Conseil Municipal du 31 janvier 2023

Le prochain conseil municipal aura lieu le 31/01/2023 à 15h Salle du Conseil Municipal
Ordre du Jour

M. le Maire

  • Délibération 2023/1
Election des membres de la commission d'appel d'offres et des membres de la commission de concession. Modifications des délibérations 2020/112 et 2020/113 du 23 juillet 2020.
  • Délibération 2023/2
Représentation au sein d'organismes divers et écoles. 16ème partie.

Délégation de Madame Claudine BICHET, Adjointe au Maire

  • Délibération 2023/3
Convention de service comptable et financier entre la DGFiP et la Ville de Bordeaux - Avenant N° 1 - Décision - Adoption
  • Délibération 2023/4
Fonds d'Aides aux Quartiers

Délégation de Monsieur Stéphane PFEIFFER, Adjoint au Maire

  • Délibération 2023/5
Aliénation en Bail Réel Solidaire (BRS) de logements par Clairsienne
  • Délibération 2023/6
Expertise structure - Subventions de la Ville et prorogation du dispositif - Autorisation.
  • Délibération 2023/7
Coup de Pouce - Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.
  • Délibération 2023/8
Bordeaux.OIN Bordeaux Euratlantique.Convention pour la réalisation du projet de renouvellement urbain du secteur Brascassat/Le Treuil. Approbation. Autorisation

Délégation de Madame Delphine JAMET, Adjointe au Maire

  • Délibération 2023/9
Bordeaux. Zone d'aménagement concerté Garonne-Eiffel. Cession d'emprises foncières d'environ 8 064m² à l'Etablissement public d'Aménagement Bordeaux Euratlantique - Rive droite pont Saint Jean secteur Sud. Décision. Autorisation
  • Délibération 2023/10
BORDEAUX- Zone d'aménagement concerté Garonne Eiffel - Désaffectation déclassement de deux parcelles cadastrées BN 111 et 112 formant partie de l'assiette du centre d'accueil Tregey- Décision - Autorisation
  • Délibération 2023/11
BORDEAUX- Zone d'aménagement concerté Garonne Eiffel - Cession à l'Etablissement Public d'Aménagement Bordeaux Euratlantique de deux parcelles cadastrées BN 111 et 112,constituant partie de l'assiette du centre d'accueil d'urgence Tregey- Décisio...
  • Délibération 2023/12
Bordeaux. Incorporation d'un bien présumé sans maître situé cité Dasvin de Boismarin cadastré section AM n°49. Décision. Autorisation
  • Délibération 2023/13
Bordeaux. Bacalan. Rue Meste Verdié. Cession à Bordeaux Métropole de la parcelle bâtie cadastrée SM 162 supportant un garage. Décision. Autorisation.
  • Délibération 2023/14
Bordeaux. Rue Chaigneau. Cession au profit de Bordeaux Métropole d'une parcelle de terrain de 13 m² environ à détacher de la parcelle cadastrée OR 81. Décision. Autorisation.
  • Délibération 2023/15
Restauration municipale. Avenant à la convention entre la ville de Bordeaux, la ville de Mérignac et le Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) Bordeaux Mérignac.Signature. Décision.
  • Délibération 2023/16
Modification du tableau des effectifs
  • Délibération 2023/17
Délibération faisant état des lieux des postes permanents et des contrats de projet votés à la Ville de Bordeaux et au CCAS au 31 janvier 2023
  • Délibération 2023/18
Délibération annuelle autorisant le recrutement de personnel contractuel: - pour assurer le remplacement d'agents momentanément absents - pour faire face à un accroissement temporaire d'activité - pour faire face à un besoin lié à un accrois...
  • Délibération 2023/19
Remises gracieuses trop perçu de rémunération - Décision - Autorisation

Délégation de Monsieur Mathieu HAZOUARD, Adjoint au Maire

  • Délibération 2023/20
Golf de Bordeaux Lac. Avenant n°3 au contrat de délégation de service public.