Conseil Municipal du 13 juillet 2021

Délégation de Monsieur Bernard-Louis BLANC, Adjoint au Maire

  • Délibération 2021/251
Bordeaux - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot (BAF) - Groupe scolaire "BAF 2" - Avenant à la convention conclue avec Bordeaux Métropole - Approbation - Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

 
  • Délibération 2021/252
Opération d'intérêt national (OIN) Bordeaux Euratlantique - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Saint Jean Belcier - étude d'impact des permis de construire pour le secteur SAGET - Avis

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

ABSTENTION DU GROUPE RENOUVEAU BORDEAUX

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

 

Délégation de Madame Camille CHOPLIN, Adjointe au Maire

  • Délibération 2021/253
Attribution d'aides en faveur des associations. Délégation vie associative. Subventions 2021. Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

 
  • Délibération 2021/254
Opération Carnaval des Deux Rives 2022. Subventions. Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2021/255
Tarification et règlement intérieur des salles municipales. Modification. Avis. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

 

Délégation de Monsieur Didier JEANJEAN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2021/256
A'urba. Subventions de la Ville de Bordeaux. Convention 2021-2022. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

NON PARTICIPATION AU VOTE DE Monsieur Dimitri BOUTLEUX

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

 
  • Délibération 2021/257
Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'Ap). Convention de transfert de gestion d'une dépendance du domaine public de la Ville de Bordeaux à Bordeaux Métropole. Signature. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

 
  • Délibération 2021/258
Stationnement payant. Tarification des professionnels

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

 

Délégation de Madame Delphine JAMET, Adjointe au Maire

  • Délibération 2021/259
Transformations et ouvertures de postes. Mise à jour du tableau des effectifs. Décision. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

 
  • Délibération 2021/260
Délibération autorisant le recrutement d'agents non titulaires de catégories C et B sur des emplois permanents. Décision. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

 
  • Délibération 2021/261
Régime Indemnitaire. Sujétions de la Filière Police Municipale. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2021/262
Intégration du télétravail au fonctionnement des équipes municipales. Décision

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

 
  • Délibération 2021/263
Instauration du forfait mobilités durables. FMD

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

 
  • Délibération 2021/264
Conditions d'octroi et redevances des autorisations de remisage à domicile (A.R.D.)

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2021/265
Plan de Formation 2021/2023 de la ville de Bordeaux -Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2021/266
Formations internes : Principes d'organisation. Charte des Formateurs. Indemnisation des Formateurs internes. Décision. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2021/267
Convention Industrielle de Formation par la Recherche (CIFRE). Autorisation de recourir aux services de doctorants. Décision. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

 
  • Délibération 2021/268
BRAZZA. Promesse d'achat pour le lot E4 de la société CDC HABITAT. Validation du conseil municipal

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

 
  • Délibération 2021/269
BRAZZA. Promesse d'achat pour les lots D3 et C16 de la société DOMOFRANCE. Validation du Conseil municipal

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

 
  • Délibération 2021/270
BRAZZA. Promesse de vente du lot C15 de la société DOMOFRANCE. Validation du conseil municipal

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES