Conseil Municipal du 28 février 2011
La séance est ouverte sous la présidence de M. Alain JUPPE, Maire de Bordeaux
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Document PDF-10.73 Mo
Etaient Présents :
M. Hugues MARTIN, Mme Anne BREZILLON, M. Didier CAZABONNE, Mme Anne Marie CAZALET, M. Jean Louis DAVID, Mme Brigitte COLLET, M. Stéphan DELAUX, Mme Nathalie DELATTRE, M. Dominique DUCASSOU, Mme Sonia DUBOURG -LAVROFF, M. Michel DUCHENE, Mme Véronique FAYET, M. Pierre LOTHAIRE, Mme Muriel PARCELIER, M. Alain MOGA, Mme Arielle PIAZZA, M. Josy REIFFERS (jusqu'à 17h30), Mme Elizabeth TOUTON, M. Fabien ROBERT, Mme Anne WALRYCK, Mme Laurence DESSERTINE, M. Jean Charles BRON, M. Jean-Charles PALAU, Mme Alexandra SIARRI, M. Jean Marc GAUZERE, Mme Chantal BOURRAGUE, M. Joël SOLARI, M. Charles CAZENAVE, M. Alain DUPOUY, Mme Ana Marie TORRES, M. Jean-Pierre GUYOMARC´H, Mme Mariette LABORDE, M. Jean-Michel GAUTE, Mme Marie-Françoise LIRE, M. Jean-François BERTHOU, Mme Nicole SAINT ORICE, M. Nicolas BRUGERE, Mme Constance MOLLAT, M. Maxime SIBE, M. Guy ACCOCEBERRY, Mme Emmanuelle CUNY, Mme Chafika SAIOUD, M. Ludovic BOUSQUET, M. Yohan DAVID, Mme Sarah BROMBERG, Mme Wanda LAURENT, Mme Paola PLANTIER (à partir de 15h50), Mlle Laetitia JARTY, M. Jacques RESPAUD, M. Jean-Michel PEREZ, Mme Béatrice DESAIGUES (jusqu'à 17h20), Mme Emmanuelle AJON, M. Matthieu ROUVEYRE, M. Pierre HURMIC, Mme Marie-Claude NOEL, M. Patrick PAPADATO, M. Vincent MAURIN, Mme Natalie VICTOR-RETALI
Excusés :
Mme Sylvie CAZES, Mme Martine DIEZ
Communication sur le Projet Social 3.
- Communication (PDF-22 Ko)
M. le Maire
- Délibération 20110053
Indemnités de Fonctions des Elus Locaux. Attribution d'une indemnité supplémentaire. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20110053 (PDF-87 Ko)
Centrale Photovoltaique du parc des expositions avenant au bail emphytéotique Ville de Bordeaux. Société Bordelaise des équipements publics d'exposition et de congrés (SBEPEC). Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110054 (PDF-91 Ko)
- Délibération 20110055
Acquisition par la Ville de Bordeaux de l'emprise du Groupe Scolaire n°1 de la ZAC des Berges du Lac. Autorisation. Décision.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110055 (PDF-82 Ko)
- Délibération 20110056
Association Le P'tit Campus. Emprunt de 570.000 € auprès du Crédit Coopératif. Garantie partielle de la Ville. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110056 (PDF-88 Ko)
- Délibération 20110057
Exploitation d'une Auberge de Jeunesse. Délégation de Service Public. Appel public à concurrence. Décision. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 20110057 (PDF-106 Ko)
- Délibération 20110058
Cimetière de la Chartreuse. Aménagement d'une aire d'accueil pour les convois funéraires.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110058 (PDF-1063 Ko)
- Délibération 20110059
Tempête du 24 janvier 2009. Divers Bâtiments communaux et mobiliers urbains endommagés. Règlement par les assureurs de l'indemnité différée. Encaissement. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110059 (PDF-82 Ko)
- Délibération 20110060
Fonds d'Intervention Local 2011. Affectation de subventions.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE
ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE
ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS
- Délibération 20110060 (PDF-94 Ko)
Attribution d'aides en faveur des associations - Subventions - Adoption - Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110061 (PDF-83 Ko)
Redevances dues par les enseignants au titre du chauffage dans les logements de fonction. Disposition d'encaissement. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110062 (PDF-83 Ko)
Manifestation Evento. Convention de partenariat entre le Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) et la Ville de Bordeaux. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110063 (PDF-86 Ko)
- Délibération 20110064
Capc Musée d'Art Contemporain. Partenariat du CIC Sud-Ouest, de Paniers Primeurs et d'Univitis. Titre de recette. Conventions. Signature. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE
- Délibération 20110064 (PDF-92 Ko)
- Délibération 20110065
Opération Week-end Musées Télérama. Gratuité d'accès. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110065 (PDF-82 Ko)
- Délibération 20110066
Synagogue de Bordeaux. Travaux. Subvention d'équipement. Dernière tranche. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110066 (PDF-89 Ko)
- Délibération 20110067
Conventions liant la Ville de Bordeaux à diverses associations dans le domaine culturel. Signature. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110067 (PDF-80 Ko)
- Délibération 20110068
Extension du Glob-Théâtre. Participation de la Ville au financement des études de maîtrise d'oeuvre. Convention de partenariat. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110068 (PDF-85 Ko)
- Délibération 20110069
Musée d'Aquitaine. Organisation de la Nuit des Musées. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110069 (PDF-88 Ko)
- Délibération 20110070
Musée d'Aquitaine. Catalogue pour l'exposition 'Arts d'Afrique. Voir l'invisible'. Fixation du prix de vente. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110070 (PDF-81 Ko)
- Délibération 20110071
Musée d'Aquitaine. Saison franco-vietnamienne. Organisation d'une manifestation intitulée 'Entre Garonne et Mékong'. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 20110071 (PDF-90 Ko)
