Conseil Municipal du 01 octobre 2024
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Pierre HURMIC, Maire
Etaient présents :
Monsieur Pierre HURMIC, Madame Claudine BICHET, Monsieur Stéphane PFEIFFER, Madame Camille CHOPLIN, Monsieur Didier JEANJEAN, Madame Delphine JAMET, Monsieur Mathieu HAZOUARD, Madame Harmonie LECERF MEUNIER, Madame Sylvie SCHMITT, Monsieur Dimitri BOUTLEUX, Madame Nadia SAADI, Monsieur Bernard G BLANC, Madame Céline PAPIN, Monsieur Olivier CAZAUX, Madame Pascale BOUSQUET-PITT, Monsieur Olivier ESCOTS, Madame Fannie LE BOULANGER, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Sylvie JUSTOME, Monsieur Dominique BOUISSON, Madame Sandrine JACOTOT, Monsieur Laurent GUILLEMIN, Madame Françoise FREMY, Madame Tiphaine ARDOUIN, Monsieur Baptiste MAURIN, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Didier CUGY, Madame Véronique GARCIA, Monsieur Patrick PAPADATO, Madame Pascale ROUX, Madame Isabelle ACCOCEBERRY, Madame Isabelle FAURE, Monsieur Francis FEYTOUT, Madame Eve DEMANGE, Monsieur Maxime GHESQUIERE, Monsieur Matthieu MANGIN, Madame Marie-Julie POULAT, Monsieur Jean-Baptiste THONY, Madame Charlee DA TOS, Monsieur Marc ETCHEVERRY, Madame Léa ANDRE, Monsieur Maxime PAPIN, Madame Béatrice SABOURET, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Madame Anne FAHMY, Madame Géraldine AMOUROUX, Monsieur Marik FETOUH, Madame Catherine FABRE, Monsieur Fabien ROBERT, Monsieur Guillaume CHABAN-DELMAS, Monsieur Philippe POUTOU, Madame Myriam présente jusqu'à 15H43.
Excusés :
Madame Brigitte BLOCH, Madame Servane CRUSSIERE, Monsieur Guillaume MARI, Monsieur Radouane-Cyrille JABER, Monsieur Stéphane GOMOT, Monsieur Maxime ROSSELIN, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Aziz SKALLI, Monsieur Thomas CAZENAVE, Monsieur Nicolas PEREIRA, Madame Evelyne CERVANTES-DESCUBES.
Délégation de Madame Claudine BICHET, Adjointe au Maire
- Délibération 2024/247
Convention de partenariat pour la valorisation des certificats d'économie d'énergie - Autorisation - Décision
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2024/247 (PDF-479 Ko)
- Délibération 2024/248
Convention de regroupement pour la valorisation des certificats d'économie d'énergie - Décision
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2024/248 (PDF-293 Ko)
- Délibération 2024/249
Egalité entre les femmes et les hommes. Soutien aux associations.
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2024/249 (PDF-105 Ko)
- Délibération 2024/250
Fonds d'Aides aux Quartiers 2024 (FAQ). Aides aux quartiers et participation des habitants
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/250 (PDF-135 Ko)
- Délibération 2024/251
Information sur les décisions d'orientation pour le Crédit Municipal de Bordeaux
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2024/251 (PDF-262 Ko)
Délégation de Monsieur Stéphane PFEIFFER, Adjoint au Maire
- Délibération 2024/252
Chambre régionale de l'économie sociale et solidaire de Nouvelle-Aquitaine (CRESS-NA) - Année 2024 - Subvention de fonctionnement pour l'organisation du Bordeaux GSEF 2025 - Convention - Décision - Autorisation
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2024/252 (PDF-1099 Ko)
- Délibération 2024/253
Atelier Remuménage - Année 2024 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - Autorisation
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2024/253 (PDF-653 Ko)
- Délibération 2024/254
Projet de renouvellement urbain du Grand Parc - Convention de renouvellement urbain - Décision - Autorisation
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2024/254 (PDF-16557 Ko)
- Délibération 2024/255
Projet Bordeaux Centre ancien : opération d'aménagement - Convention de partenariat pour le financement des études d'assistance à maitrise d'ouvrage - Décision - Convention - Autorisation
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2024/255 (PDF-263 Ko)
- Délibération 2024/256
Coup de Pouce - Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2024/256 (PDF-91 Ko)
- Délibération 2024/257
Opération programmée d'Amélioration de l'habitat Copropriété dégradée multisites
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2024/257 (PDF-566 Ko)
- Délibération 2024/258
Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024
Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants.
Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2024/258 (PDF-94 Ko)
Délégation de Madame Camille CHOPLIN, Adjointe au Maire
- Délibération 2024/259
"Bordeaux facilite les initiatives citoyennes" : mise en place d'une stratégie de développement, d'accompagnement et de soutien aux initiatives citoyennes
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/259 (PDF-1214 Ko)
Délégation de Monsieur Didier JEANJEAN, Adjoint au Maire
- Délibération 2024/260
Extension du périmètre Natura 2000 du site FR7200700 ' La Garonne en Nouvelle-Aquitaine ' - décision - autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2024/260 (PDF-6606 Ko)
Délégation de Monsieur Patrick PAPADATO, Conseiller municipal
- Délibération 2024/261
Convention sur les modalités de reversement des produits de forfaits de post-stationnement entre la Ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole 2022-2026
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2024/261 (PDF-2611 Ko)
Délégation de Madame Delphine JAMET, Adjointe au Maire
- Délibération 2024/262
Cession à BORDEAUX METROPOLE de la parcelle AD 146 rue Charles Chaigneau
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2024/262 (PDF-2646 Ko)
- Délibération 2024/263
Cession à BORDEAUX METROPOLE d'une emprise de la parcelle AD 166 rue des Queyries- Décision - Autorisation
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2024/263 (PDF-94 Ko)
- Délibération 2024/264
Ville de Bordeaux - Acquisition d'un local de convivialité situé rue Henri Dunant et rue de Cénac à Bordeaux.
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2024/264 (PDF-7985 Ko)
- Délibération 2024/265
Ville de Bordeaux. 80 rue Hortense et 87 quai de Queyries. Acquisition auprès de la SAS d'Aménagement Bastide Niel des lots B017 et B018 de la ZAC Bastide Niel d'une surface de 5 946 m² environ correspondant aux parcelles cadastrées AZ 61, AZ 190...
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2024/265 (PDF-220 Ko)
- Délibération 2024/266
BORDEAUX- Avenue de Labarde - Désaffectation déclassement de l'ancien ' Village andalou ' localisé sur les parcelles GW4 et GW5 - Décision - Autorisation
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2024/266 (PDF-1180 Ko)