Conseil Municipal du 05 novembre 2024
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Pierre HURMIC, Maire
Etaient présents :
M. Pierre HURMIC, Mme Claudine BICHET, M. Stéphane PFEIFFER, Mme Camille CHOPLIN, M. Didier JEANJEAN, Mme Delphine JAMET, M. Mathieu HAZOUARD, Mme Harmonie LECERF MEUNIER, Mme Sylvie SCHMITT, M. Dimitri BOUTLEUX, Mme Nadia SAADI, M. Bernard G BLANC, Mme Céline PAPIN, M. Olivier CAZAUX, Mme Pascale BOUSQUET-PITT, M. Olivier ESCOTS, Mme Fannie LE BOULANGER, M. Vincent MAURIN, Mme Sylvie JUSTOME, M. Dominique BOUISSON, Mme Sandrine JACOTOT, Mme Françoise FREMY, Mme Tiphaine ARDOUIN, M. Baptiste MAURIN, Mme Marie-Claude NOEL, M. Didier CUGY, Mme Véronique GARCIA, M. Patrick PAPADATO, Mme Pascale ROUX, Mme Brigitte BLOCH, Mme Isabelle ACCOCEBERRY, Mme Isabelle FAURE, M. Francis FEYTOUT, Mme Eve DEMANGE, M. Maxime GHESQUIERE, M. Matthieu MANGIN, M. Guillaume MARI, Mme Marie-Julie POULAT, M. Jean-Baptiste THONY, M. Radouane-Cyrille JABER, M. Marc ETCHEVERRY, M. Maxime ROSSELIN, Mme Léa ANDRE, M. Maxime PAPIN, Mme Béatrice SABOURET, M. Nicolas FLORIAN, Mme Alexandra SIARRI, Mme Anne FAHMY, M. Aziz SKALLI, M. Thomas CAZENAVE, M. Fabien ROBERT, M. Guillaume CHABAN-DELMAS, M. Nicolas PEREIRA, M. Philippe POUTOU, Mme Myriam ECKERT, Monsieur Cyrille JABER présent jusqu'à 11H35, Monsieur Maxime ROSSELIN présent jusqu'à 12H00, Monsieur Nicolas PEREIRA présent jusqu'à 13H09, Monsieur Thomas CAZENAVE présent sauf de 12H10 à 14H13, Monsieur Francis FEYTOUT présent sauf de 14H13 à 16H00, Madame Brigitte BLOCH présente à partir de 11H49, Monsieur Didier CUGY présent à partir de 12H43 et Madame Marie-Julie POULAT présente à partir de 14H18.
Excusés :
M. Laurent GUILLEMIN, Mme Servane CRUSSIERE, M. Stéphane GOMOT, Mme Charlee DA TOS, M. Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Mme Nathalie DELATTRE, Mme Géraldine AMOUROUX, M. Marik FETOUH, Mme Catherine FABRE, Mme Evelyne CERVANTES-DESCUBES.
Délégation de Madame Claudine BICHET, Adjointe au Maire
- Délibération 2024/302
Rapport sur les orientations budgétaires - Exercice 2025
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2024/302 (PDF-13826 Ko)
- Délibération 2024/303
Exercice 2024. Décision modificative n°2
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2024/303 (PDF-5645 Ko)
- Délibération 2024/304
Créances irrécouvrables. Admission en non-valeur année 2024. Décision. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/304 (PDF-447 Ko)
- Délibération 2024/305
Reversement des cofinancements perçus pour la mise en œuvre du projet d'aménagement du parc de l'arrière base de la base sous-marine, mené par Bordeaux Métropole, pour le compte de la Ville de Bordeaux - Décision - Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/305 (PDF-194 Ko)
- Délibération 2024/306
Efficacité énergétique - Appel à projets Chêne - Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/306 (PDF-90 Ko)
- Délibération 2024/307
Egalité entre les femmes et les hommes. Soutien aux associations. Adoption. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2024/307 (PDF-90 Ko)
- Délibération 2024/308
Fonds d'Aides aux Quartiers 2024 (FAQ). Aides aux quartiers et participation des habitants
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/308 (PDF-132 Ko)
- Délibération 2024/309
Bordeaux - Rue Galin - Convention de Co-maîtrise d'ouvrage - Eclairage public - Participation financière - Décision - Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/309 (PDF-310 Ko)
- Délibération 2024/310
Crédit Municipal de Bordeaux- Rapport annuel 2023. Information du Conseil Municipal
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL
- Délibération 2024/310 (PDF-5718 Ko)
Délégation de Monsieur Stéphane PFEIFFER, Adjoint au Maire
- Délibération 2024/311
Procédure d'évaluation du PLU3.1. Analyse des résultats de l'application du PLU 3.1. Décision. Autorisation
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2024/311 (PDF-137 Ko)
- Délibération 2024/312
Modification simplifiée n°4 du PLU 3.1 de Bordeaux Métropole portant sur la correction d'une erreur matérielle. Avis du Conseil Municipal de Bordeaux
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/312 (PDF-14107 Ko)
- Délibération 2024/313
Economie sociale et solidaire (ESS) - dispositif de financement participatif Financez demain - Abondements 2024 de la Ville de Bordeaux en faveur des projets ESS retenus et financés par les citoyens - Décision - Autorisation
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/313 (PDF-178 Ko)
- Délibération 2024/314
Attribution d'une subvention de fonctionnement 2024 - Bordeaux Technowest
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2024/314 (PDF-298 Ko)
- Délibération 2024/315
Gestion partagée de la demande de logement social. Adhésion à l'AFIPADE et signature de la convention d'adhésion au Système National d'Enregistrement
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/315 (PDF-440 Ko)
- Délibération 2024/316
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée en VEFA par la SA d'HLM CLAIRSIENNE. Programme de 56 logements quartier Belvédère rue de la Garonne à Bordeaux, îlot EB2A de la ZAC Garonne Eiffel. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A LA MAJORITE
- Délibération 2024/316 (PDF-315 Ko)
- Délibération 2024/317
Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée en maîtrise d'ouvrage directe par l'Office Public de l'Habitat GIRONDE HABITAT. Programme de 120 logements 130 avenue de la Jallère à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/317 (PDF-355 Ko)
- Délibération 2024/318
Coup de Pouce - Aides pour l'amélioration du parc privé - Subventions de la Ville - Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2024/318 (PDF-91 Ko)
- Délibération 2024/319
Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024
Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
ADOPTE A L'UNANIMITE
- Délibération 2024/319 (PDF-95 Ko)
Délégation de Madame Camille CHOPLIN, Adjointe au Maire
- Délibération 2024/320
Représentations au sein d'organismes divers. Modification des délibérations du 11 juillet 2023 D-2023 200 et du 9 avril 2024 D-2024 93. Adoption.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/320 (PDF-147 Ko)
Délégation de Madame Eve DEMANGE, Conseillère municipale déléguée
- Délibération 2024/321
Projet de création de 2 QG/ Quartiers du Goût à la Benauge et Grand Parc. Subventions. Autorisation - Décision - Signature
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS
- Délibération 2024/321 (PDF-620 Ko)