Conseil Municipal du 13 décembre 2022

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Pierre HURMIC, Maire

Etaient présents :
M. Pierre HURMIC, Mme Claudine BICHET, M. Stéphane PFEIFFER, Mme Camille CHOPLIN, M. Didier JEANJEAN, Mme Delphine JAMET, M. Mathieu HAZOUARD, M. Amine SMIHI, Mme Sylvie SCHMITT, M. Dimitri BOUTLEUX, Mme Nadia SAADI, M. Bernard G BLANC, Mme Céline PAPIN, M. Olivier CAZAUX, Mme Pascale BOUSQUET-PITT, M. Olivier ESCOTS, Mme Fannie LE BOULANGER, M. Vincent MAURIN, Mme Sylvie JUSTOME, Mme Sandrine JACOTOT, M. Laurent GUILLEMIN, Mme Françoise FREMY, Mme Tiphaine ARDOUIN, M. Baptiste MAURIN, M. Bernard-Louis BLANC, Mme Marie-Claude NOEL, M. Didier CUGY, Mme Véronique GARCIA, M. Patrick PAPADATO, Mme Pascale ROUX, Mme Brigitte BLOCH, Mme Isabelle ACCOCEBERRY, Mme Isabelle FAURE, M. Francis FEYTOUT, M. Maxime GHESQUIERE, M. Matthieu MANGIN, M. Guillaume MARI, M. Jean-Baptiste THONY, M. Radouane-Cyrille JABER, M. Stéphane GOMOT, Mme Charlee DA TOS, M. Marc ETCHEVERRY, Mme Léa ANDRE, M. Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Mme Nathalie DELATTRE, M. Nicolas FLORIAN, Mme Alexandra SIARRI, Mme Anne FAHMY, Mme Géraldine AMOUROUX, M. Marik FETOUH, M. Thomas CAZENAVE, Mme Catherine FABRE, M. Fabien ROBERT, M. Guillaume CHABAN-DELMAS, M. Nicolas PEREIRA, Mme Evelyne CERVANTES-DESCUBES, M. Philippe POUTOU, Mme Myriam ECKERT.
Madame Géraldine AMOUROUX présente à partir de 15h50,Monsieur Stéphane PFEIFFER présent à partir de 16h03,Madame Alexandra SIARRI présente à partir de 16h55, Monsieur Laurent GUILLEMIN présent jusqu'à 15h40, Monsieur Maxime GHESQUIERE présent jusqu'à 15h40, Madame Catherine FABRE présente jusqu'à 17h00, Monsieur Patrick PAPADATO présent jusqu'à 17h07.
 
Excusés :
Mme Harmonie LECERF MEUNIER, M. Dominique BOUISSON, Mme Servane CRUSSIERE, Mme Eve DEMANGE, Mme Marie-Julie POULAT, Mme Béatrice SABOURET, M. Aziz SKALLI,

 

Délégation de Madame Claudine BICHET, Adjointe au Maire

  • Délibération 2022/372
Adoption du Budget 2023. Ouverture des crédits provisoires d'investissement dans le cadre de l'article L.1612-1 du CGCT - Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2022/373
Instruction budgétaire et comptable M57. Budget principal de la Ville de Bordeaux - Fixation du mode et de la durée d'amortissement des immobilisations - Biens historiques et culturels

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

2/1/Dossiers B - Rapports moins importants|2

 
  • Délibération 2022/374
Approbation du rapport de la CLECT du 9 novembre 2022

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2022/375
Contrat d'engagement Convention de création de services communs. Ville de Bordeaux avec Bordeaux Métropole Mutualisation. Révisions du niveau de service 2022 Remboursements de frais liés à la mutualisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2022/376
Egalité femmes-hommes. Soutien aux initiatives associatives en faveur des droits des femmes. Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2022/377
BORDEAUX - Création d'une Société Coopérative d'Intérêt Collectif (SCIC) ' Les Hangars Darwin ' Décision-Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2022/378
EHPAD Terre Nègre - Refinancement du capital restant dû d'un prêt PLS Crédit Foncier auprès de l'établissement bancaire La Banque Postale - Emprunt d'un montant de 10 575 294,56 euros à contracter auprès de La Banque Postale Garantie de la Ville ...

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2022/379
Syndicat Intercommunal à Vocation Unique de restauration collective (SIVU) - soutien exceptionnel de la ville de Bordeaux au titre de l'exercice 2022 - décision - autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2022/380
Mise en jeu de la garantie de la Ville EX-IEEB - Transaction avec la Banque Populaire du Sud Ouest-Decision-Autorisation

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2022/381
Fonds d'Intervention Local 2022. Affectation de subventions

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2022/382
Fonds d'investissement des quartiers 2022 - Subvention d'équipements

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 

Délégation de Monsieur Stéphane PFEIFFER, Adjoint au Maire

  • Délibération 2022/383
Arc-en-rêve. Subvention de la ville de Bordeaux 2022. Décision. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2022/384
Aides pour l'amélioration du parc privé - Coup de Pouce Subventions de la Ville. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2022/385
Aides pour l'aide exceptionnelle à l'expertise structure Subventions de la Ville. Autorisation.

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2022/386
Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024 Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2022/387
Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occup...

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2022/388
Accompagnement et stabilisation de familles de gens du voyage Aire Buthaud. Promis. Bordeaux Bastide. Convention d'intervention avec Aquitanis SA. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Madame Camille CHOPLIN, Adjointe au Maire

  • Délibération 2022/389
Attribution d'aides en faveur des associations. Délégation vie associative. Subventions 2022. Adoption. Autorisation.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Patrick PAPADATO, Conseiller municipal

  • Délibération 2022/390
Stationnement sur Voirie. Rapport annuel sur les Recours Administratifs Préalables Obligatoires(RAPO) 2020 et 2021. Information.

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Délégation de Madame Eve DEMANGE, Conseillère municipale déléguée

  • Délibération 2022/391
Subventions Résilience Alimentaire. Autorisation.Décision.Signature

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