Conseil Municipal du 14 décembre 2021
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Document PDF-74.87 Mo
Délégation de Monsieur Dimitri BOUTLEUX, Adjoint au Maire
- Délibération 2021/462
Manufacture CDCN. Convention d'objectif pour le financement des travaux de rénovation du théâtre. Autorisation. Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
- Délibération 2021/462 (PDF-734 Ko)
- Délibération 2021/463
Musée des Beaux-arts. Co-organisation de l'exposition "Rosa Bonheur" avec le musée d'Orsay. Convention. Autorisation. Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2021/463 (PDF-539 Ko)
- Délibération 2021/464
Mise à disposition par l'Etat de conservateurs des bibliothèques auprès de la Ville de Bordeaux. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2021/464 (PDF-2270 Ko)
Délégation de Madame Nadia SAADI, Adjointe au Maire
- Délibération 2021/465
Adhésion de la Ville de Bordeaux à l'association Agir pour le fluvial. Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2021/465 (PDF-109 Ko)
- Délibération 2021/466
SPL SBEPEC.Rapport 2020. Exercice 2019. En application de l'article L.1531-1 du Code Général des Collectivités Territoriales. Information
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2021/466 (PDF-11696 Ko)
Délégation de Madame Céline PAPIN, Adjointe au Maire
- Délibération 2021/467
Solidarité avec l'Algérie. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2021/467 (PDF-113 Ko)
- Délibération 2021/468
Soutien au projet ' Bordeaux Invite Ramallah ' porté par l'association Musiques de Nuit Diffusion. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2021/468 (PDF-641 Ko)
Délégation de Monsieur Stéphane GOMOT, Conseiller municipal délégué
- Délibération 2021/469
Bordeaux au sein de la Francophonie. Participation au Fonds de Coopération de l'Association Internationale des Maires Francophones (AIMF). Appui à la revalorisation de la Ceinture verte de Ouagadougou (Burkina Faso). Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
NON PARTICIPATION AU VOTE DE Madame Céline PAPIN
ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
- Délibération 2021/469 (PDF-426 Ko)
Délégation de Monsieur Olivier ESCOTS, Adjoint au Maire
- Délibération 2021/470
Mission Handicap et Accessibilité à la Cité. Attribution d'aides en faveur d'associations. Adoption. Attribution.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2021/470 (PDF-94 Ko)
- Délibération 2021/471
Lutte contre les discriminations. Subventions en faveur de la promotion de la diversité. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2021/471 (PDF-89 Ko)
Délégation de Madame Fannie LE BOULANGER, Adjointe au Maire
- Délibération 2021/472
Protection fonctionnelle. Versement par la Ville de Bordeaux des sommes allouées par les tribunaux aux agents en réparation des préjudices moraux et corporels.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
- Délibération 2021/472 (PDF-85 Ko)
- Délibération 2021/473
Contrat de concession portant délégation de service public.Exploitation, gestion et entretien d'un établissement de multi accueil collectif Berge du Lac.Impact COVID sur les dispositions financières relatives à l'année 2020.Avenant n°2.Décision.A...
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2021/473 (PDF-119 Ko)
- Délibération 2021/474
Contrat de concession portant délégation de service public.Exploitation, gestion et entretien d'un établissement de multi accueil collectif Détrois.Impact COVID sur les dispositions financières relatives à l'année 2020.Avenant n°1.Décision.Autori...
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2021/474 (PDF-119 Ko)
- Délibération 2021/475
Contrat de concession portant délégation de service public.Exploitation, gestion et entretien d'un établissement de multi accueil collectif Christiane Larralde.Impact COVID sur les dispositions financières relatives à l'année 2020.Avenant n°1.Déc...
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2021/475 (PDF-119 Ko)
- Délibération 2021/476
Contrat de concession portant délégation de service public.Exploitation, gestion et entretien d'un établissement de multi accueil collectif Mirassou.Impact COVID sur les dispositions financières relatives à l'année 2020.Avenant n°3.Décision.Autor...
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2021/476 (PDF-114 Ko)
- Délibération 2021/477
Structure d'accueil de la Petite enfance Pilpoul.Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2020.Information au Conseil Municipal.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2021/477 (PDF-259 Ko)
- Délibération 2021/478
Structure d'accueil de la Petite enfance Mirassou.Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2020.Information au Conseil Municipal.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2021/478 (PDF-146 Ko)
- Délibération 2021/479
Structure d'accueil de la Petite enfance Berge du Lac.Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2020.Information au Conseil Municipal.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2021/479 (PDF-157 Ko)
- Délibération 2021/480
Structure d'accueil de la Petite enfance Détrois.Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2020.Information au Conseil Municipal.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2021/480 (PDF-165 Ko)
- Délibération 2021/481
Structure d'accueil de la Petite enfance Christiane Larralde. Présentation du rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2020.Information au Conseil Municipal.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2021/481 (PDF-171 Ko)