Conseil Municipal du 29 mars 2022

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Pierre HURMIC, Maire

Etaient présents :
Monsieur Pierre HURMIC, Madame Claudine BICHET, Monsieur Stéphane PFEIFFER, Monsieur Bernard-Louis BLANC, Madame Camille CHOPLIN, Monsieur Didier JEANJEAN, Madame Delphine JAMET, Monsieur Amine SMIHI, Madame Sylvie SCHMITT, Monsieur Dimitri BOUTLEUX, Madame Nadia SAADI, Monsieur Bernard G BLANC, Madame Céline PAPIN, Monsieur Olivier CAZAUX, Madame Pascale BOUSQUET-PITT, Monsieur Olivier ESCOTS, Madame Fannie LE BOULANGER, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Sylvie JUSTOME, Monsieur Dominique BOUISSON, Madame Sandrine JACOTOT, Monsieur Laurent GUILLEMIN, Madame Françoise FREMY, Madame Véronique SEYRAL, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Didier CUGY, Madame Véronique GARCIA, Monsieur Patrick PAPADATO, Madame Pascale ROUX, Madame Isabelle ACCOCEBERRY, Madame Isabelle FAURE, Madame Tiphaine ARDOUIN, Monsieur Francis FEYTOUT, Madame Eve DEMANGE, Monsieur Maxime GHESQUIERE, Monsieur Matthieu MANGIN, Monsieur Guillaume MARI, Madame Marie-Julie POULAT, Monsieur Jean-Baptiste THONY, Monsieur Radouane-Cyrille JABER, Monsieur Stéphane GOMOT, Monsieur Marc ETCHEVERRY, Madame Béatrice SABOURET, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Madame Géraldine AMOUROUX, Monsieur Marik FETOUH, Monsieur Fabien ROBERT, Monsieur Guillaume CHABAN-DELMAS, Monsieur Nicolas PEREIRA, Madame Anne FAHMY, Monsieur Aziz SKALLI, Monsieur Thomas CAZENAVE, Madame Catherine FABRE, Madame Evelyne CERVANTES-DESCUBES, Monsieur Philippe POUTOU, Madame Myriam ECKERT.
Monsieur Bernard-Louis BLANC présent à partir de 14h34, Madame Nathalie DELATTRE présente à partir de 14h37, Monsieur Nicolas PEREIRA présent à partir de 14h37.

Excusés :
Monsieur Mathieu HAZOUARD, Madame Harmonie LECERF, Madame Brigitte BLOCH, Madame Servane CRUSSIERE, Monsieur Baptiste MAURIN, Madame Charlee DA TOS


Délégation de Madame Claudine BICHET, Adjointe au Maire

  • Délibération 2022/40
Vote des taux de taxes foncières pour 2022 et application du taux de la taxe d'habitation voté en 2019.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2022/41
Budget primitif 2022. Adoption.

ADOPTE A LA MAJORITE

1/1/Dossiers A - Rapports signalés ou pouvant donner lieu à débat|1

 
  • Délibération 2022/42
Cotisations/Adhésion aux organismes. Année 2022

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2022/43
Egalité entre les femmes et les hommes. Subvention à l'Observatoire des violences sexistes et sexuelles de Nouvelle-Aquitaine. Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2022/44
Egalité entre les femmes et les hommes. Soutien au projet du Train pour l'égalité de la Fondation des Femmes. Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2022/45
Fonds d'Intervention Local 2022. Affectation de subventions

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Stéphane PFEIFFER, Adjoint au Maire

  • Délibération 2022/46
Présidence de la Ville de Bordeaux au sein du Global social economy forum (GSEF), le Forum mondial de l'économie sociale et solidaire. Financement de fonctionnement et adhésion de la ville de Bordeaux à l'association Global social economy forum (...

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2022/47
Maison de l'emploi, de l'insertion et de l'entreprise de Bordeaux. Année 2022. Subvention de fonctionnement.Animation de la cellule TPE. Animation et gestion de la pépinière éco-créative des Chartrons. Convention. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2022/48
Caisse sociale de développement local Programme aide et soutien aux TPE en difficultés "Clinique des TPE". Année 2022. Subvention de fonctionnement. Convention. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2022/49
Plan France relance - contrats de relance du logement 2022 - décision - autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2022/50
Aides pour l'aide exceptionnelle à l'expertise structure. Subventions de la Ville. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2022/51
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement.Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2022/52
Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occ...

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2022/53
Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024 Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2022/54
Coup de Pouce - Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville.Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2022/55
Aide à la création de structures de logements spécifiques. Résidence sociale de 46 logements réalisée par l'Office Public de l'Habitat GIRONDE HABITAT rue Castéja à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2022/56
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM CLAIRSIENNE. Opération d'Intérêt National Euratlantique. ZAC St Jean Belcier. Programme de 38 logements intergénérationnels séniors et programme complémentaires de 6 logements int...

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  • Délibération 2022/57
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM CLAIRSIENNE. Opération d'Intérêt National Euratlantique. ZAC St Jean Belcier. Programme de 62 logements en PLUS/PLAI. 23 quai de Brienne, îlot 2F. Demande de subvention. Autorisat...

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  • Délibération 2022/58
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM CLAIRSIENNE. Opération d'Intérêt National Euratlantique. ZAC Garonne Eiffel. Programme de 62 logements en PLUS/PLAI. Boulevard Joliot Curie, Belvédère. îlot ET2A. Demande de subve...

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  • Délibération 2022/59
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM DOMOFRANCE. Programme de 68 logements quai de Brazza, îlot E6 à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

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