Conseil Municipal du 15 juillet 2008

La séance est ouverte sous la présidence de M. Alain JUPPE, Maire de Bordeaux

Etaient Présents :
M. Hugues MARTIN, Mme Anne BREZILLON, M. Didier CAZABONNE, M. Jean Louis DAVID, M. Stéphan DELAUX, Mme Nathalie DELATTRE, M. Dominique DUCASSOU, Mme Sonia DUBOURG -LAVROFF, Mme Véronique FAYET, M. Pierre LOTHAIRE, Mme Muriel PARCELIER, M. Alain MOGA, Mme Arielle PIAZZA, M. Josy REIFFERS (jusquà 17 H 05), Mme Elizabeth TOUTON, M. Fabien ROBERT, Mme Anne WALRYCK, Mme Laurence DESSERTINE, M. Jean Charles BRON, M. Joël SOLARI, M. Charles CAZENAVE, M. Alain DUPOUY, M. Jean-Pierre GUYOMARC´H, Mme Mariette LABORDE, M. Jean-Michel GAUTE, Mme Marie-Françoise LIRE, M. Jean-François BERTHOU, Mme Sylvie CAZES-REGIMBEAU, Mme Nicole SAINT ORICE, Mme Constance MOLLAT, M. Maxime SIBE, M. Guy ACCOCEBERRY, Mme Emmanuelle CUNY, M. Jean-Charles PALAU, Mme Chafika SAIOUD, M. Ludovic BOUSQUET, M. Yohan DAVID, Mme Alexandra SIARRI, Mme Sarah BROMBERG, Mme Paola PLANTIER, Mlle Laetitia JARTY, M. Jacques RESPAUD, M. Jean-Michel PEREZ, Mme Martine DIEZ, Mme Béatrice DESAIGUES, Mme Emmanuelle AJON, M. Matthieu ROUVEYRE, M. Pierre HURMIC (à partir de 19 H 10), Mme Marie-Claude NOEL, M. Patrick PAPADATO, M. Vincent MAURIN

Excusés :
Mme Anne Marie CAZALET, Mme Brigitte COLLET, M. Michel DUCHENE, M. Jean Marc GAUZERE, Mme Chantal BOURRAGUE, Mme Ana Marie TORRES, M. Nicolas BRUGERE, Mme Wanda LAURENT, Mme Natalie VICTOR-RETALI

M. le Maire

  • Communication
Réunions Officielles se déroulant à Bordeaux dans le cadre de la Présidence Française de l'Union Européenne.
 

M. le Maire

  • Délibération 20080336
Représentation au sein d'organismes divers. Désignation. Décision.

 ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 20080337
Règlement Intérieur du Conseil Municipal. Avis. Adoption.

ADOPTE A L'UNANIMITE

 RAPPORT AMENDE

 
  • Délibération 20080338
Subvention de l'Etat. Réalisation de la Statue de Jacques Chaban-Delmas

 ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Hugues MARTIN, Adjoint au Maire

  • Délibération 20080339
Sacicap de la Gironde. Participation de la Ville de Bordeaux

 ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 20080340
Association Pitchoun', emprunt de 325 000 euros pour l'acquisition d'un immeuble auprès du crédit coopératif. Garantie de la ville. Autorisation.

 ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 20080341
Ville de Bordeaux. Fonds départemental d'Aide à l'équipement des communes 2008. Proposition

 ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 20080342
Suppression d'une terrasse occupant le domaine public. Protocole transactionnel entre la Ville de Bordeaux et Mme REBILLARD. Autorisation de signer

 ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 20080343
Immeuble 5 quai de Paludate. Assignation en indemnisation de la Ville par la SCI Château Descas. Autorisation de défendre. Appels en garantie

ADOPTE A LA MAJORITE

ABSTENTION DU GROUPE SOCIALISTE

ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS

 
  • Délibération 20080344
Immeuble 33 rue Détrois. Résiliation de bail commercial et versement d'une indemnité d'éviction à la SAS Les Jardins de Caudéran. Autorisation. Décision

 ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 20080345
Rue Fernand Cazères. Convention de servitude de cour commune au profit de la Société Clairsienne. Autorisation. Décision

 ADOPTE A L'UNANIMITE

 
  • Délibération 20080346
Déclassement du domaine public. Cession d'un terrain situé rue Ney. Autorisation. Décision

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS

 
  • Délibération 20080347
Proposition de Gironde Habitat de Vente d'un volume en Etat Futur d'Achèvement (V.E.F.A.). Projet de crèche avenue de la gare de Caudéran. Décision de principe. Acquisition. Autorisation. Décision

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 NON PARTICIPATION AU VOTE DE Mme AJON

 
  • Délibération 20080348
Tableau des effectifs de la Ville de Bordeaux. Mise à jour au 30 juin 2008. Autorisation. Décision

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

 ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

 
  • Délibération 20080349
Renouvellement du nombre de membres appelés à siéger au comité d'hygiène et de sécurité en vue des prochaines élections professionnelles. Autorisation. Décision

 ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Anne BREZILLON, Adjoint au Maire

  • Délibération 20080350
Salles municipales. Modification des tarifs d'utilisation. Avis. Autorisation

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

 

Délégation de Didier CAZABONNE, Adjoint au Maire

  • Délibération 20080351
Appui aux manifestations organisées dans le cadre de la célébration du 400ème anniversaire de Québec. 'Regards croisés sur les pratiques sociales'. Autorisation. Décision.

 ADOPTE A L'UNANIMITE

 

Délégation de Emmanuelle CUNY, p/ Brigitte COLLET

  • Délibération 20080352
Convention Etat-Mairie de Bordeaux applicable au service minimum d'accueil des élèves du 1er degré organisé les 15 et 22 mai 2008.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE DES VERTS

 

Délégation de Jean-François BERTHOU, p/ Brigitte COLLET

  • Délibération 20080353
Marché pour la réservation de 15 berceaux à une entreprise de crèche passé en application de l'article 30 du code des marchés publics. Autorisation à signer.

ADOPTE A LA MAJORITE

VOTE CONTRE DU GROUPE SOCIALISTE

VOTE CONTRE DU GROUPE COMMUNISTE

ABSTENTION DU GROUPE DES VERTS

 

Délégation de Emmanuelle CUNY, p/ Brigitte COLLET

  • Délibération 20080354
Mesures provisoires pour la restauration scolaire pour une classe délocalisée à l'école maternelle Noviciat. Autorisation.

 ADOPTE A L'UNANIMITE