Conseil Municipal du 13 décembre 2022

Délégation de Madame Delphine JAMET, Adjointe au Maire

  • Délibération 2022/392
Rapport social unique 2021 - Approbation

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2022/393
Forfait mobilités durables. Extension du périmètre des agents concernés en 2022

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2022/394
Nouvelle convention avec le Fonds d'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique Autorisation de signature

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2022/395
Transformations et ouvertures de postes. Mise à jour du tableau des effectifs.

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2022/396
RIFSEEP - Revalorisation du cadre d'emploi des auxiliaires de puericulture

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2022/397
Partenariat de Formation Professionnelle territorialisée (PFPT) entre la délégation Nouvelle Aquitaine du CNFPT Bordeaux Métropole, la ville de Bordeaux et le CCAS de Bordeaux. Décisions

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2022/398
Avenant numéro 1 à la convention 2022 entre l'ACOSMB et la Ville de Bordeaux portant sur le montant supplémentaire de la subvention 2022.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2022/399
Abrogation de la convention de transfert de gestion entre Grand Port Maritime de Bordeaux et la Ville de Bordeaux portant sur la partie des emprises concernées par l'AOT JB Nicolas , parcelle FI 4 d'une superficie de 1431m²

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 
  • Délibération 2022/400
Bordeaux - Zone d'aménagement concerté Garonne-Eiffel - Désaffectation et déclassement d'emprises foncières d'environ 8 064m² à l'Etablissement public d'Aménagement Bordeaux Euratlantique - Rive droite pont Saint Jean secteur Sud - Décision - Aut...

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2022/401
Avenant N°6 au contrat de partenariat portant sur le financement partiel, la conception, la construction, le gros entretien et les réparations, l'entretien, la maintenance et le nettoyage de la Cité Municipale

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2022/402
Rapport d'activité de l'exercice 2021 d'Urbicité, titulaire du contrat de partenariat de la Cité municipale - annexes Information du conseil municipal.

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Délégation de Monsieur Mathieu HAZOUARD, Adjoint au Maire

  • Délibération 2022/403
Equipements de sports et de loisirs - Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2021 - Information

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 
  • Délibération 2022/404
Golf de Bordeaux-Lac. Compte rendu annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2021. Information.

INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Délégation de Madame Sylvie SCHMITT, Adjointe au Maire

  • Délibération 2022/405
Attribution d'une subvention de fonctionnement. Association Banque Alimentaire Bordeaux Gironde

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2022/406
Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association

ADOPTE A LA MAJORITE

 
  • Délibération 2022/407
Exposition spectacle sur le dérèglement climatique. Participation financière de la ville de Bordeaux. Autorisation

ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Monsieur Dimitri BOUTLEUX, Adjoint au Maire

  • Délibération 2022/408
Subventions à diverses associations culturelles. Conventions. Autorisation. Signature

ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 2022/409
Soutien de la Ville de Bordeaux à la Société coopérative d'intérêt collectif (SCIC)Toï Toï Toï gestionnaire du Théâtre des Beaux-Arts à Bordeaux par prise de participation au capital. Décision. Autorisation

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Délégation de Madame Nadia SAADI, Adjointe au Maire

  • Délibération 2022/410
Convention d'objectifs triennale 2022-2024 entre la Ville de Bordeaux et l'Association AQUINUM Demande de subvention - Décision - Autorisation - Signature

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Délégation de Monsieur Bernard G BLANC, Adjoint au Maire

  • Délibération 2022/411
Subvention de la maison de l'Europe Bordeaux Aquitaine - Autorisation - Décision

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