Conseil Municipal du 07 novembre 2023
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Pierre HURMIC, Maire
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Document PDF-62.84 Mo
Etaient présents :
Monsieur Pierre HURMIC, Madame Claudine BICHET, Madame Camille CHOPLIN, Monsieur Didier JEANJEAN, Madame Delphine JAMET, Monsieur Mathieu HAZOUARD, Madame Harmonie LECERF MEUNIER, Madame Sylvie SCHMITT, Monsieur Dimitri BOUTLEUX, Madame Nadia SAADI, Monsieur Bernard G BLANC, Madame Céline PAPIN, Monsieur Olivier CAZAUX, Madame Pascale BOUSQUET-PITT, Monsieur Olivier ESCOTS, Madame Fannie LE BOULANGER, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Sylvie JUSTOME, Monsieur Dominique BOUISSON, Madame Sandrine JACOTOT, Monsieur Laurent GUILLEMIN, Madame Françoise FREMY, Madame Tiphaine ARDOUIN, Monsieur Baptiste MAURIN, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Didier CUGY, Madame Véronique GARCIA, Monsieur Patrick PAPADATO, Madame Pascale ROUX, Madame Brigitte BLOCH, Madame Isabelle ACCOCEBERRY, Madame Isabelle FAURE, Monsieur Francis FEYTOUT, Madame Eve DEMANGE, Monsieur Maxime GHESQUIERE, Monsieur Matthieu MANGIN, Monsieur Guillaume MARI, Madame Marie-Julie POULAT, Monsieur Jean-Baptiste THONY, Monsieur Radouane-Cyrille JABER, Madame Charlee DA TOS, Monsieur Marc ETCHEVERRY, Madame Léa ANDRE, Madame Béatrice SABOURET, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Madame Anne FAHMY, Madame Géraldine AMOUROUX, Monsieur Marik FETOUH, Monsieur Aziz SKALLI, Monsieur Thomas CAZENAVE, Madame Catherine FABRE, Monsieur Guillaume CHABAN-DELMAS, Monsieur Philippe POUTOU, Madame Myriam ECKERT, Monsieur Thomas CAZENAVE présent jusqu'à 17h44, Monsieur Patrick PAPADATO présent jusqu'à 18h58.
Excusés :
Monsieur Stéphane PFEIFFER, Monsieur Amine SMIHI, Monsieur Bernard-Louis BLANC, Madame Servane CRUSSIERE, Monsieur Stéphane GOMOT, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Fabien ROBERT, Monsieur Nicolas PEREIRA, Madame Evelyne CERVANTES-DESCUBES.
Délégation de Monsieur Bernard G BLANC, Adjoint au Maire
- Délibération 2023/293
Expérimentation Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée Bordeaux Grand-Parc. Subventions d'associations. Autorisation.Décision.Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2023/293 (PDF-2442 Ko)
Délégation de Madame Claudine BICHET, Adjointe au Maire
- Délibération 2023/294
Rapport sur les orientations budgétaires - Exercice 2024
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2023/294 (PDF-10554 Ko)
- Délibération 2023/295
Exercice 2023 - décision modificative n°2
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2023/295 (PDF-2681 Ko)
- Délibération 2023/296
Créances irrécouvrables. Admission en non valeur année 2023. Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2023/296 (PDF-992 Ko)
- Délibération 2023/297
Modification de la charte éthique de la ville de Bordeaux en matière de mécénat
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2023/297 (PDF-584 Ko)
- Délibération 2023/298
Maison de la Nature et de l'Environnement. Subvention de la ville de Bordeaux 2023. Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2023/298 (PDF-178 Ko)
- Délibération 2023/299
Egalité femmes - hommes. Soutien aux initiatives associatives en faveur des droits des femmes. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2023/299 (PDF-91 Ko)
- Délibération 2023/300
Fonds d'Aide aux Quartiers
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2023/300 (PDF-145 Ko)
Délégation de Monsieur Jean-Baptiste THONY, Conseiller municipal délégué
- Délibération 2023/301
Economie sociale et solidaire (ESS) - dispositif de financement participatif Financez demain - Abondements 2023 de la Ville de Bordeaux en faveur des projets ESS retenus et financés par les citoyens - Décision - Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2023/301 (PDF-111 Ko)
Délégation de Madame Delphine JAMET, Adjointe au Maire
- Délibération 2023/302
Bordeaux - Projet de renouvellement urbain du Grand Parc - Convention de partenariat pour le financement des missions d'études et d'ingénierie - Décision - Convention - Autorisation
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2023/302 (PDF-773 Ko)
- Délibération 2023/303
Soliha Terres-Océan - Demande de subvention de fonctionnement 2023 - Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2023/303 (PDF-4732 Ko)
- Délibération 2023/304
Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux.Subvention de la Ville aux propriétaires occupants, bailleurs et copropriétés...
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2023/304 (PDF-96 Ko)
- Délibération 2023/305
Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024.
Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants.
Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2023/305 (PDF-95 Ko)
- Délibération 2023/306
Coup de Pouce - Aides pour l'amélioration du parc privé.Subventions de la Ville.
Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2023/306 (PDF-91 Ko)
Délégation de Madame Eve DEMANGE, Conseillère municipale déléguée
- Délibération 2023/307
Subvention exceptionnelle complémentaire à l'Association Local Attitude. Autorisation. Décision. Signature.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2023/307 (PDF-96 Ko)
Délégation de Monsieur Francis FEYTOUT, Conseiller municipal délégué
- Délibération 2023/308
Condition animale et respect du vivant. Soutien aux initiatives en faveur du bien-être animal Subvention Jane Goodall Institute et Animal Protect
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2023/308 (PDF-95 Ko)
- Délibération 2023/309
Identification et stérilisation de chats errants sur le territoire de la ville de Bordeaux - Convention avec la Fondation d'entreprise Clara du groupe SACPA - Décision - Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2023/309 (PDF-823 Ko)
Délégation de Madame Delphine JAMET, Adjointe au Maire
- Délibération 2023/310
Stratégie de la relation usagers à la Ville de Bordeaux
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2023/310 (PDF-411 Ko)
- Délibération 2023/311
Dispositif de marbrerie solidaire
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2023/311 (PDF-609 Ko)
- Délibération 2023/312
Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) Bordeaux-Mérignac : modification des statuts du syndicat
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2023/312 (PDF-344 Ko)