Conseil Municipal du 09 juillet 2024
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Pierre HURMIC, Maire
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Document PDF-82.6 Mo
Etaient présents :
Monsieur Pierre HURMIC, Madame Claudine BICHET, Monsieur Stéphane PFEIFFER, Madame Camille CHOPLIN, Monsieur Didier JEANJEAN, Madame Delphine JAMET, Monsieur Mathieu HAZOUARD, Madame Harmonie LECERF MEUNIER, Madame Sylvie SCHMITT, Monsieur Dimitri BOUTLEUX, Madame Nadia SAADI, Monsieur Bernard G BLANC, Madame Céline PAPIN, Monsieur Olivier CAZAUX, Madame Pascale BOUSQUET-PITT, Monsieur Olivier ESCOTS, Madame Fannie LE BOULANGER, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Sylvie JUSTOME, Monsieur Dominique BOUISSON, Madame Sandrine JACOTOT, Monsieur Laurent GUILLEMIN, Madame Françoise FREMY, Madame Tiphaine ARDOUIN, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Didier CUGY, Madame Véronique GARCIA, Monsieur Patrick PAPADATO, Madame Brigitte BLOCH, Madame Isabelle ACCOCEBERRY, Madame Isabelle FAURE, Monsieur Francis FEYTOUT, Madame Eve DEMANGE, Monsieur Maxime GHESQUIERE, Monsieur Matthieu MANGIN, Madame Marie-Julie POULAT, Monsieur Jean-Baptiste THONY, Monsieur Radouane-Cyrille JABER, Monsieur Marc ETCHEVERRY, Monsieur Maxime PAPIN, Madame Léa ANDRE, Madame Béatrice SABOURET, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Madame Anne FAHMY, Madame Géraldine AMOUROUX, Monsieur Aziz SKALLI, Madame Catherine FABRE, Monsieur Fabien ROBERT, Monsieur Guillaume CHABAN-DELMAS, Monsieur Nicolas PEREIRA, Monsieur Philippe POUTOU, Madame Myriam ECKERT,Monsieur Didier CUGY, Madame Myriam ECKERT présente jusqu'à 15h50, Monsieur Fabien ROBERT présent jusqu'à 15H56, Monsieur Dominique BOUISSON présent jusqu'à 16H30, Monsieur Stéphane PFEIFFER présent jusqu'à 17h07 Madame Céline PAPIN présente jusqu'à 17h20 et Monsieur Cyrille JABER présent à partir de 16H30
Excusés :
Monsieur Baptiste MAURIN, , Madame Servane CRUSSIERE, Monsieur Guillaume MARI, Monsieur Stéphane GOMOT, Madame Charlee DA TOS, Monsieur Maxime ROSSELIN, Monsieur Marik FETOUH, Madame Pascale ROUX, Monsieur Thomas CAZENAVE, Madame Evelyne CERVANTES-DESCUBES
M. le Maire
- Délibération 2024/181
Commissions Municipales - Modifications. Adoption
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/181 (PDF-121 Ko)
- Délibération 2024/182
Désignation du référent déontologue des élus municipaux. Renouvellement. Décision. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/182 (PDF-99 Ko)
Délégation de Madame Claudine BICHET, Adjointe au Maire
- Délibération 2024/183
Exercice 2024 - Budget Supplémentaire
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2024/183 (PDF-4725 Ko)
- Délibération 2024/184
Convention de service comptable et financier entre la Direction générale des finances publiques (DGFIP) et la Ville de Bordeaux - Avenant N° 2 - Décision - Adoption
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
1/1/Dossiers A - Rapports signalés ou pouvant donner lieu à débat|1
- Délibération 2024/184 (PDF-489 Ko)
- Délibération 2024/185
Bordeaux - Financement de la réalisation d'ouvrages de compétence communale dans le cadre du Plan marche métropolitain - Fonds de désencombrement des trottoirs - Convention - Décision - Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/185 (PDF-536 Ko)
- Délibération 2024/186
Signature d'une convention de valorisation des certificats d'économie d'énergie - Approbation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/186 (PDF-1063 Ko)
- Délibération 2024/187
Adhésion au groupement de commande relatif à l'achat de matériels hydro-économes - Décision - Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/187 (PDF-212 Ko)
- Délibération 2024/188
Définition des zones d'accélération des énergies renouvelables sur Bordeaux - Décision
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/188 (PDF-12203 Ko)
- Délibération 2024/189
Egalité entre les femmes et les hommes. Soutien au Festival Connect de l'association ' City skate collective '
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2024/189 (PDF-92 Ko)
- Délibération 2024/190
Fonds d'Aides aux Quartiers 2024 (FAQ). Aides aux quartiers et participation des habitants
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/190 (PDF-125 Ko)
Délégation de Monsieur Stéphane PFEIFFER, Adjoint au Maire
- Délibération 2024/191
Accompagnement du redressement financier de l'association Arc-en-rêve - suppression de la clause de proratisation de la subvention 2023 et 2024 - décision , autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/191 (PDF-91 Ko)
- Délibération 2024/192
ADIL 33 - Association départementale d'information sur le logement de la Gironde - Subvention de fonctionnement - Année 2024 -Convention - Décision - Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2024/192 (PDF-284 Ko)
- Délibération 2024/193
Coup de Pouce - Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/193 (PDF-91 Ko)
- Délibération 2024/194
Lancement de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat copropriétés dégradées (OPAH-CD) de Bordeaux - Participation financière - Décision - Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/194 (PDF-565 Ko)
Délégation de Madame Camille CHOPLIN, Adjointe au Maire
- Délibération 2024/195
Attribution d'aides en faveur des associations. Délégation vie associative. Subventions 2024. Adoption. Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/195 (PDF-109 Ko)
Délégation de Monsieur Didier JEANJEAN, Adjoint au Maire
- Délibération 2024/196
Bordeaux - Requalification des allées de Tourny à Bordeaux - Co-maîtrise d'ouvrage - Participation financière - Convention - Décision - Autorisation
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2024/196 (PDF-11673 Ko)
Délégation de Monsieur Francis FEYTOUT, Conseiller municipal délégué
- Délibération 2024/197
Convention avec l'association de chiens guides Aliénor
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2024/197 (PDF-931 Ko)
- Délibération 2024/198
Condition animale et respect du vivant. Soutien aux initiatives en faveur du bien-être animal Subvention Jane Goodall Institute
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/198 (PDF-679 Ko)
Délégation de Monsieur Patrick PAPADATO, Conseiller municipal
- Délibération 2024/199
Stationnement Payant - Rapport annuel Recours. Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) - 2023. Information.
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2024/199 (PDF-236 Ko)
- Délibération 2024/200
Subvention fourniture et pose pour l'extension d'horodateurs au titre de 2024
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2024/200 (PDF-649 Ko)