. Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2021/148
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

 
  • Délibération 2021/149
Logements Locatifs Aidés - PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition amélioration réalisée par la SEM IN CITE. Programme de 4 logements 11 à 17 rue Causserouge à Bordeaux Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2021/150
Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par la SA d'HLM ERILIA. Programme de 15 logements. Bassins à flot. 69 rue Delbos. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2021/151
Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par la SA d'HLM DOMOFRANCE. Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) Bastide Niel îlot B138-2. Programme de 63 logements.Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2021/152
Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par la SA d'HLM DOMOFRANCE. Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) Bastide Niel îlot B09. Programme de 49 logements. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2021/153
Logements Locatifs Aidés - Opération démolition et reconstruction réalisée par la SA d'HLM MESOLIA. Programme de 71 logements et 4 logements rue du Paveil et rue Camille Godard à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Camille CHOPLIN, Adjointe au Maire

  • Délibération 2021/154
Attribution de subventions en faveur des associations. Fonds de Soutien Exceptionnel. Covid-19-2021. Adoption. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2021/155
Attribution d'aides en faveur des associations. Délégation vie associative. Subventions 2021. Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

 
  • Délibération 2021/156
Prix des Jeunes Associations 2021. Subventions. Adoption. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Delphine JAMET, Adjointe au Maire

  • Délibération 2021/157
Délibération cadre sur la politique sociale de l'employeur, fixant les modalités de sa mise en œuvre.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

 
  • Délibération 2021/158
Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) constitué de l'Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d'Expertise (IFSE) et du Complément Indemnitaire Annuel (CIA) à la vi...

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

 
  • Délibération 2021/159
Versement d'une prime exceptionnelle à certains agents de la Ville de Bordeaux exerçant au sein des résidences autonomies, du CLIC et du centre Plateforme Autonomie Séniors du CCAS particulièrement engagés lors de l'Etat d'urgence sanitaire. Déci...

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2021/160
Recours aux contrats d'apprentissage ville de Bordeaux. Rentrée scolaire 2021-2022.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES