Conseil Municipal du 12 juillet 2022

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Pierre HURMIC, Maire

Etaient présents :
Etaient Présents : M. Pierre HURMIC, Mme Claudine BICHET, M. Stéphane PFEIFFER, Mme Camille CHOPLIN, M. Didier JEANJEAN, Mme Delphine JAMET, M. Mathieu HAZOUARD, Mme Harmonie LECERF, M. Amine SMIHI, Mme Sylvie SCHMITT, M. Dimitri BOUTLEUX, Mme Nadia SAADI, M. Bernard G BLANC, Mme Céline PAPIN, M. Olivier CAZAUX, Mme Pascale BOUSQUET-PITT, M. Olivier ESCOTS, Mme Fannie LE BOULANGER, M. Vincent MAURIN, Mme Sylvie JUSTOME, M. Dominique BOUISSON, Mme Sandrine JACOTOT, M. Laurent GUILLEMIN, Mme Françoise FREMY, Mme Véronique SEYRAL, Mme Marie-Claude NOEL, M. Didier CUGY, Mme Véronique GARCIA, M. Patrick PAPADATO, Mme Brigitte BLOCH, Mme Isabelle ACCOCEBERRY, Mme Isabelle FAURE, M. Francis FEYTOUT, Mme Eve DEMANGE, M. Maxime GHESQUIERE, M. Matthieu MANGIN, M. Guillaume MARI, Mme Marie-Julie POULAT, M. Jean-Baptiste THONY, M. Radouane-Cyrille JABER, M. Baptiste MAURIN, M. Marc ETCHEVERRY, Mme Béatrice SABOURET, M. Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, M. Nicolas FLORIAN, Mme Alexandra SIARRI, Mme Géraldine AMOUROUX, M. Fabien ROBERT, M. Guillaume CHABAN-DELMAS, M. Nicolas PEREIRA, Mme Anne FAHMY, M. Aziz SKALLI, M. Thomas CAZENAVE, Mme Catherine FABRE, M. Philippe POUTOU, Mme Myriam ECKERT,

Excusés :
M. Bernard-Louis BLANC, Mme Tiphaine ARDOUIN, Mme Servane CRUSSIERE, M. Stéphane GOMOT, Mme Charlee DA TOS, Mme Nathalie DELATTRE, M. Marik FETOUH, Mme Evelyne CERVANTES-DESCUBES, Mme Pascale ROUX,


M. le Maire

  • Délibération 2022/194
Représentation au sein d'organismes divers et écoles. 14ème partie.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 

Délégation de Madame Claudine BICHET, Adjointe au Maire

  • Délibération 2022/195
Affectation des résultats constatés au compte administratif 2021. Approbation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2022/196
Exercice 2022 - Budget supplémentaire

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2022/197
Mise en oeuvre d'une démarche de transparence financière et de responsabilité sociale et environnementale des partenaires bancaires

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2022/198
Fonds d'Intervention Local 2022. Affectation de subventions

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2022/199
Fonds d'investissement des quartiers 2022 - Subvention d'équipements

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Bernard G BLANC, Adjoint au Maire

  • Délibération 2022/200
Constitution d'un groupement de commandes dédié à la passation de marchés de services d'assurances pour la Ville de Bordeaux, le CCAS de Bordeaux et l'Opéra National de Bordeaux. Groupement 2. Intégré partiel.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Claudine BICHET, Adjointe au Maire

  • Délibération 2022/201
Crédit Municipal de Bordeaux. Information du Conseil Municipal.

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Délégation de Monsieur Stéphane PFEIFFER, Adjoint au Maire

  • Délibération 2022/202
Aides pour l'aide exceptionnelle à l'expertise structure - Subventions de la Ville. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2022/203
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2022/204
Coup de pouce - Aides pour l'amélioration du parc privé - Subventions de la Ville. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2022/205
Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2022/206
Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occu...

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Bernard G BLANC, Adjoint au Maire

  • Délibération 2022/207
Logements Locatifs Aidés. PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition-amélioration réalisée par la SA d'HLM MÉSOLIA. Programme de 3 logements 31 rue Moulinié à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

 

Délégation de Monsieur Stéphane PFEIFFER, Adjoint au Maire

  • Délibération 2022/208
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM NOALIS. Programme de 30 logements aux Bassins à flot, îlot A11, cours Dupré St Maur à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

 

Délégation de Monsieur Bernard G BLANC, Adjoint au Maire

  • Délibération 2022/209
Concession d'aménagement pour la requalification du centre historique de Bordeaux - Opération de restauration immobilière portant sur 7 immeubles. Programme de travaux et délais. Approbation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2022/210
Concession d'aménagement pour la requalification du centre historique de Bordeaux 2022 - 2025 - Participation de la Ville de Bordeaux à l'équilibre d'opération dans le cadre du contrat de concession - Décision - Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 

Délégation de Madame Camille CHOPLIN, Adjointe au Maire

  • Délibération 2022/211
Attribution d'aides en faveur des associations. Délégation vie associative. Subventions 2022. Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Didier JEANJEAN, Adjoint au Maire

  • Délibération 2022/212
Ouverture au public d'un sentier de randonnée dans le cadre d'une boucle locale reliant le Parc de Bacalan, le Parc du Port du la Lune, le Parc des berges de Garonne et la Jallère - Décision - Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Delphine JAMET, Adjointe au Maire

  • Délibération 2022/213
Numérique responsable - Adhésion à la charte édictée par l'Institut numérique responsable (INR) et au manifeste de Planet Tech'Care

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS